Évasion fiscale à grande échelle chez HSBC en Suisse

Par latribune.fr (avec AFP et Reuters)  |   |  530  mots
Jacques Dessange, l'humoriste Gad Elmaleh mais aussi des dirigeants comme le roi du Maroc Mohammed VI, font partie des personnalités ayant profité de ce système.
D'après une vaste enquête du Consortium international de journalistes d'investigation, HSBC Private Bank aidait en particulier ses clients à échapper à certains impôts, en dissimulant "leur argent derrière le paravent de structures offshore généralement basées au Panama ou dans les îles Vierges britanniques". L'affaire a déjà un nom : SwissLeaks.

"Gigantesque fraude à l'échelle internationale" au sein de la filiale suisse de HSBC. Entre novembre 2006 et mars 2007, la somme de "180,6 milliards d'euros auraient transité, à Genève, par les comptes de plus de 100 000 clients et de 20 000 sociétés offshore" hébergés chez HSBC Private Bank, d'après Le Monde et une soixantaine de médias internationaux.

Le journal français explique avoir obtenu d'une source dont il préserve l'anonymat la totalité des données volées par Hervé Falciani, un ancien employé de HSBC Private Bank, et les avoir partagées par l'intermédiaire de l'ICIJ, un consortium de journalistes d'investigation déjà responsable de l'enquête LuxLeaks sur l'évasion fiscale au Luxembourg.

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D'après les informations publiées par Le Monde et, en Grande-Bretagne, par le Guardian, HSBC Private Bank aidait en particulier ses clients à échapper à certains impôts, comme la taxe européenne ESD, instituée en 2005, en dissimulant "leur argent derrière le paravent de structures offshore généralement basées au Panama ou dans les îles Vierges britanniques".

Souverains, entrepreneurs, artistes parmi les fraudeurs

Des personnalités françaises et étrangères sont impliquées, explique Le Monde, qui mentionne entre autres l'humoriste français Gad Elmaleh qui disposait, d'après le journal, d'un compte faiblement approvisionné à Genève, avec un peu plus de 80.000 euros entre 2006 et 2007.

Le quotidien du soir mentionne également Jacques Dessange, fondateur d'un empire de la coiffure, qui possédait, selon les fichiers auxquels le journal a eu accès, un compte dans la filiale suisse de HSBC sur lequel il aurait eu jusqu'à 1,6 million d'euros entre 2006 et 2007. Il fait partie des clients qui ont depuis régularisé leur situation et s'est acquitté d'une amende, précise Le Monde.

À l'étranger aussi des dirigeants de grandes entreprises sont concernés. C'est notamment le cas de Li Xiaolin, PDG de l'entreprise de production énergétique China Power International Development, qui possédait 2,48 millions de dollars (environ 2,2 millions d'euros) répartis sur cinq comptes. Parmi les personnalités internationales, il est également fait mention du roi du Maroc Mohammed IV (8 millions d'euros), mais aussi du roi de Jordanie Abdallah II, dont le solde des comptes a atteint près environ de 37 millions d'euros.

HSV admet "la responsabilité des défaillances passées"

Dans un communiqué de quatre pages, HSBC met ces pratiques sur le compte du fonctionnement du système bancaire privé suisse, qui a longtemps cultivé le secret, "ce qui pourrait avoir eu pour conséquence qu'un certain nombre de clients pourraient ne pas avoir totalement respecté leurs obligations fiscales". Elle ajoute que sa filiale suisse a subi ces dernières années une "transformation radicale" et que ces pratiques de fraude fiscale ne sont plus d'actualité.

Le nombre de comptes clients de HSBC Private Bank est passé de 30.412 en 2007 à 10.343 à la fin de l'année dernière, précise l'établissement britannique qui assure pleinement coopérer avec les autorités enquêtant sur ce sujet.

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