• La Tribune
  • La Tribune Dimanche
  • La Tribune Afrique
  • Air&Cosmos
  • |
  • Événements
  • L'instant Sélection
Une du journal La Tribune

Dernière édition

Flèche menu déroulant
Newsletters
Logo La Tribune
  • Économie
  • Finance
  • Tech & IA
  • Énergie & industrie
  • Transports
  • Défense & aérospatiale
  • Climat
Logo La Tribune
  • Économie
  • Finance
  • Tech & IA
  • Énergie & industrie
  • Transports
  • Défense & aérospatiale
  • Climat

Sélectionnez votre région

Logo La Tribune

RECHERCHER

Loupe

LTD
La Tribune Dimanche
Ouvrir dans une nouvelle fenêtre
Air&Cosmos icon
Air&Cosmos
Ouvrir dans une nouvelle fenêtre

À la une
  • Finances publiques
  • Fiscalité
  • Immobilier
  • Consommation
  • Distribution
  • Politique internationale
  • Finances personnelles
  • Banque & assurances
  • Marchés financiers
  • Intelligence artificielle
  • High tech
  • Télécoms
  • Start-up
  • Énergie
  • Politique industrielle
  • Chimie & pharmacie
  • Automobile
  • Mobilités
  • Aéronautique
  • Défense
  • Spatial
  • Environnement
  • Agriculture & agroalimentaire
Idées & débats
Kiosque numériqueNewsletters
La Tribune DimancheLa Tribune AfriqueAir&Cosmos
  • La Tribune Now
  • Votre argent avec Finance Héros
  • Construire les mobilités de demain
  • Fonction Finance 2.0 avec Cegid
  • Transformations durables avec Forvis Mazars
  • Accélérer avec le Cloud par AWS
  • Fisher Investments
  • Au coeur du business
  • VisionAir avec Bpifrance
  • Adaptabilité permanente : Le pouvoir d’agir avec IBM Consulting
  • Succès d'entreprises avec Deloitte
  • L'Œil sur vos Finances
  • Les Rencontres de Roissy Meaux Aéropôle
  • France Travail accompagne le Salon des Maires
  • La CCI Paris Ile-de-France, le réflexe des entrepreneurs
  • #La Tribune Business Interviews
  • #La Tribune Business Dossiers
  • #La Tribune Business TV
  • Instant Sélection
Événements
IMMOBILIER - La Tribune ToulouseActualité - La Tribune Toulouse

Droits à construire : Oppidea ne fera plus qu'une consultation par an

Photo de Béatrice Girard

Béatrice Girard

Publié le 30 janvier 2015 à 14:26 - Mis à jour le 02 février 2015 à 18:34

Le Quotidien Numérique

18 juillet 2026

Photo d'illustration de l'article
LireS'abonner

Les plus lus

  • 1

    Moyen-Orient : la guerre du détroit aura bien lieu

  • 2

    Incendies : Positive Aviation franchit une étape décisive pour transformer un ATR en alternative au Canadair

  • 3

    Saturation du réseau électrique : 2 500 producteurs d’énergie renouvelable dans l’attente de solutions de raccordement

  • 4

    Pétrole : le Panama va prendre la main sur un oléoduc, « l'une des infrastructures stratégiques les plus importantes du pays »

  • 5

    Cyclisme : du changement dans la direction de l'équipe de Paul Seixas

  • 6

    Mines d'or du Limousin : la fièvre jaune, entre promesses d'emplois et héritage toxique

Régions

  • Auvergne-Rhône-Alpes
  • Bourgogne-Franche-Comté
  • Bretagne
  • Centre-Val de Loire
  • Corse
  • Grand Est
  • Hauts-de-France
  • Île-de-France
  • Normandie
  • Nouvelle-Aquitaine
  • Occitanie
  • Pays de la Loire
  • Provence-Alpes-Côte d'Azur

La Tribune +

  • Espace abonné
  • Kiosque numérique
  • Annonces légales
  • Déposer vos annonces légales

Services

  • Supplément
  • La Tribune now

Evénements

  • ACT50
  • Aéroforum
  • AIM
  • Bordeaux Solar Summit
  • Family & Business Forum
  • Forum Europe Afrique
  • Impacts Santé
  • Les Lauréates
  • Paris Air Forum
  • Sommet Aéronautique & Spatial de Bordeaux
  • Sommet Économique de la Corse
  • Tech For Future
  • World News Media Congress
  • Tous nos événements en régions

Pour gérer vos consentements,

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

YouTube
LinkedIn
Facebook
Instagram
X

Application mobile

App Store
Google Play

  • Nous Contacter
  • Charte d'indépendance et de déontologie
  • Mentions Légales
  • CGU
  • CGU Pro
  • Gestion des cookies
  • Exercez vos droits
  • Politique de confidentialité

Droits de reproduction et de diffusion réservés @LaTribune

Partenaire digital de confiance - Certification de qualité
  • La Tribune
  • La Tribune Dimanche
  • La Tribune Afrique
  • Air&Cosmos
  • |
  • Événements
  • L'instant Sélection
Google icon
Ajouter La Tribune à vos sources préféréesAjouter La Tribune à vos sources préférées
Oppidea vient de présenter ses nouvelles procédures d'attribution des droits à construire aux promoteurs. La Sem organise désormais une seule consultation par an pour diviser par deux les délais de procédure et faire des économies. Les promoteurs ont jusqu'au 16 février prochain pour postuler.

Jusqu'à présent, pour sélectionner promoteurs et architectes, Oppidea organisait chaque année 5 ou 6 campagnes de sélection, retenait 3 candidatures par lot, et laissait deux mois aux équipes pour réaliser une esquisse. "Cela prenait du temps et coûtait cher en cas d'indemnisation, explique Denis Dupuy, le responsable développement et commercialisation d'Oppidea. Avec cette nouvelle méthode, l'ensemble du processus pourrait ne plus excéder deux mois."

La nouvelle procédure vient d'être présentée aux professionnels et, pour cette année, les droits à construire de 1 581 logements sont en jeu. Les promoteurs ont jusqu'au 16 février prochain pour candidater par lettre de motivation. Les candidats seront classés selon plusieurs critères et trois opérateurs finalement sélectionnés par Toulouse Métropole pour chaque lot.

Une note d'intention remplace l'esquisse

Grandes nouveautés de la procédure, "ce n'est qu'à ce stade que les promoteurs choisissent leur équipe de maîtrise-d'œuvre ; ils ont alors trois semaines pour produire une note d'intention et une maquette volumétrique, beaucoup plus succincte que l'esquisse demandée jusqu'à présent", décrit Denis Dupuy. Auparavant, cette simple étape durait deux mois.

Les candidats sont ensuite auditionnés pour présenter leur projet avant le choix de l'équipe lauréate. "Cette nouveauté a été bien perçue car cela nous permettra de nous interpeller directement", décrit le spécialiste qui souligne par ailleurs "une homogénéisation de la composition du jury sur l'ensemble du territoire, et un positionnement de Toulouse Métropole qui se précise".

Le premier îlot qui sera proposé selon cette procédure, concerne 75 logements à Balma-Gramont, les trois candidats devraient être retenus début mars. Viendront ensuite Niel, Andromède, La Cartoucherie, Saint-Martin-du-Touch et Monges Croix du Sud.

Newsletter

Ma Tribune

L’actualité qui compte pour vous, chaque jour dans votre boîte mail.

Illustration de la newsletter Ma Tribune

Promoteurs séduits mais architectes en colère

Pour les promoteurs, venus nombreux assister à la présentation organisée par Oppidea il y a quelques jours, dans l'ensemble c'est positif. "Nous avions tous tendance à penser que c'était trop compliqué jusqu'à présent, donc cela va dans le bon sens", estime Patrick Saint-Agne, le président de la FPI Midi-Pyrénées qui se dit aussi satisfait de la mise en place d'un "oral". "C'était un peu frustrant de ne pas pouvoir défendre nos projets." Seule inquiétude, que les équipes fassent de la surenchère et essayent de fournir autant d'éléments en trois semaines qu'en deux mois. "Là dessus, il faudra peut-être, à la longue, limiter de façon stricte la façon de répondre, mais commençons d'abord par laisser le processus se mettre en place."

Le son de cloche est bien différent chez les architectes, vexés de ne pas avoir été conviés à la présentation d'Oppidea. "On nous a répondu que c'était trop tard... Ce n'est pas logique et surtout cela ne va pas dans le sens des intentions louables des politiques dans cette délégation de marché privé", estime Philippe Gonçalvès, le président du conseil régional de l'Ordre des architectes de Midi-Pyrénées. "Nous allons demander les publications officielles des programmes lancés afin que l'ensemble de la profession ait accès à ces marchés." Autre grande déception pour cette profession, le fait de n'entrer dans la compétition qu'une fois les promoteurs déjà choisis et surtout le nouveau délai de trois semaines, imposé pour produire une note d'intention. "Une énorme contradiction qui n'est pas acceptable car ce que l'on nous demande nécessitera en réalité un travail approfondi. C'est un moyen pour Oppidéa de faire des économies, car les équipes qui non retenues ne seront plus indemnisées qu'à hauteur de 2 500 €, contre 10 000 à 20 000 € à l'heure actuelle." Pour se faire entendre, l'ordre des architectes est décidé à poursuivre ses échanges avec la SEM et envisage de solliciter les politiques sur le sujet.

Béatrice Girard

Sur le même sujet

Le prix médian d'un appartement ancien est de 3 170 euros à Toulouse, soit une baisse de 3,1%.

Immobilier : pourquoi les prix baissent à Toulouse

Après deux ans de crise, rares sont les quartiers toulousains où le m² dépasse 5 000 euros. Malgré des ventes en berne, les premiers chiffres de l’année suggèrent une timide reprise en Haute-Garonne.

Premium
IMMOBILIER - La Tribune Toulouse
Les logements mal classés sur leur DPE peuvent voir leur prix de vente fortement contesté par les acquéreurs.

Immobilier : « le DPE est devenu un vrai levier de négociation du prix »

Dans un contexte où le nombre de ventes enregistrées dans les études notariales baissent drastiquement en Haute-Garonne, le Diagnostic de performance énergétique (DPE) des logements concernés a un fort impact sur le prix final. Un logement classé F ou G peut se vendre 15% moins cher qu'un bien classé D. Les détails.

Premium
IMMOBILIER - La Tribune Toulouse
Bien Commun

La foncière Bien Commun proche de finaliser une levée de fonds pour réaliser sa première réhabilitation immobilière en Occitanie

La foncière immobilière et coopérative Bien Commun est sur le point de boucler un tour de table qui va lui permettre de débuter sa première opération de réhabilitation, dans le Tarn-et-Garonne. De plus, la société toulousaine peut désormais compter sur le soutien financier de l'État, et attend avec espoir celui de la Région Occitanie. La coopérative travaille déjà sur sa seconde opération, qui devrait avoir lieu en Haute-Garonne.

Premium
IMMOBILIER - La Tribune Toulouse
Sébastien Matty, le PDG de GA Smart Building, pionnier de la construction hors-site en France, tire le bilan de sa diversification dans le résidentiel.

Immobilier hors-site : « Nous sommes dans un momentum assez favorable pour nous » (Sébastien Matty, GA Smart Building)

Malgré la crise traversée par la promotion immobilière, le Toulousain GA Smart Building semble vivre cette période avec moins de difficultés que ses homologues. Pionnier de la construction hors-site en France, le promoteur, qui s'est diversifié tout récemment dans l'immobilier résidentiel, tire un premier bilan plutôt positif de cette nouvelle activité. Entretien avec son PDG, Sébastien Matty.

Premium
IMMOBILIER - La Tribune Toulouse
Toulouse tente de défricher le marché de la location immobilière.

Toulouse met sur pied une agence immobilière sociale, de quoi s'agit-il ?

Face à la pression sur le marché du logement, Toulouse Métropole souhaite rapprocher les propriétaires et les populations modestes. Elle vient de créer avec des partenaires Alis, une agence immobilière sociale. Les détails.

Premium
IMMOBILIER - La Tribune Toulouse
Après un accident mortel sur le chantier de la future ligne C du métro, le maire de Toulouse, Jean-Luc Moudenc, a été confronté à l'effondrement total d'un immeuble en plein coeur de la ville.

Immeubles en péril : le maire de Toulouse va accentuer la surveillance

Après un effondrement total et deux alertes sérieuses sur d'autres immeubles au coeur de Toulouse ces derniers jours, regroupant logements et commerces, le maire de la Ville, Jean-Luc Moudenc, a tenu à faire le point mardi 19 mars. L'élu compte renforcer les moyens de surveillance du bâti ancien dans le centre-ville de la quatrième ville de France.

IMMOBILIER - La Tribune Toulouse
Près de 1.000 logements vont être construits sur cette dernière phase d'aménagement du quartier La Cartoucherie à Toulouse.

Immobilier : Nexity, Crédit Agricole et GA remportent un important contrat à la Cartoucherie de Toulouse

Pour mettre un terme à son vaste programme d'aménagement de La Cartoucherie et ses 4.000 logements, Toulouse Métropole vient de dévoiler le groupement lauréat de la dernière phase, avec plusieurs centaines d'habitations à produire à la clé. La collectivité a retenu un groupement composé notamment de Nexity, Crédit Agricole Immobilier et du spécialiste de la construction hors-site GA Smart Building. Les détails.

Premium
IMMOBILIER - La Tribune Toulouse
Carole Delga, présidente de la Région Occitanie, aux côtés de Olivier Coloum, président de la CAPEB et Fréderic Carré, président de la FFB.

Logement : l'Occitanie débloque 150 millions d'euros dans l'espoir de relancer la construction

Alors que la crise du logement s’installe durablement en Occitanie, le conseil régional vient de débloquer 150 millions d'euros pour soutenir la filière, préparer son avenir et relancer la construction. Les professionnels saluent la démarche.

Premium
Logement - La Tribune Toulouse