De la taxe carbone, on croyait avoir tout vu. On pensait avoir tout dit. On avait déploré que ce nouveau prélèvement à la noble ambition soit devenu une nouvelle monstruosité fiscale. Que le souci de réorienter les comportements des ménages et des entreprises, de réduire leur consommation d'énergie, ait accouché d'une taxe incompréhensible, au montant rétrocédé qui plus est, selon des critères dignes d'Ubu roi. On savait encore que le Conseil constitutionnel l'avait censurée, jugeant que ses exemptions attentaient à l'égalité devant l'impôt. On s'attristait enfin du rafistolage improvisé qui s'annonçait. Mais on n'avait pas prévu qu'elle pourrait, en sus, conduire Bercy à se priver de... recettes ! Car la France a quelque chose à vendre que l'Espagne et la Norvège ont envie d'acheter : des quotas carbone. Ces droits, attribués aux États après la conférence de Kyoto sur le climat, leur permettent d'émettre une tonne de dioxyde de carbone par quota. S'ils en émettent moins que ce qui leur a été octroyé, c'est la situation de la France, ils peuvent les revendre ; s'ils en émettent trop, l'Espagne et la Norvège sont dans ce cas, ils doivent en acheter. Plutôt vertueux, Paris pourrait, sans hypothéquer l'avenir, céder au moins 30 millions de quotas. Comme le prix se négocie aujourd'hui sur le marché international à 10 euros la tonne, Bercy pourrait en retirer 300 millions. Au minimum. Pourtant, nos grands argentiers militent pour que la vente ne se fasse pas. La raison ? La taxe carbone, encore elle, dont le montant a été fixé de façon arbitraire à 17 euros la tonne. Dix euros contre 17, Bercy, par crainte des polémiques, préfère mettre le sujet sous le tapis. La taxe carbone ? c'était déjà une première mondiale ? ne devait rien rapporter à l'État. On sait désormais qu'elle lui coûte. [email protected] PIERRE-ANGEL GAY

latribune.fr

10 Févr 2010, 23:47

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