Le Luxembourg se prépare aux nouvelles directives européennes

En 2009, près de la moitié de l'argent frais investi dans des fonds en Europe a été placée au Luxembourg », se réjouit Claude Kremer, président de l'Association luxembourgeoise des fonds d'investissement (Alfi). Si l'année 2008 a été difficile pour la gestion d'actifs européenne dans son ensemble, 2009, en revanche, se termine sur un beau succès pour la place luxembourgeoise. La croissance des encours a atteint 18 %, soit 281 milliards d'euros, permettant de rattraper presque la moitié de la baisse de 2008. Surtout, les souscriptions nettes ont représenté 30 % de la progression, contre 70 % pour l'effet marché (source : Commission de surveillance du secteur financier). Rappelons que, sur la même période, la croissance des encours de la gestion d'actifs française n'a été que de 10,6 %. Et les nouvelles souscriptions n'ont participé qu'à hauteur de 7 % à cette hausse (source : Autorité des marchés financiers). Forte de ces bons chiffres, la place financière grand-ducale a beau jeu de ramener au rang d'exceptions les institutionnels qui ne voudraient plus de fonds luxembourgeois, ou les sociétés de gestion qui renonceraient à en lancer.Leader de la gestion d'actifs en Europe en termes de domiciliation de fonds, deuxième derrière les États-Unis, le Luxembourg, pour préserver sa position, doit faire face à un défi majeur : défendre sa réputation (lire encadré). Une contrainte que compensent largement certains atouts. La grande proximité, souvent reprochée, entre le gouvernement et les organisations professionnelles permet à ces dernières d'exprimer rapidement leurs préoccupations et leurs besoins. Résultat : le pays a toujours été dans les premiers à transposer en droit luxembourgeois les directives Ucits.les SIF, un véhicule privilégiéLe Luxembourg veut faire de la directive sur la gestion alternative, dite AIFM, actuellement en discussion à Bruxelles, un nouveau vecteur de développement de cette industrie. « Pour la réglementation des fonds non Ucits, le rapporteur du Parlement européen, contrairement à la Commission européenne, souhaite que la banque dépositaire soit située dans le pays domicile du fonds, explique Didier Prime, associé, leader de l'Alternative Investment chez PricewaterhouseCoopers Luxembourg. Ceci devrait conforter l'activité luxembourgeoise de domiciliation. » D'autant que le grand-duché a créé, en février 2007, les fonds d'investissement spécialisé (SIF). Ces enveloppes, aujourd'hui au nombre de 860, sont réservées aux investisseurs avertis. À l'image des fonds actuellement non régulés, que vise la directive AIFM, les SIF peuvent investir dans toutes sortes d'actifs : valeurs mobilières ou monétaires traditionnelles mais aussi biens immobiliers, fonds alternatifs, capital-risque. « Ils constitueront un véhicule privilégié pour les fonds non Ucits qui souhaiteront rentrer dans le cadre de la directive AIFM », souligne Camille Thommes, directeur général de l'Alfi. Notons de surcroît que les SIF ne supportent pas d'impôt sur les revenus et plus-values en capital, et que leur taxe d'abonnement (droit d'enregistrement) est limitée à 0,01 % des actifs nets par an (0,05 % pour les fonds Ucits). Le Luxembourg, avec l'Irlande, est ainsi bien placé pour profiter de la tendance à la redomiciliation des fonds offshore sur des places réglementées, le premier ayant de surcroît l'avantage du multilinguisme et de la rapidité du circuit de décision.Enfin, le grand-duché prépare activement la transposition de la directive Ucits IV. En dépit de régimes fiscaux non harmonisés, des fusions de fonds et regroupements de gammes sont attendus, de même que la transformation de fonds similaires en structures maîtres-nourriciers pour corriger des tendances passées à répliquer des véhicules et des stratégies de gestion dans différents pays. Le choix du lieu d'implantation du fonds maître sera influencé par l'existence d'un régime fiscal favorable : le Luxembourg ne prélève aucune retenue à la source sur les bénéfices distribués par le fonds maître à un fonds nourricier étranger, contrairement à d'autres pays, dont la France. D'autres aménagements fiscaux sont à l'étude afin de proposer un cadre toujours plus attractif aux sociétés de gestion. Avec l'espoir d'attirer non seulement l'administration des fonds, mais aussi leur gestion. Une gageure ? À long terme, peut-être pas.