Taxe télécoms : quand la culture fait son cinéma

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François Hollande reçoit ce vendredi matin à 10 heures les représentants du cinéma. Objet de la rencontre : la taxe télécoms qui finance le centre national du cinéma (CNC), et l\'avenir du CNC lui-même, objet ces dernières semaines de violentes attaques, notamment au Sénat. Les professionnels conviés - parmi lesquels le Blic, le Bloc, l\'UPF, l\'USPA ou le SPI - espèrent surtout avoir de la bouche du président de la République la confirmation de la position prise par le gouvernement sur la taxe télécoms, dont une nouvelle version va être notifiée à Bruxelles.La bonne surprise d\'Aurélie Filippetti au monde de la cultureVendredi dernier, la ministre de la culture Aurélie Filippetti avait réservé une bonne surprise à son auditoire lors des Rencontres Cinématographiques de Dijon en annonçant que le gouvernement soutiendrait une taxe « fondée sur le chiffre d\'affaires des opérateurs haut débit fixe et mobile, après un abattement qui tiendrait compte de la densité audiovisuelle ». Cette ligne correspond à celle des professionnels du cinéma. Ces derniers - les mêmes qui sont reçus ce matin par François Hollande - ont écrit au Premier ministre Jean-Marc Ayrault pour défendre leurs positions. « Le maintien d\'une taxation sur une assiette large doit rester une priorité forte et permanente. Internet est un moyen éminent de distribuer des services de télévision. [...]. Enfin, le compte de soutien a pour logique d\'être corrélé au dynamisme économique des distributeurs et donc d\'être alimenté par des taxes liées aux chiffres d\'affaires », indique le courrier dont la Tribune a eu connaissance.Un revirement de situationLa déclaration d\'Aurélie Filippetti à Dijon constitue un revirement de situation par rapport aux négociations antérieures. Depuis plusieurs mois, le gouvernement français négocie sans relâche une nouvelle mouture de cette taxe jugée illégale par la Commission européenne, au motif que l\'on ne peut taxer un opérateur télécoms pour financer une autre activité. En désespoir de cause, pour emporter l\'aval de la commission, la ministre déléguée au numérique Fleur Pellerin a proposé à la commissaire à la société de l\'information Neelie Kroes un système de taxation forfaitaire. Une solution plébiscitée par les opérateurs télécoms, et qui commençait à faire son chemin à Bruxelles.Quelle ne fut donc pas la surprise de la ministre au numérique en apprenant que le gouvernement soutiendrait finalement un système inverse, dont des versions antérieures avaient déjà été rejetées par Bruxelles. Selon nos informations, à Matignon aussi, certains ont appris la nouvelle par la presse. Il faut dire qu\'officiellement cette position n\'a pas été actée, comme cela est censé être le cas, en réunion interministérielle. Que s\'est-il donc passé ? Une « petite opération élyséenne », selon un haut fonctionnaire, aurait permis à Aurélie Filippetti de prendre les devants sur le dossier. Il faut dire qu\'entre David Kessler le conseiller culture, Aquilino Morelle, le conseiller politique de François Hollande et mari de Laurence Engel, la directrice de cabinet d\'Aurélie Filippetti et Sylvie Hubac, l\'ancienne présidente du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), la culture ne manque pas d\'entrées au Château. Pour le moment officiellement, la position finale du gouvernement n\'est pas tranchée et \"tout reste possible\", indique un haut fonctionnaire.La Commission n\'est pas formellement opposée à un prélèvementSur le papier, la Commission n\'est pas formellement opposée à un prélèvement sur le chiffre d\'affaires. Encore faut-il donner la preuve qu\'il est directement liée à la consommation de télévision. Un exercice juridique de haute voltige que la France n\'a pour l\'instant pas réussi à exécuter. « Sur le papier, personne n\'est opposé au système. Peut-être la culture a trouvé un trou de souris juridique dans lequel s\'engouffrer », estime, sceptique, un haut fonctionnaire. D\'ores et déjà, selon nos informations, Bercy a suggéré que ce soit le budget de la Culture qui supporte les conséquences financières d\'un éventuel échec juridique.

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