Amende révisée pour le cartel européen des vitamines

La justice européenne a modifié les amendes infligées par Bruxelles à BASF, UCB, et Akzo Nobel, accusés d'avoir fixé ensemble les prix et le partage des marchés sur des produits utilisés comme additif alimentaire pour les animaux.

La justice européenne a revu ce mercredi les amendes infligées par la Commission de Bruxelles aux membres d'un cartel d'entreprises chimiques actives dans le secteur des vitamines. Elle estime qu'une partie de l'amende est liée à une entente mondiale qui était prescrite. D'ailleurs des entreprises américaines étaient également impliquées mais elles ne se sont pas vu infliger d'amendes car elles avaient cessé de participer au cartel plus de cinq ans avant le lancement de l'enquête de la Commission.

Bruxelles avait infligé fin 2004 une amende totale de 66,34 millions d'euros à BASF, UCB et le néerlando-suédois Akzo Nobel. Les trois sociétés s'étaient entendues pour fixer les prix et se partager les marchés du chlorure de choline, ou vitamine B4, utilisé comme additif alimentaire pour les animaux.

Les juges européens ont relevé de 34,97 à 35,024 millions d'euros l'amende de BASF (qui avait vu Bruxelles réduire sa peine en raison de sa coopération sur le dossier de l'entente mondiale), et ramené de 10,38 millions à 1,87 million celle d'UCB. Ils ont enfin rejeté un recours séparé d'Akzo Nobel, qui réclamait l'annulation de son amende de 20,99 millions.

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