++BSD ++PasSupprimerBalise balise systèmene pas supprimer++BSF ++Daniel Bouton et la Société Générale qu'il préside vont-ils enfin sortir de cette galère ? À 14 heures, jeudi, ils sauront enfin si le tribunal correctionnel de Paris les condamne dans l'escroquerie dite du sentier 2, une affaire de blanchiment portant sur un vaste trafic de chèques et de sommes en espèces entre la France et l'Israël de 1996 à 2001. Ou s'il prononce, comme le parquet l'a requis en mai dernier, une relaxe. Dans ce cas-là s'achèvera une affaire hors normes : cinq mois d'audiences (de février à juillet), deux journées de réquisitoire, une vingtaine de plaidoiries et surtout 151 prévenus dont 4 banques (Barclays, la Société Marseillaise de Crédit [SMC], la Banque Nationale du Pakistan en plus de la Société Générale).négligence Dans ce procès qui fait suite à l'escroquerie du « Sentier?1 » qui a profité, au milieu des années 1990, à des commerçants et à des particuliers du IIe arrondissement de Paris, l'accusation reproche aux banques par lesquelles ont transité des sommes issues de diverses malversations d'avoir apporté leur concours au blanchiment. Comment ? En faisant preuve de négligence dans le contrôle des chèques. Lors de sa comparution en mai dernier devant le tribunal correctionnel, Daniel Bouton a défendu la politique de la Société Générale, insistant sur l'existence au sein de la banque d'une « cellule spécialisée », indépendante de l'organisation commerciale, qui transmet les cas litigieux à Tracfin, la cellule du ministère de l'Économie.Les risques encourus par Daniel Bouton et la Société Générale sont-ils élevés ? Si le Code pénal s'appliquait à la lettre, l'ex-président-directeur général pourrait, en théorie, encourir, pour « blanchiment aggrav頻, jusqu'à dix ans de prison et 750.000 euros d'amendes. De la pure science-fiction ? Sans doute, car jamais une peine aussi lourde n'a été prononcée dans ce type d'affaires, Quoi qu'il en soit, même si la peine était légère (soit un mois de prison avec sursis), une simple condamnation par le tribunal serait désastreuse à la fois pour son président et pour la banque. Et ce alors que l'affaire Kerviel a révélé, des années plus tard, des manquements dans le contrôle interne des risques. Laurence Boisseau

latribune.fr

22 Déc 2008, 1:30

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