Crowdfunding : le temps de la réglementation est venu

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Le « crowdfunding », ou, en Français, « financement par la foule », est victime de son succès. Ce mécanisme de financement - qui met en relation, via des plates-formes Internet, des porteurs de projets en quête de fonds avec des épargnants désireux de faire fructifier leur argent - a permis de récolter 2,7 milliards de dollars, dans le monde, en 2012, selon le cabinet américain Massolution. Soit un bond de 81% par rapport à l'année précédente ! Et ce marché devrait quasiment doubler en 2013, pour atteindre 5,1 milliards de dollars, prédit Massolution.Un essor tel que la réglementation du crowdfunding doit être précisée, estiment certains observateurs. « Quel cadre faut-il mettre en place pour saisir le potentiel du financement participatif, tout en limitant les risques ? », s'est ainsi interrogé Michel Barnier, le commissaire européen chargé du Marché intérieur et des services, lors d'un atelier sur le sujet organisé par la Commission, lundi 3 juin à Bruxelles.Des suspensions d'activité pour FriendsClear et WiseedCertes, le marché du crowdfunding est encore dominé par le financement de projets philanthropiques et artistiques, comme la production d'un disque. Mais, « à l'heure où les banques demeurent souvent réticentes à accorder des crédits », dixit Michel Barnier, un nombre croissant de petites entreprises recourent au financement participatif. Or le crowdfunding n'ayant pas de définition juridique, prêter de l'argent à des TPE et PME, ou investir dans leur capital, peut s'avérer très risqué pour les particuliers.L'Autorité des marchés financiers (AMF) et l'Autorité de contrôle prudentiel (ACP) avaient d'ailleurs suspendu, en 2011, l'activité de la plate-forme FriendsClear, la jugeant trop dangereuse pour les internautes-prêteurs. Celle-ci n'a pu « rouvrir » qu'au prix d'un partenariat avec le Crédit agricole, qui garantit la totalité du capital de l'internaute. L'an dernier, c'est Wiseed qui a dû se mettre en sommeil, l'AMF ayant jugé que la plate-forme n'avait pas respecté la - lourde - procédure d'appel public à l'épargne. Wiseed a, elle aussi, été contrainte de nouer un partenariat - avec Alternativa, la plate-forme de cotation des PME -, afin de pouvoir opérer à nouveau.Une réglementation qui évoluera à l'automneDe tels problèmes étant amenés à se multiplier, compte tenu du développement à vitesse grand V du crowdfunding, l'AMF et l'ACP ont publié, le 14 mai, un guide du financement participatif, dans lequel les deux organismes rappellent « les textes relatifs à chaque pan d'activité », à savoir les prêts, la souscription de titres et les dons. « Il faut harmoniser tout cela, sinon les investisseurs et les porteurs de projets vont s'arracher les cheveux », soupire Laetitia de Pellegars, directrice au sein du cabinet d'avocats Wragge & Co. De fait, l'ACP et l'AMF ont promis une « évolution » du cadre réglementaire « après l'été. » Et ce, au passage, sous l'impulsion du gouvernement, qui souhaite promouvoir ce nouveau mode de financement des PME et des TPE, comme il l'a indiqué lors des récentes Assises de l'entrepreneuriat.Cette future réglementation, certains acteurs du financement participatif la voient d'un mauvais œil, redoutant qu'une trop grande rigidité ne décourage les particuliers. Un avis que ne partage pas Geoffroy Guigou, directeur général de Prêt d'Union, une plate-forme de crédit entre particuliers : « Disposer d'agréments AMF et ACP représente un argument marketing absolument majeur, pour les épargnants, et plus encore peut-être pour les emprunteurs. Au Royaume-Uni, le crowdfunding n'est pas réglementé, ce qui l'oblige à être constamment dans une logique de réassurance à l'égard des épargnants. »  

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