Les villes allemandes gagnées par l'inflation d'impôts loufoques

Depuis le 1er janvier, les 150 chevaux de Bad Sooden-Allendorf participent à l'effort budgétaire de la commune. La petite ville thermale de 8400 âmes vient d'instaurer un impôt sur les canassons - une première en Allemagne - pour renflouer ses caisses. La taxe a provoqué la colère des cavaliers... et quelques articles amusés dans la presse. Frank Hix, le maire de la commune dont le dernier budget à l'équilibre remonte à 1997, espère collecter 30000 euros par an, à raison de 200 euros par bête.
Outre le classique duo taxe professionnelle-taxe foncière, les communes allemandes ont le droit de créer leurs propres impôts, sous réserve d'obtenir le feu vert du Land. D'où une série de diverses taxes sur les résidences secondaires, les nuits d'hôtel, ou encore la prostitution, activité légale outre-Rhin (lire l'encadré).Une vingtaine de villes dont Cologne, Brême ou encore Hambourg ont adopté un impôt sur les nuits d'hôtel quand celui sur les quartiers rouges a, lui, fait tour à tour son apparition dans les rues et maisons closes de Cologne, Bonn ou Duisbourg.

« Tout euro est bon à prendre »

« Cette tendance est forte depuis environ cinq ans », indique Eberhard Kanski, porte-parole de l'association des contribuables de Rhénanie-du-Nord-Westphalie, Land le plus endetté du pays, situé dans le c?ur industriel allemand. « Tout euro est bon à prendre pour les communes qui ont besoin d'argent. Des communes discutent même de créer un impôt sur les chats », glisse-t-il, alors qu'il existe déjà un impôt communal très répandu sur les chiens, instauré outre-Rhin depuis le XIXe siècle. Trop farfelu? Les communes contactées affirment ne l'avoir jamais envisagé. « Je n'en ai jamais entendu parler sérieusement. Il n'en a en tout cas jamais été question à Cologne », assure Gabriele C. Klug, trésorière de la ville, même si « depuis la crise financière de 2007-2008, les villes sont devenues plus créatives sur le plan fiscal », reconnaît-elle.
Si la bonne tenue de l'économie outre-Rhin a permis aux villes allemandes de réduire leur déficit à 1,4 milliard d'euros à la fin du troisième trimestre 2012, soit 3,9 milliards d'euros de moins qu'à la même période un an plus tôt, leurs comptes sont toujours dans le rouge. Les revenus retirés de la taxe professionnelle ont progressé de 8,5 %, à 25,7 milliards d'euros, mais restent répartis de façon inégale sur le territoire : « La taxe professionnelle a rapporté environ 900 millions d'euros en 2012 à Cologne, pour 1 million d'habitants. Par comparaison, Munich, avec ses 1,3 million d'habitants, a collecté 1,8 milliard d'euros », explique la trésorière de Cologne.
Cologne, dans une situation financière précaire, se situe aux avant-postes sur la question des impôts communaux : elle fut la première ville allemande à mettre en place l'impôt sur la prostitution en 2004, puis celui sur les nuitées hôtelières en 2010, destiné à financer, entre autres, des projets culturels. La trésorière rejette le terme d'« impôt bagatelle », parfois utilisé, au profit de l'expression plus neutre d'« impôts sur la dépense des communes » (« kommunale Aufwands-teuer »): « Il s'agit d'un droit des communes à créer des impôts dans les limites établies par la loi fondamentale », explique-t-elle.
Pour Uwe Zimmermann, à la tête de la fédération des villes et communes allemandes, ces impôts sont anecdotiques. « Ils représentent moins de 1% des revenus des communes à l'échelle fédérale, il ne s'agit ni d'une tendance ni d'une solution à leurs problèmes financiers », souligne-t-il.

Les cabines de bronzage épargnées

« Ces impôts, peu importants en termes de recettes, servent surtout pour les municipalités à montrer à leurs habitants qu'elles mettent tout en ?uvre pour lutter contre les déficits », raconte à son tour Jan Werner, professeur d'économie à Iserlohn. Un outil d'autant plus commode dans le cas de l'impôt sur les résidences secondaires ou les nuits d'hôtel qu'ils n'affectent pas directement leurs électeurs, observe-t-il.
La créativité des mairies n'est cependant pas toujours couronnée de succès : la ville d'Essen, dans l'industrielle Rhénanie-du-Nord-Westphalie, a ainsi vu son projet de taxe sur les cabines de bronzage retoqué par le Land en 2011. D'autres impôts, trop discutables, ont été tués dans l'?uf, comme cette taxe « sur la lumière bleue » à Hambourg, qui visait à faire payer 40 euros l'appel passé à la police en cas d'accident de la circulation sans gravité.
L'avenir de la taxe sur les nuits d'hôtel, au centre de plusieurs procédures juridiques, est quant à lui incertain : après trois mois de collecte en 2010, Cologne a suspendu la taxe, dans le cadre d'un accord avec les hôteliers de la ville, en attendant qu'elle soit fixée sur son sort. Le tribunal administratif fédéral à Leipzig a validé son principe l'été dernier, mais en excluant les voyages d'affaires.
De quoi faire réfléchir de nombreuses communes sur son intérêt financier. Cologne, qui estime pouvoir collecter 7 millions d'euros par an rien que sur les nuitées des touristes, attend maintenant une décision du tribunal de Münster, ainsi que les développements dans les villes-État de Brême et Hambourg, qui ont instauré une taxe similaire.
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L'horodateur pour les prostituées: 6 euros la nuit

On dirait un horodateur classique, un de ces innombrables automates gris installés dans les rues où les places de parking sont payantes. Les tickets que crache l'appareil ne finissent pourtant pas derrière les pare-brise des voitures, mais dans la poche des prostituées. À Bonn, ces dernières doivent retirer un ticket, sous peine d'amende. Un tarif unique : 6 euros la nuit, appliqué depuis 2011 dans certaines rues de l'ancienne capitale de la République fédérale allemande. La taxe est communément appelée « Sexsteuer », dans un pays où la prostitution est une activité légale.
Avant Bonn, c'est Cologne qui a en premier créé cette taxe en 2004. L'impôt, réclamé aussi bien aux prostituées dans la rue qu'aux maisons closes, clubs échangistes ou encore boîtes de strip-tease, lui a rapporté plus de 700000 euros en 2012, et plus de 8 millions d'euros depuis sa création. L'idée a fait des émules : outre Bonn, Duisbourg a également instauré sa taxe sur le sexe.