Contrairement aux juges français, les juges américains ont statué, lundi 14 juillet, en faveur du site de ventes aux enchères eBay. Poursuivi pour contrefaçon par le joaillier Tiffany, le tribunal de première instance du District Sud de New York a au contraire, salué les efforts déployés par eBay pour lutter contre la contrefaçon et donner aux consommateurs la possibilité d'acheter et de vendre en ligne des articles authentiques.

Aux termes d'une procédure de quatre ans pendant laquelle Tiffany accusait eBay d'avoir fermé les yeux à propos de la vente de faux bijoux Tiffany en argent sur son site, Ebay est parvenu à faire entendre ses arguments. Sa défense consistait à dire qu'il n'était pas en mesure de déterminer quels biens étaient des copies de la marque new yorkaise Tiffany. Il insistait surtout sur l'absence du joaillier à ses programmes d'aides contre la contrefaçon.

Des arguments entendus par les juges qui ont estimé qu'en effet, eBay a mis en place des mesures adaptées pour retirer les objets potentiellement contrefaisants. Selon eux, c'est à Tiffany qu'il incombe de protéger sa marque sur le site. Un argument qu'eBay s'empresse de brandir: "Cette décision rappelle à juste titre que ce n'est pas aux places de marché telles qu'eBay qu'il incombe de protéger les marques mais bien aux propriétaires des marques concernées, commente Rob Chesnut, senior vice-président des affaires juridiques d'eBay dans un communiqué publié ce mardi. "C'est une grande satisfaction pour nous que de voir le tribunal se prononcer en faveur des consommateurs en leur permettant de bénéficier du choix et des bonnes affaires que propose notre place de marché mondiale (...)", explique-t-il.

Cette décision tranche avec celle rendue il y a deux semaines par le tribunal de commerce de Paris. Les juges français condamnaient le site d'enchères en ligne à verser près de 40 millions d'euros au numéro un mondial du luxe, LVMH. Un dédommagement à l'égard de six marques précisément pour avoir autorisé la vente de produits contrefaits mais aussi avoir porté atteinte au réseau de distribution de ces marques. Car les parfums Christian Dior, Kenzo, Givenchy et Guerlain sont vendus uniquement chez les distributeurs agréés comme Sephora ou Marionnaud. Or eBay ne fait pas partie de ce réseau sélectif. Le site avait aussitôt décidé d'interjetter appel de cette décision. Outre-Atlantique en revanche, c'est Tiffany qui devrait en faire autant.