La justice américaine casse la condamnation de Microsoft contre Alcatel-Lucent

Coup dur pour Alcatel-Lucent. Un juge américain a renversé lundi soir un jugement au profit du géant américain Microsoft qui avait été condamné en première instance face à l'équipementier français de télécommunications Alcatel-Lucent.

Un tribunal fédéral américain avait en effet condamné en février le géant du logiciel Microsoft à une amende de 1,5 milliard de dollars pour avoir violé deux brevets déposés par Alcatel-Lucent en matière de technologie MP3.
Un juge d'une cour d'appel de Californie (ouest), Rudi Brewster a renversé ce jugement "au profit de Microsoft et aux dépens d'Alcatel-Lucent (...) mettant ainsi fin à l'affaire", selon un document de cette cour d'appel.
"La décision d'un juge de renverser la sentence condamnant Microsoft à payer 1,52 milliard est une victoire pour les consommateurs de musique numérique et un triomphe du bon sens sur la question des brevets", s'est félicité l'avocat de Microsoft Brad Smith.

Lucent avait porté plainte en 2003, avant sa fusion avec le Français Alcatel, devant la justice fédérale estimant que les partenaires de Microsoft, parmi lesquels les fabricants d'ordinateurs Dell et Gateway, utilisaient des logiciels Windows qui violaient ses brevets. La justice a fait valoir que la condamnation ne tenait pas car Microsoft n'avait pas violé un des brevets au coeur de la procédure, qui concerne les fichiers de données musicales sur MP3.
La justice a aussi remis en question la deuxième plainte déposée dans ce dossier et précisé qu'un nouveau procès serait peut-être nécessaire pour déterminer le propriétaire du deuxième brevet.

Une porte-parole d'Alcatel-Lucent a estimé que l'annulation de cette condamnation était "scandaleuse et troublante". Son groupe, a-t-elle ajouté, a l'intention de faire appel.