Le Sénat devait examiner lundi soir ou mardi l'amendement au budget 2011 amputant de 130 millions d'euros les ressources du Centre national du cinéma (CNC). Cet amendement a été adopté en commission la semaine dernière, suscitant une vive opposition des producteurs et réalisateurs de films et de fiction. Il a été déposé par le rapporteur du budget Philippe Marini (UMP), qui dénonçait le « bond » de 174 millions d'euros des ressources du CNC programmé pour 2011. Bond qui fait grimper de 30 % les ressources du Centre, pour atteindre 750 millions d'euros. Explication : les ressources du CNC proviennent de diverses taxes, dont le rendement croît fortement. En particulier, la taxe sur les chaînes de télévision et les opérateurs télécoms, qui sert à alimenter le Compte de soutien aux programmes (Cosip). Cette taxe doit rapporter 161 millions de plus en 2011. Un quart de cette « cagnotte » vient des chaînes de télévision, dont le chiffre d'affaires est reparti à la hausse après la crise. Les trois quarts proviennent des distributeurs de télévision, essentiellement les opérateurs télécoms, qui avaient jusqu'à présent intérêt à maximiser le nombre de clients soumis à cette taxe. Pour Philippe Marini, cette hausse « s'inscrit à rebours des engagements gouvernementaux sur la maîtrise des dépenses », et illustre « les effets pervers de l'affectation pérenne de ressources fiscales à un opérateur de l'État ». Jamal HenniBras de fer autour du budget du CNC

latribune.fr

23 Nov 2010, 16:34

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