Après la Fed, Trump s'attaque à la SEC
La Tribune
Paul Atkins, le président de la Securities and Exchange Commission (SEC).
Reuters
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Paul Atkins, le président de la Securities and Exchange Commission (SEC).
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La pression monte sur la Securities and Exchange Commission (SEC). Selon des informations recueillies par Reuters, la SEC, le régulateur des marchés financiers américains, fait l'objet d'intenses sollicitations de la part du département de l'Efficacité gouvernementale (Doge), organe budgétaire placé sous l'autorité directe de la Maison-Blanche, afin d'assouplir plusieurs règles encadrant les marchés de capitaux.
Les demandes, formulées ces dernières semaines lors de réunions confidentielles avec des responsables de la SEC, visent notamment à alléger la régulation entourant les Spac (Special Purpose Acquisition Companies) et les fonds d'investissement privés. Deux secteurs vus par l'administration Trump comme lourdement entravés par la législation adoptée sous la présidence de Joe Biden.
Cette initiative s'inscrit dans une campagne plus large de dérégulation impulsée par Donald Trump depuis son retour à la Maison-Blanche. Par décret, le président a chargé les émissaires du Doge déployés dans les agences fédérales d'identifier toutes les règles imposant des « charges ou des coûts excessifs » aux entreprises américaines, dans l'objectif affiché de stimuler la croissance économique et la compétitivité.
La SEC, historiquement indépendante dans l'élaboration de ses politiques, voit donc sa marge de manœuvre contestée. D'anciens et actuels responsables de l'agence ont confié à Reuters leur malaise face à l'ingérence croissante du pouvoir exécutif dans des processus réglementaires censés rester à l'écart des pressions politiques.
Sous l'administration Biden, la SEC avait justement renforcé l'encadrement des Spac pour mieux protéger les investisseurs contre les risques liés à ces véhicules d'investissement sans activité opérationnelle. Des règles avaient également été adoptées pour imposer une transparence accrue aux fonds d'investissement privés, dans un objectif de surveillance systémique.
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Mais avec l'arrivée de Paul Atkins - un partisan de la dérégulation - à la tête de la SEC, et la nomination de plusieurs commissaires proches des milieux conservateurs, la doctrine a changé. Le ton aussi. « La SEC travaille avec le Doge pour s'assurer que les fonds publics sont utilisés de la manière la plus efficace possible », a déclaré un porte-parole de l'agence, dans un commentaire qui tranche avec la tradition d'autonomie réglementaire de l'institution.
De son côté, la Maison-Blanche affirme vouloir « maintenir des marchés équitables et ordonnés, tout en protégeant les investisseurs quotidiens », selon son porte-parole Taylor Rogers. Un équilibre que beaucoup jugent difficile à tenir.
La mainmise de la Maison-Blanche sur la politique réglementaire interroge. Amanda Fischer, de l'ONG Better Markets et ancienne cheffe de cabinet du président démocrate de la SEC Gary Gensler, s'inquiète d'un possible conflit d'intérêts : « Il est scandaleux que des personnes extérieures à l'agence aient leur mot à dire dans l'élaboration des règles. Cela menace l'indépendance et la compétence technique du régulateur. »
En toile de fond, c'est une bataille d'influence idéologique qui se joue : entre une vision interventionniste de la régulation financière, centrée sur la protection de l'épargnant, et une approche plus permissive, défendue par Trump, qui fait de la dérégulation un levier stratégique pour relancer l'investissement et alléger le fardeau des entreprises.
L'abandon de certaines règles est déjà à l'étude, selon plusieurs sources. Des discussions ont été engagées entre la SEC et les opérateurs boursiers pour simplifier les contraintes pesant sur les sociétés cotées.
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Pour certains observateurs, cette dynamique pourrait néanmoins avoir des effets positifs. « Je reconnais qu'il s'agit d'une rupture avec les pratiques passées », nuance Adam Pritchard, professeur de droit à l'université du Michigan. « Mais parfois, un bon coup de pied dans la fourmilière peut amener à se débarrasser de règles obsolètes. » Reste à savoir si cette nouvelle orientation tiendra sa promesse d'efficacité, ou si elle ouvrira la porte à une instabilité accrue des marchés.
(Avec Reuters.)
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