Taxe carbone : remise du rapport Rocard, polémique sur les compensations

La taxe carbone qui pénalisera la consommation d'énergies fossiles fera-t-elle l'objet d'une compensation pour les entreprises et ménages les plus fragiles ? Michel Rocard, qui rendra les propositions des experts sur ce dossier au gouvernement ce mardi, soutient cette idée. Pour Gilles Carrez, rapporteur général du budget à l'Assemblée, de tels reversements seraient incohérents avec l'objectif poursuivi, qui est de "décarboner" l'économie.
(Crédits : © 2009 Thomson Reuters)

"Il y aura un reversement de la puissance publique sur les fonds récupérés par la taxe carbone", a déclaré Michel Rocard ce lundi sur RMC. "On n'a pas encore tout à fait mis au point la manière dont on va le faire." "Il faut que l'administration fiscale y travaille", a-t-il précisé.

L'ancien Premier ministre, qui a présidé le groupe d'experts sur la contribution climat-énergie (CCE), autre nom pour la taxe carbone, doit rendre les propositions des experts sur le sujet ce mardi aux ministres de l'Economie Christine Lagarde et du Développement durable, Jean-Louis Borloo.

En effet, la taxe carbone, qui concerne la consommation d'énergies fossiles - gaz, pétrole, charbon -, vise à "dissuader la consommation excessive d'énergie" et non à "martyriser le pouvoir d'achat" des gens, a rappelé Michel Rocard.

Dès lors se pose la question délicate de la compensation de cette taxe pour les ménages aux plus bas revenus, les ruraux, les entreprises les plus fragiles, etc.

La compensation se fera "sous forme de chèque aux ménages et d'allègement de charges sociales patronales pour les entreprises, et même de reversement financier comme pour les ménages", a déclaré Michel Rocard. Mais "on est obligé de forfaitiser cette charge pour les classes moyennes et les classes populaires", a-t-il insisté. "Du côté des ménages, on a pris l'engagement de compenser le pouvoir d'achat perdu dans la limite de 300 à 400 euros", par exemple pour les ménages ruraux ou banlieusards lointains.

"Il ne peut pas y avoir d'exonérations"

"Cette taxe doit être universelle. Cela signifie qu'il ne doit pas y avoir d'exonérations", a en revanche estimé Gilles Carrez, rapporteur général du budget à l'Assemblée, dans "La Tribune" de ce lundi. Les "contreparties pour accompagner les plus fragiles" "devront être transitoires et ne pourront prendre la forme d'exonérations fiscales".

"L'objectif est de 'décarbonner' notre économie", a rappelé Gilles Carrez, qui s'oppose à l'instauration d'un "chèque vert". "Il faut respecter le principe de non-affectation du produit d'un impôt à une dépense", a-t-il expliqué.

La proposition d'un chèque vert soutenue la Fondation Hulot, l'association de consommateurs UFC-Que Choisir ou encore Jean-Louis Borloo consisterait à redistribuer de manière uniforme un chèque à tous les ménages, qui aura d'autant plus d'impact sur les finances des ménages que leur consommation d'énergie, surtaxée par ailleurs, aura été faible.

Le leader d'Europe-Ecologie, Daniel Cohn-Bendit a pour sa part apporté ce lundi son soutien à la taxe carbone dans les colonnes des "Echos" : "C'est une mesure révolutionnaire, le début d'une transformation de l'impôt", a-t-il déclaré, tout en demandant à Nicolas Sarkozy de "tenir bon" parce que c'est "une idée juste, proposée d'ailleurs par le Grenelle de l'environnement".

Retrouvez l'intégralité de l'interview de Gilles Carrez dans "La Tribune" de ce lundi 27 juillet.

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Commentaires 50
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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taxer le carburant est mieux que de taxer les véhicules ,si on veut effectivement décarboner à l'avenir. en effet une rolls consommant 30 ou 40 litres /100 mais qui ne roule que 2000 km/an dégagera moins de CO2 qu'une voiture qui consomme 10l/100 ma...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Une mesure "révolutionnaire" passerait déjà par supprimer l'acharnement publicitaire, qui envahit la vie quotidienne : le consommable jetable devrait se substituer à nécessité réfléchie . ECOLO aujourd'hui = TAXE mais non responsable . Le consommateu...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Ce sera la taxe de trop. La désinvolture des politiques est confondante. Tout le monde sait bien que la fiscalité française est la plus lourde du monde, sans que ses déficits en soient le moins du monde meilleurs, et que l'impôt tue l'impôt (loi de ...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Rocard a raison, il faut rendre le débat plus intelligent et moins émotionnel. La taxe carbone est un passage obligé pour les hommes responsables et qui comprennent au delà de Clochemerle. Nous avons des enfants qui auront des enfants s'ils sont enco...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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la taxe carbonne va etre payé aussi par ceux qui prennent les voitures de société un peu comme les ministres député et sénateur?

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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vous ne pensez pas que le pétrole , le gaz etc .. sont assez taxes plus de 70% de taxes , plutôt que de taxer il faut donner les moyens aux citoyens de moins utiliser les produits pétroliers ou autres en inventant de nouveaux systèmes de chauffage ou...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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POUR RESUMER ILS NOUS PRENNENT VRAIMENT POUR DES CONS ON PREND DANS UNE POCHE ET ON REVERSE UNE CERTAINE SOMME DANS L'AUTRE IL NE FAUT PAS AVOIR FAIT L'ENA POUR COMPRENDRE QUE TOUT CECI VA COUTER PLUS CHER A ORGANISER QUE CELA N'EN RAPPORTERA ROCA...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Le principe est bon, cependant, pourquoi ne pas redistribuer les dividendes pour aider à l'investissement dans les économies d'énergie ? Ce serait un juste retour de cette taxe ?

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Rocard dand son livre "si la gauche savait," edité en 2005 écrit page 148: "de toute maniere j'ai vécu dans la dèche l'essentiel de ma vie...." et d'expliquer quelques lignes plus haut" le parti prend en charge ma pension alimentaire (pension vers...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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A bas la taxe carbone mon pauvre Rocard, toi tu as du fric, si ta taxe passe je vote extrême gauche à vie. C'est n'importe quoi, les Chintocs doivent bien rigoler, eux ils ne dépensent rien, exploitent les trvailleurs et au final nous envahissent bra...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Et un impot en plus, et un de plus !

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Vraiment lamentable, grotesque, pénible ! Le carbone a bon dos, est-ce si facile de créer des taxes? Peut être que la période des grandes vacances aide un peu à faire passer la pilule. Les vrais problèmes de pollution sont ailleurs et bien plus grave...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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OK pour la taxe carbone, à condition que l'ETAT arrête de se faire de l'argent avec les produits d'énergie fossile. Il me semble que le carburant est taxé à 70%. Si on met la taxe carbone, alors l'Etat doit renoncer aux 70% de taxes. On ne peut ...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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rocard apres le rds voila la taxe carbone pourqoi pas remettre notre vielle vignette qui je signale devais etre reverse aux personnes agees;faite plutot payer les gros pollueurs (les compagnies aeriennes,les usines,les poids lours,lescircuits auto-mo...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Pauvre pays !!!! Autrefois on disait "en France on a pas de pétrole mais on a des idées", maintenant on a toujours pas de pétrole mais on n'a pas d'idées non plus! Ces politiques "touttaxes" n'ont réussi qu'a nous endetter pour plusieurs générations...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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C ' est toujours les mêmes qui paient...REDISTRIBUTION !!! Au fait, on nous bassine avec la Suéde : quel est le prix du KWh en Suéde ?? Cela explique peut-être pourquoi, ils sont les premiers à avoir " inventé " la taxe !!!!

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Quelle imagination ;crééer des taxes et des impots c est tout ce que savent faire les hommes politiques qui par contre votent pour eux des lois avantageuses ; d autant plus qu'ils ne payent pas grand chose donc ils peuvent taxer le pauvre peuple !! l...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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encore une taxe de plus. rocard nous a déjà imposé la CSG, maintenant une taxe carbonne. comme si la France avec moins de 1% de la population mondiale en comptant les imigrés pouvait sauver le monde. En matière de débilité difficile de faire mieux , ...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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la prochaine taxe sera une taxe sur les pets! Chacun sait que les pets dégagent du métane, gaz qui troue la couche d'ozone ! Alors messieurs les politiciens mettez nous à tous un compteur de pets au cul et taxez nous, il n'y aura bientôt plus que ça ...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Si la France seule taxe le carbone, cela ne sert a rien du tout, si ce n'est effectivement de creer un nouvel impot. Quant a la redistribution, je n'y crois guere. Ce sera comme d'habitude...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Une fois de plus, le nord va payer pour le sud, les ruraux pour les citadins...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Je pense que le suisse (pseudo) est soit un homme vert de droite, soit un vert qui à les moyens de payer Avant de penser aux enfants qui ne sont pas encore là, il faut nous donner les moyens de survivre Pas de pouvoir d'achat, pas d'enfants Je sui...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Quel manque d'imagination et qu'elle hypocrisie ! Cette taxe sera répercutée sur les prix de vente de tous les produits, ce qui fait que c'est encore le consommateur qui en paiera directement et indirectement l'intégralité! "au nom du bien du peuple...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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La hausse du prix de l'essence et du fuel, a couté aux consomateurs bien plus cher que les 7% de la taxe carbone, et cela n'a pas fait changer les consomateurs. C'est encore une de ces foutaises pour nous voler notre argent. Demain la taxe carbone au...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Cette taxe pêche par deux côtés.D'une part elle sera injuste car selon que vous résiderez en campagne voire en banlieue ou en grande ville vos déplacements de sont pas les mêmes et donc votre taxe à payer .De plus ,second défaut ,cette taxe pour être...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Je pense que la vie politique de Monsieur Sarkozy est de plus en plus limitée. Lui que l'on avait élu pour diminuer les impôts il rajoute encore une taxe à la liste existante. Lui que l'on avait élu pour travailler avec des gens de droite il invite l...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Tout à fait d'accord avec captain. Pourquoi sanctionner toujours le consommateur qui grâce mais surtout hélas à lui participe à cette pollution économique créée par les entreprises et soutenue par l?Etat depuis des années pour des raisons purement fi...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Dans l'économie de marché, la seule action de l'état pour orienter l'économie consiste à élaborer impôts et taxes. Les taxes sur la pollution doivent remplacer les taxes sur le travail qui pèsent actuellement si fortement de manière injuste et non co...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Maximilien a écrit ce 28 juillet 2009 Une taxe carbone, ou le coup de grâce ? J'ai toujours eu tout au moins jusqu'à ce jour apprécié l'intelligence vive, déliée de Michel Rocard, son sens de la formule, ses réparties spirituelles mais franchement...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Encore et toujours des impôts.Nos politiques même fatigué ne pensent que taxes.Aucun ne se sent assez fort et intelligent pour réfléchir au moyen de diminuer les causes et de proposer une vraie politique de diminution de consommation des energies fos...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Aux armes citoyens, il est temps de renvoyer tous ces politiciens sans idées qui ne pensent qu'à travers impots et taxes. Cette fois c'est trop! L'activité humaine produit de l'oxyde de carbone, quelque soit le pays. une taxe ne sur ce sujet ne peut-...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Sans les "gens des villes" tu n'aurais pas de route, pas de gare, pas d'électricité. Sous le couvert d'aménagement du territoire, les parisiens ont subventionné la survie de ton bled, alors vient pas la ramener pour 300 euros.

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Si on avait instauré une grosse TVA sociale, les ouvriers n'en seraient pas à faire péter leurs usines. La classe moyenne est responsable de son sort parce qu'elle est pingre et ne connaît pas la logique d'investissement. La plupart des gens qui s'es...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Des taxes, toujours des taxes, il non toujours pas comprit que nous allons en crever de leurs taxes. Il y a déjà plus de 80 % de notre travail qui par en taxe. Que souhaitent-ils, l'esclavage complet de la population des travailleurs ?

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Du point de vue des idées, cet appareillage fiscal compliqué révèle surtout la pénétration d'une pensée économiciste dans les problématiques environnementales. Un exemple d'analyse en ce sens : http://yannickrumpala.wordpress.com/2008/09/06/comprendr...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Surprenante cette taxe carbone !!! En France il est INTERDIT d'affecter une recette à une dépense ... Donc à moins d'une révision constitutionnelle rien ne garanti que les recettes seront affectées aux dépenses vertes, donc porte ouverte à toute nouv...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Il faut arreter de taper exclusivement sur Mr Rocard, il a été mendaté par le Président de la République, remis son rapport. Point Barre ! Certes la proposition d'une taxe n'est pas judicieuse, surtout si celle-ci doit s'ajouter à la fiscalité déjà e...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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de qui se moque t'on , une taxe carbone qui va pénaliser les consommateurs, ne nous faisons pas d'illusion, nous allons payer deux fois (pour notre consommation d'énergie et sur le couçut des produits sur lesquels les industriels vont répercuter cett...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Et voila à nouveau Rocard au max de ces capacités intellectuelles ! Comme à son habitude, il nous sort une taxe, c'est bien plus facile que de trouver une solution pour réduire la pollution. Pendant que les politiques se vautrent dans le luxe et des ...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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A celui qui répond à Tocard : je conçois fortement que Tocard prenne des raccourcis très abrupts et ce, maladroitement. Mais tout de même, le niveau d'équipement des campagnes en France, ne dépend pas et n'a pas dépendu de la métropole parisienne. H...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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J'aimerai que nos têtes d'oeuf m'expliquent à quoi sert un impôt s'il doit être redistribué à ceux qui le payent; ne serait-ce pas mieux de laisser l'argent dans notre porte-monnaie au lieu d'inventer un circuit parfaitement inutile?

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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En répondant au propos déplacé de Tocard j'ai effectivement dérapé en réduisant la ville et les citadins à Paris. Il est en effet plus facile de faire des raccourcis en lieu et place de commentaires car ce format n'encourage pas à être prolix. En un ...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Typique : Attendiez-vous vraiment du gouvernement qu'il trouve une solution à la pollution?? Le gouvernement utilise la carotte et le bâton parce que la solution c'est à nous (ménages, entreprises) de la trouver. Typiquement Français que d'attendre u...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Cette taxe verte fait couler beaucoup d'encre. Personnellement nous n'avons pas le choix de passer par une taxe pour changer les comportements des gens. Bravo M. Rocard! Bon courage! Il faut perseverer, nos enfants nous remercierons.

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Les voitures fonctionnant à l'eau existent depuis de nombreuses années. Mais bon aucun intérêt pour l'état. Donc comment trouver un stratagème pour encore enfiler nos bons citoyens. En faisant appel à Rocard. Merci pauvre abruti

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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-Encore une fois ils sont tous ,ou quasiment tous d'accord "les politiques bien sûr de droite,de gauche ,du centre et d'ailleurs, c'en est curieux et pathétique à la fois!!!! " pour "créer un nouvel impôt, car mesdames et messieurs il s'agit bien d'u...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Les pays développés sont tout à fait à même de produire leur électricité avec des rejets quasi-nuls de CO², à partir de l'éolien du photovoltaïque et du nucléaire. La taxe carbone me semble l'arme à utiliser pour limiter les rejets de CO², en subst...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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une fois de plus les consomateurs sont pris en otage. ce qui s'est instauré en 100 ans doit etre supprimé en 10 ans.beaucoup de pays au monde continueront a polluer, les francais seront les cocus de la farce. Mais une question importante se pose : po...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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On nous refit le coup de l'éco-participation : on fait payer aux con(tribuable/sommateurs), les choix fait par les industriels et les politiciens, l'écologie n'est qu'un prétexte à imposer les croquants pour engraisser les aristos de la république : ...

à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Obligée de compléter l'affirmation de Tocard qui a écris "Sans les "gens des villes" tu n'aurais pas de route, pas de gare, pas d'électricité. Sous le couvert d'aménagement du territoire, les parisiens ont subventionné la survie de ton bled, alors vi...

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