Le Sénat prône des règles durcies pour le diesel et l'essence

PARIS (Reuters) - Une commission spécialisée du Sénat a prôné mercredi un durcissement de la réglementation des émissions polluantes des moteurs diesel mais aussi des moteurs à essence de dernière génération.

Louis Nègre, président du groupe de travail "Mobilités et transports" de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, préconise notamment d'encadrer davantage le recours aux dispositifs d'invalidation des systèmes de dépollution pour protéger les moteurs diesel.

"Les constructeurs ont aujourd'hui la possibilité de brider les systèmes de dépollution de leurs véhicules sur de larges plages de températures, ce qui réduit significativement leur efficacité en conditions réelles de conduite", explique le sénateur Les Républicains des Alpes-Maritimes dans un communiqué.

Dans le sillage de l'affaire du logiciel de trucage du système de dépollution de Volkswagen à l'automne dernier, plusieurs autres constructeurs ont été montrés du doigt pour des dépassements importants, en conduite réelle, des émissions polluantes de voitures pourtant homologuées.

Renault a notamment réduit à 17°-35°C la plage de fonctionnement optimal de son système de traitement des oxydes d'azote (NOx), alors que chez PSA par exemple, cette plage va de -10° à +55°.

"Le recours à des dispositifs d'invalidation (...) n'est pas assez encadré", poursuit Louis Nègre.

Renault a annoncé depuis un plan d'amélioration de ses moteurs diesel, qui entrera en vigueur pour les nouveaux modèles cet été et pourra s'appliquer aux véhicules en circulation cet automne.

Le groupe de travail du Sénat recommande aussi que les tests d'homologation mesurent également la proportion de dioxyde d'azote (NO2) parmi les NOx émis, puisque ce gaz est particulièrement néfaste pour la santé.

L'actuelle norme Euro 6 limite à 80 mg par kilomètre les émissions de NOx autorisées sur les véhicules diesel.

Mais le Sénat ne va pas jusqu'à demander une sortie rapide de cette technologie. "La technologie (diesel) en elle-même ne doit pas nécessairement être abandonnée, surtout qu'elle est sur le point d'atteindre une sorte de maturité, ce qui n'est pas le cas des derniers moteurs à essence à injection directe", poursuit Louis Nègre.

"Dans ce contexte, interdire tous les véhicules diesel en centre-ville, même les plus récents, comme certains le proposent, pourrait même s'avérer contre-productif, si cela conduit à les remplacer par des véhicules à moteurs à essence à injection directe", ajoute-t-il, prenant ainsi le contre-pied de grandes municipalités, notamment la ville de Paris, dans ce dossier.

Les nouveaux moteurs à essence, qui émettent davantage de particules que par le passé, devront ainsi être à leur tour équipés de filtres et leurs émissions de NOx devront aussi être mesurées en situation réelle de conduite, comme les véhicules diesel, poursuit le sénateur.

A plus long terme, la commission du Sénat pousse au développement des véhicules électriques - voitures mais aussi deux-roues - ou à hydrogène, seuls à même, selon elle, d'incarner une véritable économie décarbonée. Mais à condition que l'on tienne compte dans l'équation de l'origine de l'électricité utilisée et de l'épineuse question du recyclage des batteries.

(Gilles Guillaume, édité par Dominique Rodriguez)