Notre dossier sur la taxe carbone

En déplacement en Savoie, Nicolas Sarkozy a promis de prendre pour les énergies renouvelables des décisions "aussi importantes" que celles prises dans les années 1960 pour le développement du nucléaire. Dans un contexte de poussée du vote écologiste, le chef de l'État affirme vouloir faire de la France "le leader dans les énergies renouvelables".

Parallèlement, Jean-Louis Borloo et Christine Lagarde installeront aujourd'hui la "conférence des experts" chargée de plancher sur une "contribution climat énergie", autrement dit une taxe carbone. Présidée par Michel Rocard, cette commission est censée trouver un consensus sur une taxe frappant les émissions de carbone. Cet impôt pourrait concerner les ménages comme les entreprises. Le prélèvement sur celles-ci financerait en partie la suppression de la taxe professionnelle. Toutefois, la probabilité d'un consensus sur ce sujet entre les organisations non gouvernementales (Fondation Hulot), les collectivités locales, le Medef, les syndicats de salariés et l'État, n'apparaît pas élevée.

Le projet pourrait donc ne pas voir le jour en 2010. Repoussé à 2011, il deviendrait un sujet de débat pour la prochaine élection présidentielle...

Repères
- Le candidat Sarkozy avait signé le pacte écologique
Le pacte écologique, proposé par Nicolas Hulot à l'ensemble des candidats à l'élection présidentielle de 2007, prévoyait la création d'une contribution climat énergie, à savoir une taxe frappant l'ensemble des énergies, non seulement celles émettant du CO2. L'ensemble de la consommation d'électricité serait donc concerné.

- Le Grenelle prévoit la recherche d'un improbable consensus
Présidée par l'ancien Premier ministre, Michel Rocard, la conférence de consensus, désormais nommée conférence des experts, sera chargée de trouver un consensus sur la contribution climat énergie. C'est ce que prévoit le Grenelle de l'environnement. Cette conférence réunit à partir d'aujourd'hui les représentants des ONG - dont la fondation Hulot -, mais aussi des entreprises (Medef), des syndicats de salariés et des collectivités locales. Trouver un consensus entre ces différentes parties relève de la gageure.