Le Comité de Bâle détaille sa feuille de route

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égulationLe visage de Bâle 3, successeur obligé de Bâle 2 à la suite de la crise, se dessine. Jeudi, le Comité de Bâle, composé de 27 gouverneurs de banques centrales du monde entier, a publié ses recommandations pour définir le nouveau cadre réglementaire pour les banques. Le résultat de plusieurs mois de travaux conduits par l'institution internationale. Comme attendu, les établissements de crédit devront considérablement augmenter leurs réserves de fonds propres. Une date butoir a été fixée à la fin de l'année 2012 pour l'entrée en application du nouveau cadre réglementaire. Pour le Comité, les banques, insuffisamment dotées en fonds propres et en liquidités, n'ont pas été en mesure de faire face au risque systémique provoqué par la crise.Afin d'éviter qu'une telle situation se reproduise, l'institution bâloise a présenté une réforme articulée autour de cinq piliers. D'abord, la qualité et la transparence des fonds propres devront être renforcées. Le régulateur entend limiter le niveau d'instruments hybrides dans les capitaux de base (Tier One) des banques. Aujourd'hui, chaque régulateur fixe son propre plafond (50?% dans l'Union européenne). Désormais, la part « prédominante » du Tier One devra provenir d'actions ordinaires et du bénéfice mis en réserve. En outre, le Tier 3, employé pour couvrir le risque de marché, sera purement et simplement éliminé afin de rendre le bilan des institutions financières plus lisible.Ensuite, le Comité de Bâle recommande une meilleure couverture en fonds propres des activités de marchés. Grâce à des tests de résistance, les banques devront mesurer à la valeur de marché le niveau de risque de contrepartie auquel elles font face et mettre en place, en conséquence, des réserves de capital.Troisième chantier, l'établissement d'un ratio d'effet de levier (rapport bilan de la banque/capital). Déjà appliqué aux États-Unis, il vise à limiter le recours à la dette, qui fragilise les établissements de crédit en cas de crise. Mais des écueils subsistent, les règles comptables différant des deux côtés de l'Atlantique. Sur le sujet des provisions dynamiques, qui doivent limiter l'effet procyclique des règles de Bâle 2, le Comité de Bâle s'est montré peu loquace, se contentant d'annoncer que ces réserves seront constituées lorsque la distribution de crédit atteindra un niveau élevé. Des détails supplémentaires seront apportés en juillet 2010. Enfin, dernier pilier, des coussins de liquidité devront être constitués afin de faire face à un assèchement brusque du marché. Le Comité de Bâle conduira des études d'impact au premier semestre 2010. nLe Tier 3, employé pour couvrir le risque de marché, sera purement et simplement éliminé.

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