Collectionneurs, marchands et amateurs d'art sont en émoi. Cueillis à froid en milieu de semaine dernière par l'initiative du député UMP Marc Le Fur, qui a fait adopter en commission des finances un amendement au collectif budgétaire dans le but est d'assujettir à l'ISF les objets d'antiquités, d'art ou de collection, ils espèrent que mardi en séance publique cet amendement sera rejeté.
Depuis ce week-end, ils savent qu'ils peuvent compter sur le soutien de Frédéric Mitterrand. Le ministre de la Culture, dans un entretien au Journal du Dimanche, explique que taxer à l'ISF les ?uvre d'art « serait une aberration ». Le locataire de la rue de Valois, qui dit avoir convaincu le ministère des Finances du bien-fondé de sa position, a donc écrit à tous les députés de la majorité pour les rallier à sa contre-offensive. Depuis 1982, date de la création par la gauche de François Mitterrand de l'Impôt sur les grandes fortunes, l'IGF ancêtre de l'ISF, la pertinence de l'exonération des ?uvres d'art de l'assiette de l'impôt sur la fortune est régulièrement remise en question mais sans jamais avoir de traduction concrète.
Le réforme de l'ISF examinée actuellement par le Parlement se traduit notamment par une baisse des taux du barème. En contrepartie, au nom de la justice fiscale, il faut élargir la base de cet impôt, expliquent ceux qui réclament l'élargissement de l'assiette de l'ISF aux ?uvres d'art. Des arguments que réfute Frédéric Mitterrand. Selon lui, une telle mesure conduirait "mécaniquement" à l'effondrement du marché de l'art à un moment où la place de Paris, qui est au quatrième rang mondial, "est en recul". Elle "réduirait à néant tous les efforts déployés sur les ventes de gré à gré, le travail sur le droit de suite ou encore les mesures adoptées en faveur des antiquaires. Elle entraînerait une perte fiscale très importante", ajoute-t-il.
Dans le bras de fer qui s'annonce entre parlementaires et gouvernement, une solution de repli pourrait être envisagée via l'augmentation de l'impôt sur les plus-values réalisées lors des ventes d'?uvres d'art. Actuellement, cette taxation ne dépasse pas 5%.
