Il est des mystères qui hantent le milieu du carbone. Pourquoi, alors que la Commission europénne les y enjoint, certains pays ne modifient-ils pas le régime de la TVA sur le CO2 ?Parmi eux, l'Italie. Le pays a un petit marché du CO2, le Gestore Mercati Energetici (GME, qui ne fonctionne qu'un jour par semaine, le jeudi). Selon nos informations, Europol a prévenu le pays dès le mois de mars dernier de la présence, sur son marché, des mêmes intermédiaires douteux que l'organisme de coopération des polices soupçonne de fraude à la TVA dans d'autres pays. Certains membres du marché partageaient parfois, à 7, la même adresse milanaise (Via Pantano, 2 en l'occurrence, d'autres représentaient des sociétés britannique, chypriotes, ou dubaiotes, peu susceptibles d'avoir des intérêts dans les émissions de CO2 en Italie. Depuis le début de l'année, les volumes d'échange n'ont cessé de grimper sur le GME, passant d'une fourchette de 10.000 à 50.000 tonnes par jour, en 2009 à... 3,25 millions de tonnes pour la session du 2 décembre. Une session qui a aussi été la dernière, le marché ayant été fermé depuis. Comme durant l'épisode de fraude sur Bluenext, les prix du CO2 étaient pressurisés : les quotas s'échangeaient à environ 1,5 euro de moins que sur les autres places de marché européennes. Les volumes d'échange constatés sur ECX ou Bluenext les jeudis du mois de novembre et décembre sont aussi très importants, ce qui pousse un spécialiste de la fraude à la TVA à estimer que les fraudeurs « achetaient moins cher, mais récupéraient la différence de prix sur Bluenext ou ECX où les quotas tournaient plusieurs fois avant d'être revendus une dernière fois en Italie ». A. R.

latribune.fr

12 Déc 2010, 23:23

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