Selon une étude récente du cabinet Fidal auprès d'une dizaine de PME (entre 500 et 2.000 salariés), les économies de masse salariale varient selon la mesure appliquée. La suppression des bonus représenterait une économie de 2 % de la masse salariale pour une PME, de 6 % si elle baisse ses salaires, de 3 % si elle renonce aux jours de RTT, de 10 % en suspendant ou révisant l'intéressement et de 15 % avec le chômage partiel. « L'addition des avantages sociaux révisés va permettre aux PME de faire des économies non négligeables. L'effet de levier est immédiat, lorsque la mesure est acceptée », explique Sylvain Niel, avocat associé au département droit et gestion sociale. Mieux, l'économie de salaires est totale dans les cas de congés de longue durée ou de prêt de main-d'?uvre.Mais ces mesures sont à prendre avec précaution. « Une baisse des salaires doit être une réelle alternative à un licenciement collectif », prévient par exemple Sylvain Niel. La baisse des effectifs sans heurts s'effectuera par un plan de départs volontaires, le congé mobilité ou la reconversion. Enfin, la loi Fillon en matière de temps de travail a allégé le dispositif permettant d'assainir les accords de modulation. Certaines mesures, comme le forfait à la carte (jusqu'à 235 jours), n'ont pas besoin d'un accord collectif. C. B. Optimiser la masse salarialeFOCUS

latribune.fr

28 Sept 2009, 1:42

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