Comment une révolte fiscale a permis Waterloo

Le 18 juin 1815, les armées coalisées conduites par Wellington et Blücher battaient l'armée française de Napoléon. Mais si l'Empereur a pu rentrer à Paris sans vraie résistance une centaine de jours auparavant, il le doit aux erreurs fiscales du gouvernement de Louis XVIII.

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Napoléon en exil sur l'île de Sainte-Hélène. / Wikipédia
Napoléon en exil sur l'île de Sainte-Hélène. / Wikipédia (Crédits : DR)
Article publié la première fois le 13 janvier 2014, réactualisé le 17 juin 2015

Waterloo, c'était il y a deux siècles. Le 18 juin 1815, l'aventure napoléonienne s'achevait dans le sang au sud de Bruxelles. Mais si l'Empereur a pu combattre à Waterloo, c'est qu'il avait été bien accueilli, lors de sa fuite de l'île d'Elbe cent jours plus tôt, par une grande partie de la population française. Très impopulaire lors de sa première abdication en mars 1814, l'Empereur est alors redevenu un espoir. Pourquoi ? En partie parce que le roi restauré, Louis XVIII, n'a pas su tenir ses promesses de réduire le poids de la fiscalité sur les plus pauvres mise en place par... Napoléon !

 

L'effondrement de l'empire

 

En ce début d'année 1814, les forces de l'Europe coalisée viennent d'entrer sur le territoire « historique » de la France, celui du royaume prérévolutionnaire. Une armée gigantesque de 500.000 hommes déferle sur un pays défendu par des troupes près de neuf fois moins nombreuses. En quelques mois, le souverain le plus puissant d'Europe, Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin et maître en 1812 de quasi toute l'Europe, semble avoir tout perdu. Sa « grande armée » lancée dans les plaines russes a été décimée par les campagnes de Russie et d'Allemagne.

 

leipzig


La bataille de Leipzig / A.I. Zauerweid - Wikipédia

 

La défaite de Leipzig en octobre 1813 a achevé de l'isoler. Ses anciens alliés, y compris son beau-père, l'empereur d'Autriche François II, et son ancien général, le roi de Suède Bernadotte, se sont retournés contre lui.

 

La colère des Français

 

Isolé, réduit à défendre la France et Paris, Napoléon doit faire face à un phénomène nouveau : la contestation intérieure. Le 27 décembre 1813, le jusqu'ici très docile Corps législatif, prononce des remontrances très sévères au souverain par la voix de son président, le député de la Gironde Joseph Lainé :

 

« nos maux sont à leur comble. (...) Le commerce est anéanti, l'industrie expire... Quelles sont les causes de ces ineffables misères ? Une administration vexatoire, l'excès des contributions, le déplorable mode adopté pour la perception des droits et l'excès, plus cruel encore, du régime pratiqué pour le recrutement des armées. »

 

Napoléon manque de tout

 

Lainé résume en quelques mots les raisons du divorce entre la France et son empereur : la guerre et les impôts. Car Napoléon veut poursuivre la guerre. « Je suis certain de défaire cette coalition, comme j'ai défait les autres », prétend-il. Mais face au continent en armes financé par un Royaume-Uni qui puise jusqu'aux limites de ses ressources, le « petit Corse » manque de l'essentiel : d'hommes et d'argent. Alors, il pressure la France. Il appelle en 1813 les conscrits des classes 1814 et 1815, ce sont les jeunes « Marie-Louise. » Et surtout, il alourdit les impôts : des « centimes additionnels » sont réclamés pour les contributions directes et les contributions indirectes, appelé les « droits réunis » sont alourdis.

 

La France « au pillage » ?

 

Bonaparte semble vouloir pour sauver son trône, mettre en coupe réglée la France, comme il avait fait de l'Europe pendant dix ans. Dans une brochure publiée en mars 1814 en faveur de la restauration de Louis XVIII et titrée De Buonaparte et des Bourbons, Châteaubriand résume l'état d'esprit d'alors sur cette question fiscale.

 

livre

 

« La France entière était au pillage. Les infirmités, l'indigence, la mort, l'éducation, les arts, les sciences, tout payait tribut au prince », résume le vicomte breton. Certes, l'auteur malouin n'est pas un auteur impartial et sa brochure est un pamphlet violent. Mais il n'en révèle pas moins un état d'esprit qui ramène notre « ras-le-bol fiscal » contemporain au rang de légère irritation.

 

La révolte fiscale

 

La conscription et les droits réunis consomment le divorce entre l'Empereur et la France. Durant les premiers mois de l'année 1814, Napoléon multiplie les victoires dans la campagne de France, mais il ne peut en tirer profit, et pas seulement en raison de son infériorité numérique. L'argent ne cesse de manquer, les impôts ne rentrent pas. Le budget de 1814 avait inscrit 171 millions de francs de recettes au titre des impôts indirects. Fin mars, il n'est rentré pas plus de 12 millions dans les caisses de l'Etat. L'empereur, qui tient encore la rue par sa police, doit faire face à une véritable « révolte fiscale. »

 

Une révolte qui a une traduction militaire. Peuple et bourgeois préfèrent souvent l'occupation alliée, qui, en 1814, demeure respectueuse des biens et des personnes, aux tyrannies de l'administration napoléonienne. Les villes ouvrent donc leurs portes aux alliés. D'autant que la famille des Bourbons, qui arrive dans les bagages des troupes étrangères, multiplie les alléchantes promesses fiscales.

 

Des Bourbons en quête de reconnaissance

 

Pour la famille royale, il est en effet urgent de se faire aimer du peuple. En 1814, les chefs de cette famille, le prétendant au trône, Louis XVIII, et le Comte d'Artois, tous deux frères de Louis XVI, ne sont guère connus du public. Ils ont quitté la France en 1792 et 1789. Leur retour après la chute du « tyran » n'est guère chose acquise. Les alliés sont partagés. Les Britanniques les soutiennent mollement ; le tsar de Russie les déteste et préfèrerait Bernadotte ou leur cousin le Duc D'Orléans ; l'empereur d'Autriche verrait bien une régence de sa fille l'impératrice Marie-Louise en faveur de son petit-fils Napoléon II... Les Bourbon doivent donc s'imposer. Et pour cela, ils vont utiliser le talent de Talleyrand, mais aussi ce fameux « ras-le-bol fiscal. »

 

louis xviii


L'allégorie de l'entrée de Louis XVIII dans Paris le 3 mai 1814./ Pierre-Nicolas Legrand de Lérant

 

Le vin taxé à 94,1 % !

 

Les « droits réunis » sont tenus en haine par le peuple, particulièrement par les plus pauvres qui paient le plus lourd tribut car ces taxes frappent lourdement ses produits de consommation les plus courants : le sel, le tabac et surtout l'alcool. Le vin, notamment, boisson la plus consommée par le peuple où l'on ne goûte guère l'eau. Or le parcours fiscal d'un verre de vin, avant d'arriver dans le gosier d'un Parisien, donne le tournis. Après s'être acquitté d'un « droit de mouvement », le vin est chargé du droit d'entrée fixe dans la ville, puis d'un droit de vente au détail, sans compter les droits de timbre et d'enregistrement liés à chacun de ses actes fiscaux. En résumé, le verre de vin parisien est, en 1814, taxé à 94,1 % ! Et malheur à celui qui serait tenté par une bière ou un spiritueux, soumis en plus à des « droits de production » et à des taux plus lourds encore que le vin.

 

Le Directoire avait ouvert la voie

 

La révolution avait pourtant supprimé le fatras des impôts indirects de l'ancien régime. L'Assemblée constituante avait voulu simplifier l'impôt à trois « contributions » : la patente pour le commerce, la foncière pour la propriété privée et la mobilière pour les autres revenus. Ce système rationnel s'est vite heurté à la réalité : l'incapacité à constituer les rôles, les listes de contribuables, et l'explosion des besoins de l'Etat. En 1797, le Directoire, tout en annulant de fait deux tiers de la dette française, avait ainsi établi une quatrième contribution sur « les portes et fenêtres » afin de frapper les plus riches et avait rétabli certaines taxes indirectes dont l'octroi.

 

Napoléon renforce les impôts indirects

 

Mais c'est bien Bonaparte qui, arrivé au pouvoir fin 1799 avec l'appui des milieux financiers soucieux de limiter la hausse des impôts directs, a élargi ces taxes indirectes sous le nom générique de « droits réunis » et a mis en place une administration tentaculaire chargée de les recouvrer. Entre 1805 et 1813, les recettes de ces impôts sont multipliées par dix. Rien d'étonnant à ce que les droits réunis sont devenus synonymes pour le peuple de la tyrannie impériale. Et pas davantage étonnant que les Bourbons se soient engagés dans la brèche pour gagner en popularité.

 

La promesse des Bourbons : « plus de droits réunis ! »

 

Dès le mois de février, le Comte d'Artois fait publier et répandre dans tout le pays une proclamation commençant ainsi : « Français, l'heure de votre délivrance approche ! (...) Plus de tyran, plus de guerre, plus de conscription, plus de droits réunis ! » Son fils, le Duc d'Angoulême confirme cette promesse devant Bordeaux et c'est aux cris de « plus de droits réunis ! » qu'il entre dans la ville avec les troupes britanniques. Progressivement, l'image des Bourbons s'améliore, devient positive. Les alliés, poussés par l'habileté de Talleyrand, finissent par céder et par rappeler Louis XVIII qui arrive à Paris le 3 mai.

 

De l'eau dans le vin taxé du Comte d'Artois

 

Le réveil est néanmoins brutal. Une fois assurés du trône de leurs ancêtres, les Bourbons oublient vite leurs promesses. Le 27 avril, le Comte d'Artois se veut déjà bien plus prudent. Il signe un décret débutant ainsi : « Ne voulant préjuger ce que le roi notre frère voudra apporter comme modifications à la perception des droits réunis (...), nous avons cru devoir retrancher tout ce que cet impôt a de plus vexatoire et de le rendre supportable au peuple. » L'heure n'est donc plus à la suppression pure et simple. Il n'est plus question que de « modifications. »

 

Un semblant de réforme

 

Installé aux Tuileries, Louis XVIII abolit bien les droits réunis. Mais pour les remplacer immédiatement par une administration centrale des « contributions indirectes. » Le mot est changé, la réalité demeure. Une commission est chargée de réformer les taxes indirectes, mais en attendant, il faut payer les droits prévus par le budget. Fin décembre, la loi change peu de choses, à l'exception de certaines taxes frappant la production, autrement dit la propriété privée plutôt que la consommation.

 

carrousel


Défilé militaire devant l'arc du Carrousel aux Tuileries sous l'Empire./ DR

 

Une crise budgétaire majeure

 

Que s'est-il passé ? Lors de son retour sur le trône, Louis XVIII trouve une situation économique désastreuse. Un déficit de 670 millions de francs, soit un an de recettes. Quant aux dettes que l'Europe serait en droit de réclamer à la France, elle s'élève au chiffre vertigineux de 1,7 milliard de francs. La marge de manœuvre fiscale est donc nulle. La droite aristocratique autour du Comte d'Artois se laisserait bien tenter par la banqueroute, comme sous l'ancien régime.

 

Un choix fiscal et politique

 

Mais Louis XVIII sait qu'il ne pourra sauver son trône qu'en faisant des concessions avec la bourgeoisie qui détient des rentes et a fait la révolution pour mettre fin à ce système de banqueroute. Il a octroyé une charte, une constitution, qui offre le droit de vote aux plus riches. Cette concession interdit également d'augmenter les contributions directes : ce serait s'exposer à un refus de la Chambre et rappeler à la bourgeoisie les « centimes additionnels » de l'empire, les hausses d'impôts de Napoléon.

 

La seule solution à la crise budgétaire : s'appuyer sur les impôts indirects

 

La solution choisie par Louis XVIII et soutenue par son ministre des Finances, le baron Louis, est de rétablir le crédit de la France par une réduction des dépenses et une augmentation des recettes « acceptables. » Les droits indirects, supportés par la majorité de la population privée par la Charte de droits politiques et aisés à collecter, devaient donc non seulement être maintenus, mais encore augmentés. Après l'épisode des Cent-Jours (mars-juin 1815), où les Bourbons furent chassés sans que la masse du peuple ne bougeât (sauf dans quelques régions très royalistes), ce choix de 1814 fut définitivement adopté. Le rejet des « droits réunis » déboucha paradoxalement sur un système fiscal français reposant de plus en plus sur les impôts indirects. A la fin du 19e siècle, ces derniers représentaient les trois quarts des revenus de l'Etat français. Comme le note l'historien britannique Niall Fergusson, pourtant fort libéral, « la bourgeoisie français du 19ème siècle a été largement sous-imposée. »

 

L'histoire se répète, deux siècles plus tard ?

 

Rien d'étonnant à ce que la France, un des derniers pays d'Europe à avoir adopté l'impôt sur le revenu, ait toujours été en pointe en termes d'impôts indirects. C'est la France qui a ainsi « inventé » la TVA dans les années 1950, système adopté ensuite par le reste de l'Europe à partir de la fin des années 1960. Aujourd'hui encore, les impôts indirects représentent plus de la moitié des recettes fiscales de l'Etat. Et deux siècles après le baron Louis, le gouvernement de Jean-Marc Ayrault, lui aussi confronté à une crise budgétaire, a aussi, pour tenter de faire face, augmenté la TVA. Malgré le « ras-le bol fiscal »...

 

13 mn

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Commentaires 35
à écrit le 22/06/2015 à 18:06
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C'est toujours un plaisir de lire les textes de Romaric Godin, que ce soit sur la Grèce ou, ici, sur l'histoire de l'impôt en France. Le parallèle qu'il établit avec la situation actuelle en France pourrait être extrapolé à la Grèce où le roi (ou l...

à écrit le 18/06/2015 à 10:21
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L'auteur passe trop rapidement sur les raisons réelles de Louis XVIII d'avoir prolongé la fiscalité. La France était vaincue et occupée par les armées de 4 nations. Les vainqueurs au congrès de Vienne imposaient à la France d'entretenir les armées vi...

à écrit le 17/06/2015 à 20:58
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Quand La Tribune fait du French bashing…. :(

à écrit le 17/06/2015 à 19:14
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Belle actualité ! La fiscalité exagérée engendre ce ras-le-bol fiscal et cela coûte très cher au pays en diminuant la croissance! Mais on peut prendre les avions de l'état pour voir un match de football....

le 18/06/2015 à 7:09
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Comme Fillon pour partir en w.e. dans la Sarthe.

à écrit le 17/06/2015 à 17:39
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Très bon regard sur la fiscalité française. Bonaparte est allé encore plus loin en finançant directement cette guerre de survie de la France par l'épargne populaire, à défaut de recettes fiscales. Mais Bonaparte a perdu la guerre avec la passivité de...

à écrit le 17/06/2015 à 15:34
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Des différents Bourbon, il ne reste aujourd'hui que Jack Daniels et Jim Beam :-)

à écrit le 17/06/2015 à 15:21
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Waterloo, ou "la pelle du 18 juin" devrait être une fête nationale chômée. Le Duc de Wellington a débarrassé la France d'un mégalomane égotiste, d'un mafieux sanguinaire, de son clan et de ses affidés, mais malheureusement pas de sa rage centralisatr...

à écrit le 14/01/2014 à 11:30
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autre parallèle historique notre monarque va répudier sa première courtisane, est ce du Louis XIV , du Louis XV ou du Lui Président.....

à écrit le 14/01/2014 à 10:10
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La guerre exige des ressources importantes, c'est un fait. Le fait de pouvoir se payer sur le vaincu est loin d'être la norme sur un plan historique.

à écrit le 14/01/2014 à 6:18
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Et dire que certains croyaient que NS incarnerait cette bérézina. Il a trouver plus fort... "Oh Manu tu descends (de ton perchoir)!" ... "C'est ton destin".

à écrit le 13/01/2014 à 22:19
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De sire-inconstence le mot de cambronne! Onc commémore 1814, le chomage ou rastignac?

à écrit le 13/01/2014 à 21:46
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C'est marrant le fantasme du napoléon, dans les sondages, la france orpheline, on tire de l'aile alors à quand le printemps ou bien l'âne botte, vous n'êtes pas dans la botte alors adieu la croissance, déesse nationale, pas pour tous, reprenons l'his...

à écrit le 13/01/2014 à 21:14
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Vous oubliez deux choses qui ont conduit à sa perte. Tout d'abord, l'abolition du remplacement militaire, restauré par lui-même après le 18 brumaire et qui consistait à payer un pauvre pour aller mourir à la place d'un jeune bourgeois. Ensuite, et c'...

à écrit le 13/01/2014 à 21:09
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C'est marrant, on parle histoire, ça manque d'économie et d'économies tout cout. 1814 ça nous évoque l'amiral Grasse qui avait déjà perdu il y a de cela plusieurs et qui continue de perdre. Bref: i+=freedom. Si nos diplômés sont des Mandélas, nous n'...

à écrit le 13/01/2014 à 20:42
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On est dans l'aigle de maux: on fait du commentaire ou bien sans commentaire. Pourtant dans vrai-ment on dit tout et son contraire, comme dans le régime libéral social. On dit social à chaque mot ou bien à jacquerie mensongères et bretons subventionn...

à écrit le 13/01/2014 à 20:26
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Vous parlez de Bonaparte, on pourrait parler des Beauzappartes de sa Seigneurie monseigneur de l'Etna. Mais sous Dioclétien on a attaché les gens à leur emploi comme les chien, ce qui produit les emplois crotte, et c'est amusant JC: signifie à la foi...

à écrit le 13/01/2014 à 20:08
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Napoléon n'est qu'un tyrâne vaincu, on pourrait dire vaincue pour cause de français à géométrie variable, FGV. On vous sort vous n'êtes polytechmachin ou homme orchestre forin, vous demandez quoi. Seulement votre polytechmachin, il emplafonne les por...

à écrit le 13/01/2014 à 18:01
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Vous parlez d'une révolte électorale? Mais le déficit grandit et le chômage aussi! Et en 40, pourquoi on allait en guerre sans armes? Et dans le siècle on y va sans technologies? On envoie les français contre les mites-railleuses! La mite, c'est le d...

à écrit le 13/01/2014 à 17:38
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C'est amusant les chiffres, 1814, mauvaise année, 1914, même chose. Et 1789 c'est deux 17, comme 1917 et 1981 c'est encore un 17. Et 2017? Après la révolution, l'an pire. Mais Napoléon s'il a été plesbicité n'a pas laissé passer. Son code est poussié...

à écrit le 13/01/2014 à 16:27
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De Philippe IV dit le faux monnayeur aprés avoir pris du fric aux Lombard, Juifs et Templiers il altéra la valeur des monnaies, quasiment tous les Rois avaient les caisses vides, idem pour l'Empire et Nos républiques, çà doit être dans nos gênes. E...

à écrit le 13/01/2014 à 16:24
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Bonjour, Votre article est intéressant d'un point de vue historique; il manque l'intégration de ce qui se passait juste avant la Révolution (hormis la banqueroute dont vous parlez): l'octroi existait aussi et bien d'autres choses encore dont des con...

le 14/01/2014 à 9:14
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Cath82, Vous savez en 1789 le peuple était pauvre en 1814 encore plus pauvre. Lorsque l'on compare la liste des impôts en 1789 et maintenant le code Général des Impôts , Le LPF que d'impôts ???? OK il y avait une mauvaise répartition Turgot voulai...

à écrit le 13/01/2014 à 15:49
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Vous citez avec justesse le rôle de Talleyrand,voilà quelqu'un qui sort de l'ordinaire,il suffit de lire le livre d'Emmanuel de Waresquiel "Talleyrand le prince immobile" pour s'en convaincre.Derrière la débandade Napoléonienne,il nous a, excusez le ...

à écrit le 13/01/2014 à 15:34
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trop tard pour ceux qui ont des biens ,maintenant il faut payer les dettes ,vous avez bien gagné surtout sur l immobilier ,ou vous vendez a la baisse ou vous payez la plus value et les taxes ,et c est tout a fait normal .!

à écrit le 13/01/2014 à 15:05
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merci pour cet article, même si il serait bien pour compléter d'avancer une explication plus profonde de cet appétit en France pour les impôts indirects par rapport à nos grands voisins, d'autant qu'elles semblent venir de loin.

à écrit le 13/01/2014 à 10:35
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Soit tout le monde a un salaire identique (et personne ne fait plus rien, la corruption et l'inefficacité s'installent) ou les salaires sont differents et certains salaires sont élevés (que cela paraisse juste ou non). Ces salaires élevés du simple f...

le 13/01/2014 à 13:34
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Pas bien clair...

le 13/01/2014 à 15:46
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c'est pourtant simple: si on me paie 10 000 au lieu du smic c'est qu'on ne peut pas faire autrement, sinon on prendrai un smicard . Comme il y a des taxes, je demande 20 000 pour qu'il me reste 10 000. A la fin celui qui paie les 10 000 de plus, c'es...

à écrit le 13/01/2014 à 9:58
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toujours le même refrain : augmenter les impots directs des riches. Mais mon bon monsieur, ils sont déjà partis. Richelieu avait déjà fait chou blanc en imposant les nobles: les puissants(les cahuzacs de l'époque) ne les payaient pas et les autres ét...

le 13/01/2014 à 15:03
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les statistiques du nombre de milliardaires en France et après les niveaux de patrimoine des Français par rapport à nos voisins,. il n y a pire aveugle que celui qui ne veut pas voir. C'est clairement pas les plus riches ou les plus grosses entrepris...

le 13/01/2014 à 23:10
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1. La moitié des milliardaires du CAC sont hors de France 2. Ils ne paient pas d'ISF, et optimisent le reste A croire que l'état veut en finir avec les classes moyennes. Moi, je suis pour que l'ISF s'applique aux biens professionnels, ça montrerai...

à écrit le 13/01/2014 à 9:51
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Incroyable d'oser comparer deux périodes si dissemblables pour justifier en conclusion une position dogmatique.

à écrit le 13/01/2014 à 9:07
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Ou qd l'histoire sert de raccourci politique. Franchement, c'est a vous degouter de l'histoire, celle des historiens je veux dire.

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