FRANCHISSEMENTSDE SEUIL

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Avis AMF 208C1265 3/7 et 208C1303 8/7/08 Cofidur (Euronext). - Par suite d'une modification du nombre total de DDV :- Crédit Agricole SA a franchi en baisse, indirectement par l'intermédiaire de la société Calyon qu'elle contrôle, le seuil de 20 % des DDV et détient 21,52 % du capital et 19,20 % des DDV ;- les sociétés ESCA Finance et Conseil, Financière de l'Ill et ESCA, contrôlées par Paul Burrus, ont franchi de concert en baisse le seuil de 20 % des DDV et détiennent 21,61 % du capital et 19,29 % des DDV.Avis AMF 208C1302 8/7/08 Accor (Euronext). - Credit Suisse Group a déclaré avoir franchi en baisse, indirectement par l'intermédiaire des sociétés Credit Suisse International et Credit Suisse Securities (Europe) Limited qu'elle contrôle, le seuil de 5 % du capital et détenir 4,55 % du capital et 4,08 % des DDV, par suite d'une cession d'actions.Avis AMF 208C1264 3/7, 208C1274 4/7 et 208C1301 8/7/08 Immobilière Dassault SA (Euronext). - Le groupe familial Dassault a franchi en baisse le seuil de 2/3 des DDV et détient 64,45 % du capital et des DDV, par suite de la suppression des DDV double. Par ailleurs, la SAS Groupe Industriel Marcel Dassault - GIMD a franchi individuellement en hausse le seuil de 1/3 des DDV et détient 37,85 % du capital et des DDV. En outre, la Sarl Immobilière Argenteuil Le Parc - IALP a franchi individuellement en baisse les seuils de 1/3 et 25 % des DDV et détient 21,18 % du capital et des DDV. De son côté, Laurent Dassault a franchi individuellement en hausse le seuil de 5 % des DDV et détient 5,41 % du capital et des DDV.De plus, la Société Foncière Financière et de Participations - FFP (contrôlée par l'Etablissement Peugeot Frères) a déclaré avoir franchi directement en hausse le seuil de 5 % des DDV et détenir 5,33 % du capital et des DDV. Le groupe FFP n'a franchi aucun seuil et détient directement et indirectement 19,63 % du capital et des DDV.Avis AMF 208C1300 8/7/08 hubwoo.com (Euronext). - La société Cofibred, contrôlée par la BRED Banque Populaire, a franchi individuellement en hausse les seuils de 5 % et 10 % du capital et des DDV, à 13,70 %, après avoir participé à une augmentation de capital réservée.Avis AMF 208C1298 8/7/08 Altran Technologies (Euronext). - La société Gilaspi Investments a franchi en hausse les seuils de 5 % du capital et des DDV et détient 7,81 % du capital et 6,95 % des DDV.La Sarl de droit luxembourgeois Continental Euro a franchi en baisse les mêmes seuils et ne plus détient plus aucune action.Ces franchissements de seuils résultent de la cession de 9.025.000 actions par Continental Euro au profit de Gilaspi Investments, toutes deux contrôlées par Marc Eisenberg. La société Gilaspi Investments a par ailleurs acquis sur le marché 211.847 actions Altran Technologies le 4/7.Avis AMF 208C1296 7/7/08 Léon de Bruxelles (Euronext). - La société OFI Private Equity, agissant pour le compte des FCPR OFI PEC 1 et OFI Europa 1 dont elle assure la gestion, a franchi directement et indirectement, par l'intermédiaire des SAS Léon Invest 1 et Léon Invest 2, en hausse, le 2/7, le seuil de 50 % du capital et détient 50,02 % du capital et 49,77 % des DDV.Ce franchissement de seuils résulte de l'acquisition par le FCPR OFI PEC 1 d'actions sur le marché dans le cadre de l'OPA initiée par Léon Invest 2 sur les actions Léon de Bruxelles ouverte jusqu'au 16/7.Avis AMF 208C1285 4/7complété par 208C1291 7/7/08 Affine (Euronext). - Par suite d'une acquisition d'actions hors marché par Penthièvre Holding auprès de la société Holdaffine BV : - Holdaffine BV a franchi individuellement en baisse le seuil de 50 % du capital et détient 41,40 % du capital et 55,78 % des DDV ; - Penthièvre Holding BV a franchi individuellement en hausse les seuils de 5 % du capital et des DDV et 10 % du capital et détient 12,37 % du capital et 8,33 % des DDV. Holdaffine et Penthièvre ont déclaré avoir franchi de concert en hausse les seuils de 5 à 50 % du capital et des DDV et détenir 53,76 % du capital et 64,11 % des DDV, du fait de leur mise en concert, par suite de la signature d'un protocole d'accord en date du 26/6/08. Le franchissement en hausse des seuils du tiers du capital et des DDV par le concert a fait l'objet d'une décision de dérogation à l'obligation de déposer un projet d'offre publique (cf. 208C1181 du 19/6/08).Holdaffine BV et Penthièvre Holding BV ont signé un pacte d'actionnaires le 26 juin prévoyant des conditions préférentielles de cession et ont l'intention d'agir de concert en vue de maintenir la stabilité du contrôle d'Affine .Néanmoins, au cours des douze mois à venir :- les sociétés Holdaffine BV et Penthièvre Holding BV n'ont pas l'intention de poursuivre leurs acquisitions de titres Affine ;- elles entendent conserver le contrôle de la société Affine ;- elles n'ont pas l'intention de demander la nomination d'une ou plusieurs nouvelles personnes comme administrateurs d'Affine étant précisé (i) que Michel Garbolino (administrateur de Penthièvre Holding BV) exerce actuellement, à titre individuel, une fonction d'administrateur d'Affine et (ii) que Holdaffine BV est administrateur d'Affine .Penthièvre Holding BV a effectué individuellement une déclaration d'intention reprenant les termes de la déclaration visée au point précédent.Avis AMF 208C1282, 1287 4/7 et 208C1288 7/7/08 meilleurtaux.com (Euronext). - La Caisse Nationale des Caisses d'Epargne et de Prévoyance, MACIF, MAIF, Nexity et Christophe Crémer ont déclaré avoir franchi de concert en hausse les seuils de 90 % et 95 % du capital et des DDV, à 96,59 % par suite de l'apport par Christophe Crémer de 235.950 actions meilleurtaux.com à Oterom Holding rémunéré par l'attribution de 9.673.950 actions Oterom Holding. Christophe Crémer a ainsi franchi individuellement en baisse les seuils de 10 % du capital et de 5 % du capital et des DDV et ne détient plus qu'une action (en sa qualité d'administrateur de la société).La SAS Oterom Holding, contrôlée par Caisse Nationale des Caisses d'Epargne, a en outre déclaré avoir franchi individuellement en hausse les seuils de 90 et 95 % du capital et des DDV et détenir 96,59 % du capital et des DDV.Avis AMF 208C1256 2/7 et 208C1284 4/7/08 Neopost (Euronext). - Harris Associates LP (contrôlée par Natixis Global Asset Management LP), agissant pour le compte de fonds et clients, a franchi en baisse, le 27/6, les seuils de 10 % du capital et des DDV et n'en détient plus que 9,87 %, par suite d'une cession d'actions sur le marché. En outre, Barclays Plc a franchi, directement et indirectement par l'intermédiaire de ses filiales, les seuils de 5 % du capital et des DDV : en hausse, le 27/6, à 6,98 %, puis en baisse, le 30, à 0,16 %, par suite d'une acquisition suivie d'une cession d'actions sur le marché.Avis AMF 208C1280 4/7/08 Stef-TFE (Euronext). - La société Bestinver Gestion SA, SGIIC, agissant pour le compte de fonds et SICAV dont elle assure la gestion, a franchi en hausse le seuil de 5 % des DDV et détient 8,01 % du capital et 5,06 % des DDV, par suite d'une acquisition d'actions sur le marché.Avis AMF 208C1279 4/7/08 SQLI (Euronext). - Jean Rouveyrol a déclaré avoir franchi en baisse les seuils de 10 % des DDV et 5 % du capital et détenir 4,79 % du capital et 8,63 % des DDV, par suite d'une augmentation de capital consécutive à un apport en nature.Avis AMF 208C1278 4/7/08 Arkema (Euronext). - Les sociétés Barclays Global Investors Limited, Barclays Global Investors N.A., Barclays Global Fund Advisors et Barclays Global Investors (Deutschland) AG (sociétés de gestion du groupe Barclays, agissant pour le compte de tiers), ont franchi de concert en baisse, par suite de cessions d'actions sur le marché :- le 19/6, le seuil de 5 % des DDV et détenaient alors de concert 5,18 % du capital et 4,95 % des DDV,- le 24/6, le seuil de 5 % du capital et détiennent 4,82 % du capital et 4,60 % des DDV.Avis AMF 208C1275 et 208C1276 4/7/08 MaKheiA Group (Euronext). - Par suite d'une attribution d'actions en rémunération d'apports :- Chantal Decamps a franchi en hausse le seuil de 5 % du capital et détient 5,33 % du capital et 4,38 % des DDV ;- Edouard Rencker a déclaré avoir franchi en hausse les seuils de 5 %, 10 % et 15 % du capital et des DDV et détenir 18,98 % du capital et 15,59 % des DDV.Edouard Rencker précise qu'il n'agit de concert avec personne ; qu'il n'a pas l'intention de poursuivre ses achats d'actions, ni de prendre le contrôle de la société ; qu'il a été nommé administrateur de MaKheiA Group et n'a pas l'intention de demander la nomination d'une ou plusieurs autres personnes comme administrateur.Avis AMF 208C1273 4/7/08 Société Industrielle et Financiere de l'Artois (Euronext). - Vincent Bolloré a franchi en hausse, directement et indirectement par l'intermédiaire des sociétés qu'il contrôle, les seuils de 95 % du capital et des DDV, à 95,10 %, par suite d'une acquisition d'actions hors marché.Avis AMF 208C1272 4/7/08 Passat (Euronext). - Tocqueville Finance, agissant pour le compte de fonds dont elle assure la gestion, a franchi en baisse le seuil de 5 % du capital et détient 4,94 % du capital et 3,32 % des DDV, par suite d'une cession d'actions.Avis AMF 208C1271 4/7/08 Team Partners Group (Euronext). - La SAS Team Partners Group Holding (contrôlée par WCP#1, FCPR géré par Weinberg Capital Partners) a franchi en hausse les seuils de 2/3 du capital et des DDV, à 78,21 %, après avoir souscrit à l'augmentation de capital de la société.Le déclarant a précisé détenir 7.692.307 BSA donnant droit, par souscription, à 3.846.153 actions nouvelles.Avis AMF 208C1270 4/7/08 Orpea (Euronext). - La société de droit luxembourgeois Sempré, contrôlée par la Banque Degroof Luxembourg SA, a passivement franchi en hausse les seuils de 15 % et 20 % des DDV et détient 17,29 % du capital et 21 % des DDV, suite à l'acquisition de DDV double sur ses titres nominatifs.Sempré précise qu'elle agit seule. A ce jour, il n'entre pas dans l'intention de Sempré d'augmenter sa participation dans la société par le biais d'acquisition. Elle gère sa participation dans Orpea dans le cadre de sa liquidation. Cette gestion est faite de manière raisonnable et prudente : elle conduira Sempré, à terme, à céder des titres Orpea en Bourse ou hors Bourse au gré des opportunités.Il n'est donc pas dans l'intention de Sempré de prendre le contrôle de la société Orpea, ni de demander un siège au conseil d'administration de la société ou de participer à sa direction.Avis AMF 208C1267 4/7/08 Keyyo (ex Phone Systems & Network) (Euronext). - SAS Invest In Europe et la société Magelio ont franchi de concert en baisse les seuils de 2/3 du capital et des DDV, à 59,23 %.Individuellement, Invest In Europe, agissant pour le compte de fonds dont elle assure la gestion, a franchi en baisse les mêmes seuils, à 51,73 %.Ces franchissements de seuils résultent de la fusion absorption de la SAS holding Gesk par Keyyo.Avis AMF 208C1263 3/7/08 Ulric de Varens (Euronext). - La société Ulric Créations (contrôlée par M. Ulric Viellard qui, par ailleurs, détient directement une action Ulric de Varens représentant deux DDV) a franchi en hausse le seuil de 95 % des DDV et détient 91,56 % du capital et 95,11 % des DDV, par suite d'une acquisition d'actions.Avis AMF 208C1261 3/7/08 Groupe Pizzorno Environnement (Euronext) - La société ICM a déclaré avoir franchi en hausse le seuil de 5 % du capital et détenir 5,46 % du capital et 3,17 % des DDV, par suite d'une acquisition d'actions sur le marché.Avis AMF 208C1258 2/7/08 Gecina (Euronext). - Par suite du rejet, par arrêt du 24/6/08, par la cour d'appel de Paris des recours en annulation formés par Gecina, le groupe de M. Rivero et le groupe de M. Soler à l'encontre de la décision de l'AMF (cf. avis 207C2792 du 13/12/07), et sous réserve des pourvois en cassation qui seront formés à l'encontre dudit arrêt, MM. Joaquin Rivero Valcarce et Bautista Soler Crespo ont déclaré avoir franchi de concert, en hausse, le 24/6, les seuils de 20 % et 25 % du capital et des DDV de Gecina, et détenir de concert, avec leur famille respective, directement et indirectement, par l'intermédiaire des sociétés patrimoniales respectivement contrôlées par eux, 31,55 % du capital et des DDV.Les déclarants rappellent :- que Joaquin Rivero Valcarce a déjà procédé à une déclaration de franchissement à la hausse des seuils de 5 %, 10 % et 15 % et à une déclaration d'intention le 5/12/07 ;- que Bautista Soler Crespo a déjà procédé à une déclaration de franchissement à la hausse des seuils de 5 à 15 % et à une déclaration d'intention le 5/12/07.MM. Rivero et Soler déclarent, dans le cadre de l'article L. 233-7 VII du code de commerce :" - qu'ils continuent d'agir indépendamment l'un de l'autre vis-à-vis de Gecina, et qu'ils n'ont aucune intention de se concerter vis-à-vis de Gecina au-delà de ce qui est prévu par l'accord de séparation signé par eux et le groupe Sanahuja le 19 février 2007, nécessaire pour son exécution et en tout état de cause pendant sa seule durée ;- qu'ils ont pris acte de la décision de la cour d'appel de Paris du 24 juin 2008 et font en conséquence la présente déclaration d'intention, sous réserve des pourvois qu'ils vont intenter à son encontre ;- qu'ils n'ont pas l'intention, ni ensemble, ni séparément de déposer une offre publique sur les titres de Gecina ;- qu'ils n'ont pas l'intention, ni ensemble, ni séparément, de prendre le contrôle de Gecina ;- qu'ils n'ont pas l'intention, chacun pour ce qui le concerne, d'augmenter leurs participations dans Gecina une fois achevées les opérations prévues par l'accord de séparation ;- que Monsieur Rivero a, au contraire, conformément aux intentions annoncées depuis plusieurs mois, l'intention de voir décroître sa participation dans Gecina ;- que Monsieur Soler se réserve la possibilité de réduire sa participation dans Gecina ".Avis AMF 208C1257 2/7/08 Nortène (Euronext). - Les sociétés D&P PME IV et Effi-Invest I ont déclaré avoir franchi de concert en hausse les seuils de 5 % au 1/3 du capital et des DDV et 50% du capital et détenir 57,59 % du capital et 49,60 % des DDV, par suite de l'exercice de 1.500.000 BSA, émis dans le cadre d'une émission d'OBSA, et de la mise en concert des déclarants.D&P PME IV (SAS contrôlée par D&P PME IV Gestion SAS, elle-même contrôlée par Didier Calmels) a déclaré avoir franchi individuellement en hausse les seuils de 5 à 25 % du capital et des DDV et 1/3 du capital et détenir 38,39% du capital et 33,07 % des DDV. Effi-Invest I (SCA contrôlée p ar Efficap SAS) a franchi individuellement en hausse les seuils de 5 %, 10 % et 15 % du capital et des DDV et détient 19,20 % du capital et 16,53 % des DDV. D&P PME IV et Effi-Invest I déclarent : " - agir de concert ; - envisager de poursuivre leurs acquisitions, sans exclure la possibilité de procéder à des cessions en fonction des opportunités de marché et de l'évolution du cours de bourse ; - détenir, de concert, le contrôle de la société ; - envisager de demander, lors de la prochaine assemblée générale, la nomination d'un ou plusieurs nouveaux membres les représentant au sein du conseil de surveillance ". D&P PME IV et Effi-Invest I ont effectué individuellement une déclaration d'intention reprenant les termes de la déclaration visée au point précédent. Les franchissements en hausse, d'une part, des seuils du 1/3 du capital et des DDV par le concert et d'autre part, du seuil du 1/3 du capital par D&P PME IV à titre individuel, ont fait l'objet d'une décision de dérogation à l'obligation de déposer un projet d'offre publique (cf. avis 208C0963 du 21/5/08).Avis AMF 208C1225 27/6 et 208C1253 2/7/08 Atos Origin (Euronext). - Deutsche Bank AG a franchi en baisse, le 19/6, directement et indirectement par l'intermédiaire de ses filiales, les seuils de 5 % du capital et des DDV, 0,41 %, par suite d'une cession d'actions hors marché. En outre, Pardus Investments Sàrl, contrôlée par Pardus Capital Management LP, a déclaré avoir franchi, le 30/6 : - individuellement en hausse les seuils de 5 % et 10 % du capital et des DDV, à 10,04 %, par suite de la réorganisation interne au sein du groupe Pardus de sa détention dans Atos Origin, par laquelle Pardus Special Opportunities Master Fund L.P. lui a transféré, le 30/6, 7.000.000 actions ; - de concert en hausse les seuils de 15 % et 20 % du capital et des DDV, à 21,01 %. Ce franchissement de seuils résulte de l'adhésion de Pardus Investments Sàrl au pacte d'actionnaires liant (i) les fonds Centaurus Alpha Master Fund Ltd, Green Way Managed Account Series, Ltd (Portfolio E) et Lyxor Centaurus Event Driven Fund Ltd (trois fonds dont la gestion est assurée par Centaurus Capital L.P.), (ii) Pardus Special Opportunities Master Fund LP ainsi que le président et certains employés de Pardus Capital Management L.P. Il est précisé notamment : " - que le concert est exclusivement composé des fonds Centaurus et du groupe Pardus ; - qu'en fonction des opportunités de marché, le concert envisage de poursuivre ses achats, sans exclure la possibilité de procéder à des cessions ; - que le concert n'envisage pas de prendre le contrôle de la société ; - que le concert ayant deux représentants au conseil de surveillance de la société Atos Origin, il n'a actuellement pas l'intention de demander la nomination d'un autre membre au conseil de surveillance d'Atos Origin ; - que le concert soutient activement toute démarche visant à cristalliser toute la valeur de l'entreprise.Il est rappelé que la présente déclaration est susceptible d'être modifiée dans les conditions prévues par la loi."

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