Grenelle de l'environnement : le discours de Nicolas Sarkozy (2ème partie)

Voici la fin du texte intégral du discours prononcé ce jeudi 25 octobre par le président de la République à la conclusion du Grenelle de l'environnement.

Une politique d'investissement massif dans le bâtiment.

C'est une priorité et une urgence qui fait consensus depuis le début du Grenelle.
La priorité doit être donnée à la réduction de la consommation d'énergie par les bâtiments. C'est une priorité pour les ménages modestes dont la facture d'énergie ne cesse d'augmenter. C'est une priorité pour notre économie.

Je vous propose de retenir deux règles : nous allons améliorer progressivement la réglementation. Dès avant 2012, tous les bâtiments neufs construits en France répondront aux normes dites de "basse consommation" ; à l'échéance de 2020, tous les bâtiments neufs seront à énergie positive, c'est-à-dire qu'ils produiront plus d'énergie qu'ils en consomment. Pourquoi 2020 ? Parce que nous n'avons pas à ce jour les entreprises et la main d'oeuvre nécessaires.

Mais l'enjeu majeur se situe dans les 30 millions de logements et de bâtiments anciens. Dans ces logements, le budget des familles s'évapore par les fenêtres et par le toit. Nous allons doubler le nombre de bâtiments anciens rénovés chaque année et porter à 400 000 par an le nombre de logements anciens rénovés. Je veux que ce programme commence par les 800 000 logements HLM les plus dégradés.

Enfin, je retiens une règle simple pour tous les appareils ménagers, téléviseurs, chaînes haute fidélité et autres équipements qui sont à l'origine de l'explosion du budget énergie des ménages. Dès qu'une alternative existe à un prix raisonnable, les appareils les plus consommateurs d'énergie seront interdits. Nous le ferons dès 2010 pour les ampoules à incandescence ou les fenêtres à simple vitrage.

Enfin, une politique d'investissement massif dans l'agriculture.

Regardons les choses en face : les capacités de notre planète sont déjà très largement exploitées, et pourtant il y a 800 millions de personnes qui meurent de faim. D'ici à 2050, il y aura trois milliards d'êtres humains en plus. Or notre agriculture est au coeur des défis de la planète : le défi alimentaire, le défi environnemental et le défi énergétique.

Nous avons une nouvelle ambition une ambition pour une agriculture plus durable. Et cela ne peut pas passer par l'épuisement des sols ou l'utilisation croissante des produits chimiques dangereux. Ce message, je le porterai dès le début de la présidence française de l'Union européenne, c'est-à-dire au second semestre 2008, à l'occasion d'un grand débat d'orientation sur les principes fondateurs de la politique agricole commune de 2013.

Les débats du Grenelle ont montré que de grands progrès sont possibles pour développer une agriculture et une pêche de haute qualité environnementale.
Je m'engage à ce que dans un premier temps, toutes les cantines publiques proposent au moins une fois par semaine un repas issu de l'agriculture biologique.
Je m'engage à ce que les cahiers des charges de la restauration collective imposent des produits labellisés ou issus d'exploitations certifiées. Et j'engage naturellement les régions à faire de même.

L'Etat sera le précurseur de ces grands chantiers.

Dès 2008, tous les ministères et demain toutes les administrations feront leur bilan carbone et engageront un plan pour améliorer de 20 % leur efficacité énergétique.
Dès 2008, le code des marchés publics sera réformé pour que les clauses environnementales ne soient plus une faculté mais une obligation.
Dès 2008, tous les projets de bâtiments publics respecteront les meilleures normes de performance énergétique.
Dès 2009, tous les nouveaux véhicules des administrations devront être propres.

Je le répète : ce grand programme n'est pas une dépense sans contrepartie, c'est un investissement qui rapportera. C'est l'investissement le plus rentable que nous pouvons faire aujourd'hui.

Pour le seul secteur du bâtiment, nous allons créer plus de 100 000 emplois et de nouvelles filières de formation, avant 2012.
Dans le seul secteur des nouvelles énergies, 50 000 emplois seront créés.
L'indépendance énergétique de la France va s'améliorer et nous parviendrons à réduire les factures énergétiques des ménages de presque 40% d'ici 2020.

D'ailleurs, les grandes entreprises françaises ont bien compris les enjeux de cette révolution verte. Nous sommes dans bien des domaines les leaders mondiaux. Je pense à l'eau, au transport, à la gestion des déchets, à la construction. Les entreprises ont fait leur propre Grenelle. Elles ont tenu à être présentes aujourd'hui.
Je souhaite que les groupes du CAC 40 s'engagent aussi à consacrer "un %" de leurs bénéfices à une fondation sur le climat ou la biodiversité.

Une nouvelle politique, c'est une politique d'incitation

Le Grenelle a été un formidable révélateur. Les Français attendent une grande ambition écologique. Naturellement, il y a encore des suspicions. Le principal défi que nous devons relever n'est plus de convaincre. Notre principal défi est que l'écologie reste compliquée et chère, voire inaccessible.

Nous ne ferons pas accepter cette nouvelle ambition écologique par la contrainte. Personne ne doit se sentir injustement pénalisé par les mesures écologiques que nous déciderons. Sinon, nous échouerons.

Aussi, je vous propose de créer un droit à l'alternative pour tous. Les décisions environnementales ne doivent laisser personne face à un mur ou dans une situation insoutenable. Si interdire l'accès d'un centre ville aux voitures empêche quelqu'un d'aller travailler, la collectivité doit lui proposer une solution de transport alternative.

On m'oppose que cette politique coûte cher et qu'il faut créer une nouvelle fiscalité pour la financer.
Ce sont les mêmes qui contestent la politique environnementale et qui sont convaincus que nous ne pouvons rien faire de plus.
La pollution est un coût pour la société. La pollution est une dette que nous léguons à nos enfants. Agir en faveur de l'environnement est un investissement pour l'avenir. Un raisonnement purement comptable ne permet ni de voir clair, ni de voir loin. Il faut faire un vrai calcul économique et il faut avoir le courage d'imaginer de nouveaux modes de financement.
La rénovation des bâtiments peut se rentabiliser en moins de 10 ans grâce à la réduction de la facture énergétique. L'investissement doit être financé par ce bénéfice futur.
Quant aux transports, je relève que personne ne s'inquiétait auparavant du coût des routes. Ne peut-on financer les transports alternatifs en réduisant les crédits affectés à la construction des routes ?

Il faut aussi cesser de concevoir la fiscalité écologique comme un instrument pour financer les dépenses supplémentaires de l'Etat.

Les prélèvements du Grenelle iront au financement du Grenelle.
Je propose que l'on taxe les camions qui traversent la France et utilisent notre réseau routier. Il n'y a aucune raison pour que la France accueille tous les camions qui évitent les routes de nos voisins. Cette taxe servira au financement des transports collectifs.
Le Grenelle propose une taxe écologique annuelle sur les véhicules neufs les plus polluants. Je souhaite que cette taxe permette de financer le retrait des vieilles voitures polluantes grâce à une prime à la casse progressive et durable pour aider au rachat d'un véhicule propre.

Pour être incité à changer de comportement, on n'a rien trouvé de mieux que le système des prix. Aujourd'hui, les prix ne reflètent pas la réalité des pollutions et des raretés. Vous proposez l'étiquetage des produits de consommation courante pour indiquer leur coût en carbone. C'est un premier pas.
Je veux aller plus loin. Je veux poser la question du prix du carbone. Il n'est pas normal qu'un produit qui traverse le monde coûte moins cher qu'un produit local parce que le prix de son transport et de sa production n'intègre pas ses émissions de gaz à effet de serre.
J'ai posé cette question à l'Union européenne. Nous avons été les premiers à soumettre nos principales entreprises à un système de quotas pour limiter leurs émissions néfastes au climat. Il n'est pas normal que les concurrents qui importent en Europe les mêmes produits ne soient soumis à aucune obligation.
Je ne veux pas refermer ce dossier au prétexte qu'il serait compliqué. Nous le traiterons au niveau communautaire. Il faut, Monsieur le Président de la Commission européenne, étudier très rapidement la possibilité de taxer les produits importés de pays qui ne respectent pas le Protocole de Kyoto. Nous avons imposé des normes environnementales à nos producteurs. Il n'est pas normal que leurs concurrents puissent en être totalement exemptés. Je vous propose que ce sujet soit débattu au sein de l'Union européenne dans les six mois.

Le Grenelle a également conclu à la nécessité d'étudier la création d'une taxe "climat-énergie", c'est-à-dire une taxe sur les énergies fossiles.
Je veux poser les principes suivants :
Je suis contre toute fiscalité supplémentaire qui pèserait sur les ménages et les entreprises. Il n'est pas question d'augmenter le taux de prélèvements obligatoires.
Je suis contre tout prélèvement sur le pouvoir d'achat des ménages. Tout impôt nouveau doit être strictement compensé.

La fiscalité écologique n'a de sens que si elle permet de modifier les comportements. Elle n'a de sens que si elle favorise de nouveaux modes de production, de nouvelles innovations. Elle n'a pas de sens si elle sanctionne injustement nos concitoyens et inutilement nos entreprises.
Lorsqu'un produit propre existe, il doit être moins cher qu'un produit polluant. Je demande la création d'une TVA à taux réduire sur touts les produits écologiques qui respectent le climat et la biodiversité. Et je me battrai pour cela.

Je suis d'accord pour aller plus loin dans la réflexion. La fiscalité écologique ne doit pas se résumer à une compilation de petites taxes, rarement incitatives et souvent injustes. Il faut une profonde révision de tous nos impôts et taxes. L'objectif est de taxer plus les pollutions, notamment les énergies fossiles, et de taxer moins le travail.
Je m'engage à ce que la révision générale des prélèvements obligatoires se penche sur la création d'une taxe "climat-énergie" en contrepartie d'un allégement de la taxation du travail pour préserver le pouvoir d'achat et la compétitivité.

Une nouvelle démocratie, c'est une démocratie irréprochable

C'est une démocratie irréprochable pour nos enfants.
Nous sommes la première génération dans l'histoire de l'humanité dont la mission soit de préserver la génération à venir. Le confort serait de ne rien faire. Le confort serait d'afficher quelques mesures sur cinq ans pour clore le débat.

Le développement durable ne peut pas être une politique de court terme et de mesures ponctuelles. Les politiques environnementales doivent déterminer leurs objectifs en 2020 et en 2050. Et je souhaite que le Parlement soit le garant de cet engagement national. Les politiques environnementales, tout particulièrement les politiques climatiques et de biodiversité, seront soumises à un contrôle annuel du Parlement.

Le développement durable ne peut plus être une politique qui ignore la biodiversité. Gérer la nature n'est pas un luxe de pays riche. C'est une exigence pour la survie des hommes.
Il est temps d'engager un programme national de lutte contre l'artificialisation des sols.
Il est temps que les documents d'urbanisme et de planification respectent le principe du maintien de la biodiversité, y compris en permettant des mesures de compensation.
Il est temps que les sciences de la nature retrouvent leur place dans l'enseignement et dans les plus hautes assemblées de scientifiques.
Il est temps de créer la "trame verte" en France, et pourquoi pas en Europe, qui permettra aux espèces de se développer, de migrer et de survivre aux changements climatiques.

Une politique de développement durable ne peut plus être une politique qui ignore l'enjeu de santé environnementale. Nos enfants sont exposés à des pollutions dont nous ne connaissons pas les effets à long terme. Les asthmes et les allergies explosent. Les cancers des enfants touchent de plus en plus de famille. Nous avons des incertitudes. Il faut les assumer.

Nous allons multiplier par cinq les crédits consacrés à la veille environnementale.

La priorité doit être donnée aux plus fragiles. Toutes les familles dont les enfants souffrent de pathologies environnementales lourdes bénéficieront de la visite d'un expert pour analyser la pollution dans leur habitation. Avant cinq ans, tous les logements dégradés à proximité des aéroports seront insonorisés. Il n'est pas admissible qu'il existe encore des cas de saturnisme. Je demande un plan en urgence d'éradication du saturnisme. Enfin, il est impératif d'adopter une nouvelle loi sur l'air. La précédente loi est dépassée.

Il est également grand temps de prendre au sérieux l'usage croissant de produits pesticides, dont les agriculteurs sont les premières victimes.
Il est temps de reconsidérer le système. Ce n'est pas aux agriculteurs d'être seuls responsables. Ceux qui recommandent et vendent ces produits doivent aussi rendre des comptes. Je m'engage à interdire en urgence les substances les plus dangereuses.
Et je demande à Michel Barnier de me proposer avant un an, un plan pour réduire de 50 % l'usage des pesticides, dont la dangerosité est connue, si possible dans les dix ans qui viennent. Et nous le ferons en accélérant la mise au point de produits de substitution. Il est également urgent de renforcer la recherche publique. On ne peut plus être, en permanence, dans les seules mains des firmes phytosanitaires.

Une nouvelle démocratie, c'est une démocratie irréprochable à l'égard des Français
Le développement durable est une politique de justice. Il n'est pas question que cette nouvelle politique porte préjudice aux plus démunis.
Je veux acter le principe de justice sociale. Nos décisions ne doivent pas dégrader la situation des plus démunis. Au contraire, ils doivent en être les premiers bénéficiaires.
Toute norme ou fiscalité environnementale nouvelle devra respecter le principe de réduction des inégalités sociales. Et les politiques environnementales devront être arbitrées, aussi, en fonction de leur contenu en faveur de l'emploi et de l'insertion.

Le développement durable est une politique de responsabilité. La nouvelle démocratie n'est pas une démocratie où les responsables politiques se cacheraient systématiquement derrière des groupes de réflexion ou de participation. Une nouvelle démocratie n'est pas une démocratie où l'administration décide à la place du politique. Il faut au contraire respecter le principe du vote. C'est au politique d'assumer ses responsabilités et de décider de l'avenir de la Nation.
Il appartiendra au Parlement d'adopter une loi de programme qui fixera les principes et les objectifs de la politique française de développement durable à long terme,
Il appartiendra au Parlement de contrôler les engagements pris.
Il appartiendra au Parlement de décider de la création de Commissions de l'environnement au sein des deux assemblées.

Dans le même esprit, je veux donner plus de libertés aux collectivités locales pour décider de leur propre politique environnementale. Il appartiendra, par exemple, aux collectivités de librement décider de créer des péages urbains ...Et celles qui voudraient aller plus loin pourront demander une loi d'expérimentation.
Les Départements et Collectivités d'outre mer, nos plus beaux lieux de biodiversité, nos plus grands réservoirs d'énergies renouvelables, seront à la tête de cette nouvelle politique. Ils doivent en donner l'exemple pour le reste de la France.

Une nouvelle démocratie, c'est une démocratie irréprochable face à l'expert

Il faut assumer l'incertitude dans laquelle nous vivons. Il faut assumer le risque. La science n'a pas de réponse sur le niveau de risque pertinent. Ce niveau est un choix de la société. Pour autant, je constate que l'expert est trop souvent absent ou contesté.
Je veux refonder le processus de la décision publique en lui insufflant une véritable culture de l'évaluation. Il est temps de regrouper les 45 instances et organismes d'expertise concernés.
Je veux profondément réformer les fondements de la décision publique. Plus aucune décision environnementale ne doit être prise sans référence à l'état de la connaissance. C'est ainsi que nous rétablirons la confiance, pas en affirmant qu'il "faut avoir confiance".

Cette nouvelle politique, c'est une politique européenne et internationale

Ce "New Deal" écologique, la France ne le portera pas seule. Elle doit le porter avec l'Europe.

Nous avons été trop longtemps absents ou en retrait. La France sera, dorénavant, à la tête de la politique environnementale européenne, avec la Commission et le Parlement européens qui sont les moteurs de cette politique. Toutes les initiatives de la Commission pour accroître les normes, nous les soutiendrons. Et je pense aux normes d'émission des véhicules. Il faut la norme la plus exigeante pour tous.

Les propositions de la Commission européenne pour l'énergie et le climat seront stratégiques pour l'avenir de l'Europe. Je souhaite que les travaux soient accélérés. Il faut que nous parvenions à définir notre politique sous la Présidence française, au plus tard. C'est impératif pour engager sérieusement les négociations internationales sur le climat et les conclure avant 2009.

L'Europe a toujours eu un temps d'avance. Elle a créé le "marché du carbone" pour contraindre les grandes entreprises à limiter leurs pollutions. La France n'a pas été parfaitement exemplaire et ambitieuse sur ce point. Je veux aujourd'hui nous replacer à la tête de ce combat.

Monsieur le Président BARROSO, je soutiendrai vos propositions les plus ambitieuses. Je demanderai que les quotas soient fixés par secteur et non par Etat afin d'éviter les luttes d'influence. Je demanderai que les droits à polluer soient attribués aux enchères, jusqu'à 100 % si le secteur le permet.

Dans le même temps, je demanderai que l'Union européenne se dote d'une véritable politique de lutte contre le dumping environnemental. Nous devons imposer aux producteurs en dehors de nos frontières le respect de nos exigences. Et je pense à la taxe carbone comme à l'obligation de contrôler l'impact des substances chimiques commercialisées en Europe.

Cette exigence, je veux la porter devant la communauté internationale. Nous avons su créer l'Organisation mondiale du commerce pour lutter contre le dumping commercial. Nous avions alors fondé notre modèle de développement sur le commerce. Le développement de demain sera écologique. Il faut engager les travaux pour lutter réellement contre le dumping environnemental.
***
Mesdames et Messieurs, la planète ne se relèvera pas de l'aveuglement et de l'égoïsme. Ce message est celui de Wangari MAATHAI, militante inépuisable de la biodiversité. Il est celui du Vice-Président Al GORE, précurseur de l'alerte climatique.

Le défi écologique nous impose l'humilité. Le défi écologique nous impose des devoirs. Devoirs face à l'Afrique qui sera la première victime des changements climatiques. Devoirs face aux pays émergents qui n'ont pas à payer nos erreurs. Devoirs face à nos propres enfants qui n'ont pas à payer pour notre égoïsme.

Le temps de l'action est venu. Nous avons trop attendu. Nous ne pouvons plus attendre. Nous ne changerons pas le monde à nous seuls. Nous ne sauverons pas la planète par nos seuls efforts. Mais cela ne doit pas être une raison pour que nous ne fassions rien. Cela ne doit pas être une raison pour fuir nos responsabilités. Car notre responsabilité est d'abord morale. Car notre responsabilité, ce n'est pas d'attendre que tous les autres soient d'accord pour agir. Notre responsabilité, c'est de convaincre. Notre responsabilité, c'est de donner l'exemple. Notre responsabilité, c'est de montrer que nous sommes capables de mettre nos actes en rapport avec nos paroles, d'accomplir pour nous-mêmes ce que nous demandons aux autres d'accomplir pour eux.

Je ne crois pas à la responsabilité collective. La responsabilité est toujours individuelle. Je ne crois pas que l'on puisse s'exonérer de ses propres fautes au nom des fautes des autres.
Je ne me défausserai pas. Je prendrai mes responsabilités.
La France prendra ses responsabilités. Elle appellera chacun à prendre les siennes. C'est comme cela qu'elle sera entendue. C'est comme cela que, peut-être, elle contribuera à infléchir le cours des événements. Quoique décident les autres, nous ferons de notre mieux, avec courage, avec ardeur, avec passion.

Nous le ferons au nom du sentiment et au nom de la raison.
Nous le ferons au milieu des difficultés de tous ordres.
Nous le ferons contre les inerties, contre les routines. Nous le ferons contre les égoïsmes, contre les aveuglements.
Mais nous le ferons et nous le ferons ensemble.

Je vous remercie.

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