Saint-Etienne va assigner Deutsche Bank pour annuler un emprunt toxique

C'est une première. Le maire de Saint-Etienne, Maurice Vincent (PS), a annoncé ce lundi avoir assigné la banque allemande Deutsche Bank pour annuler un emprunt "toxique". Dans le cadre de la lutte des collectivités locales contre les emprunts à risques, dits "toxiques", d'autres collectivités locales menacées par ce genre de prêts pourraient emboîter le pas de cette ville.

Le maire a décidé de poursuivre la Deutsche Bank, qui a accordé à sa ville pour 20 millions de prêt toxique. Cet emprunt souscrit est un produit financier complexe et risqué. Il s'agit d'un "swap" adossé à la parité de la livre sterling sur le franc suisse.

L'élu de la communue entend ainsi "contester la légalité" de ce prêt après avoir essayé de négocier avec la banque allemande. Mais il précise que ce ne sera peut-être pas la dernière fois qu'il prendra "ce type de décision".

Pour cette commune, en effet, d'autres négociations sont en cours notamment avec la banque Dexia, qui représente à elle seule 55% des encours, mais aussi Natixis, Depfa et Royal Bank of Scotland, pour réduire la totalité des emprunts structurés, dits "à risques". Ces prêts ont été utilisés pour financer les 400 millions d'euros de dette de la ville.

Par ailleurs, d'autres élus de villes comme Rouen, ou encore ceux du conseil général de Seine-Saint-Denis et de la communauté urbaine de Lille, s'inquiètent pour la santé financière de leurs collectivités à partir de 2010, lorsque les échéances flamberont.