Arche de Zoé : les six membres français condamnés à huit ans de travaux forcés

Les six membres français de L'Arche de Zoé ont été condamnés mercredi soir à huit ans de travaux forcés. Un Tchadien et un Soudanais ont été condamnés à quatre ans de prison, les deux autres accusés tchadiens étant acquittés.

Au terme de quatre jours d'audience, la Cour criminelle de N'Djamena chargée de juger l'affaire de "L'Arche de Zoé" a rendu son jugement mercredi soir. Elle a donc décidé de condamner les six membres français de L'Arche de Zoé à huit ans de travaux forcés, un Tchadien et un Soudanais à quatre ans de prison et d'acquitter les deux autres accusés tchadiens.

Le procureur général tchadien avait requis une peine de sept à onze ans de travaux forcés contre les six membres français de l'ONG pour tentative d'enlèvement vers l'Europe de 103 enfants africains âgés de un à dix ans.

"Je maintiens ce que j'ai dit depuis le début de cette affaire (...) Notre intention, c'était de venir chercher les enfants orphelins du Darfour", a déclaré à la barre le fondateur de l'association, l'ancien pompier d'Argenteuil Eric Breteau, lors des réquisitions.

L'un de leurs avocats français, Me Gilbert Collard, a déclaré devant la cour espérer que les juges ne se contenteraient pas d'"être aux ordres" en accédant automatiquement aux réquisitions de l'avocat général. A la presse, il a surenchéri: "C'est l'occasion pour la justice tchadienne de montrer son indépendance, qu'elle n'est pas aux ordres du pouvoir et qu'elle peut apprécier dans un dossier la réalité".

Le ministère public a également demandé que les enfants dont les parents ont été identifiés leur soient retournés et que des dommages et intérêts d'un montant total de 4,12 milliards de FCFA (6,25 millions d'euros) soient versés à l'ensemble des familles pour le préjudice causé.

Les six Français, arrêtés le 25 octobre dans l'est du Tchad limitrophe du Darfour soudanais, niaient les charges retenues contre eux. Ils étaient théoriquement passibles de cinq à 20 ans de travaux forcés.

Selon les autorités tchadiennes, les six, qui sont jugés en compagnie de trois Tchadiens et d'un Soudanais inculpés de complicité, n'avaient pas les autorisations nécessaires pour sortir du pays les enfants, présentés comme des orphelins victimes de la guerre au Darfour.

L'accusation affirmait que les humanitaires de "L'Arche de Zoé" ont trompé les parents des enfants qui leur avaient été confiés en leur promettant de les scolariser sur place.

Contestant les accusations d'enlèvement de mineurs et d'escroquerie, les six Français ont déclaré à la barre avoir cru que les enfants étaient des orphelins du Darfour à qui ils voulaient offrir une famille d'accueil en Europe.

Ils ont rejeté la responsabilité sur les intermédiaires locaux - tchadiens et soudanais - qui leur auraient menti sur l'identité exacte des enfants. Les enquêtes effectuées a posteriori par les autorités tchadiennes et les Nations unies ont établi que la plupart des enfants de "L'Arche de Zoé" n'étaient pas orphelins au sens européen du terme et venaient de localités situées du côté tchadien de la frontière.

Le gouvernement de N'Djamena fait l'objet de vives pressions de son opinion publique pour que les humanitaires de "L'Arche de Zoé" soient sanctionnés par la justice.

Mais les spéculations vont bon train sur un possible "marchandage" diplomatique avec Paris permettant aux accusés de purger leurs peines en France une fois le verdict prononcé.

Autre hypothèse avancée - le rapatriement des six à l'issue d'une grâce présidentielle du chef de l'Etat tchadien, Idriss Déby.

Ce dernier est un allié stratégique de la France, qui compte depuis des décennies des forces stationnées au Tchad et soutient le régime en place contre les rébellions de l'Est.

L'affaire de "L'Arche de Zoé", dans laquelle le président Nicolas Sarkozy s'est personnellement, est une source de grand embarras pour les deux capitales au moment où l'Union européenne cherche à déployer dans l'est du Tchad une force chargée de contenir les violences au Darfour.

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