À toute chose, malheur est bon. Ainsi la crise du subprime, en faisant ressortir les failles des normes comptables IFRS (International Financial Reporting Standards), pourrait-elle déboucher sur une nouvelle donne à même de mieux concilier transparence et stabilité financière.Au centre des débats, le principe de « juste valeur », qui consiste à valoriser les actifs du bilan au plus près de leur valeur « de march頻, a été accusé d'alimenter la spirale de pertes bancaires et de chute des marchés, même si la plupart des spécialistes l'expliquent plutôt par le jeu des règles prudentielles, qui contraignent les banques à se débarrasser des titres dont le prix baisse afin de préserver leur base de capital.référentiel ifrs modifiéReste que le phénomène s'est accentué avec la panique qui a saisi les marchés mi-septembre, après la faillite de Lehman Brothers. Au point de déclencher l'intervention de Bruxelles, qui a modifié mi-octobre le référentiel IFRS en vigueur en Europe, pour permettre aux institutions financières de changer le traitement comptable de certains actifs. L'objectif : éviter d'appliquer la « juste valeur », dont toute variation affecte le compte de résultat et les fonds propres. Pour les instruments de dette, au c?ur de la crise, ceci permet de neutraliser l'impact des turbulences de marché (risque de liquidité) pour ne tenir compte que des qualités intrinsèques de la créance (risques de crédit et de taux). Entrées en vigueur juste à temps pour les comptes du troisième trimestre, ces facilités ont été utilisées par près de la moitié des grandes banques européennes, qui ont ainsi préservé 7,5 milliards d'euros de capitaux propres, selon JP Morgan. D'autres ont préféré y renoncer, à commencer par les françaises, affirmant ainsi la solidité de leur bilan. Tout en se réservant le droit d'en faire usage pour l'arrêté des comptes 2008, qui devrait donc être marqué par des reclassements d'actifs importants portant sur les créances titrisées (ABS, CDO), notamment immobilières et LBO, mais aussi les obligations d'entreprise ou les parts de hedge funds. En parallèle, l'épineuse question de la « juste valeur » dans des marchés inactifs a reçu des éclaircissements bienvenus.Ces changements marquent le début d'un réexamen approfondi des normes IFRS en vue de tirer toutes les leçons de la crise, conformément aux recommandations émises en avril par le Forum de stabilité financière (FSF). La clôture de l'exercice 2008 devrait ainsi voir l'entrée en vigueur de nouvelles obligations d'information sur la valorisation de tous les instruments de dette (voir « La Tribune » du 29 décembre), en complément du dispositif adopté en octobre, qui impose déjà d'expliquer l'impact comptable de tout reclassement d'actifs.Également au programme, l'amélioration des règles de consolidation et de l'information sur les entités « hors bilan », dont la crise a révélé les limites, devrait entrer en vigueur pour 2010. De même que de nouvelles obligations d'information sur le mode de calcul de la « juste valeur » et son impact sur la valorisation, et la publication d'un « tableau de liquidit頻. BENJAMIN JULLIEN

latribune.fr

23 Jan 2009, 1:29

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