Ce sont deux affaires qui plombent l'horizon de la Société Générale depuis des mois. Le scandale Libor, dans lequel plusieurs grandes banques sont accusées d'avoir procédé à des manipulations de ce taux de change interbancaire, certaines ayant déjà écopé d'amendes, et l'affaire libyenne, des soupçons de corruption dans le cadre de transactions avec le fonds souverain libyen (Libyan Investment Authority, LIA), avec lequel la banque a réalisé un accord financier de quelque 963 millions d'euros. Dans une actualisation de son document de référence publiée ce lundi matin, la Société Générale indique qu'elle espère clore bientôt ces deux affaires.
"Société Générale est entrée dans une phase de discussions plus actives avec ces autorités américaines [Department of Justice et le régulateur financier Commodity Futures Trading Commission, ndlr] dans le but de mettre un terme à ces deux dossiers dans les prochaines semaines", écrit la banque dans un communiqué.
Le dossier Libor a coûté son poste au directeur général délégué de la banque, supervisant les activités de marchés, Didier Valet, dont le départ soudain a été annoncé mercredi dernier, "à la suite d'une différence d'appréciation dans la gestion d'un dossier juridique spécifique du groupe, antérieur à son mandat de directeur général délégué", selon la justification officielle. Sa démission était, semble-t-il, une exigence des autorités américaines dans le cadre de l'arrangement en cours de discussion.
Provision d'un milliard d'euros
En août 2017, deux responsables de la Soc Gen, Danielle Sindzingre et Muriel Bescond, ont été inculpées aux Etats-Unis dans le cadre d'une enquête ouverte par les autorités fédérales sur ces manipulations du taux de change. Elles sont accusées d'avoir fait "fournir par leur employeur, la Société Générale, des taux falsifiés pour le Libor qui ont ensuite eu des effets sur les transactions du monde entier utilisant le Libor", selon le procureur fédéral auprès du tribunal de New York, Bridget Rohde.
Société Générale rappelle qu'elle a déjà inscrit dans ses comptes d'importantes provisions en prévision du règlement de ces litiges, ainsi que quelques autres comme les soupçons de violation d'embargo américains qui font l'objet de négociations avec l'OFAC (Office of Foreign Assets Control).
"Bien que l'impact financier des litiges ne puisse pas être déterminé avec certitude, la banque dispose dans ses comptes au 31 décembre 2017 d'une provision pour litiges d'un montant de 2,3 milliards d'euros conformément aux normes IFRS. Au sein de cette provision, environ 1 milliard en contre-valeur euro est alloué aux dossiers IBOR et LIA", indique la SocGen.