"L'exil fiscal est devenu une mode"

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L’harmonisation de l’impôt sur les sociétés au niveau européen est la voie à suivre, estime Thierry Denjean..
"L’harmonisation de l’impôt sur les sociétés au niveau européen est la voie à suivre", estime Thierry Denjean.. (Crédits : Reuters)
Dans un entretien accordé à La Tribune, Thierry Denjean, président fondateur de la firme d'expertise-comptable et d’audit Denjean & Associés revient sur les dernières modifications du paysage fiscal tricolore. Il formule plusieurs propositions pour rendre celui-ci plus attractif.

Les Assises de la fiscalité ont débuté très récemment. Qu'attendez-vous de cette manifestation ?

Le gouvernement doit agir vite et frapper fort, s'il veut que la fiscalité soit un véritable levier de développement de nos entreprises.

Mais la remise à plat de la fiscalité prendra du temps. Jean-Marc Ayrault, le Premier ministre, estime qu'il faudra au moins deux quinquennats pour rebâtir la fiscalité française !

Pourquoi faudrait-il tout remettre à plat ? Certaines mesures fonctionnent très bien. Nous pouvons citer le crédit impôt recherche [CIR] qui est un indéniable facteur d'attractivité.

Beaucoup de nos concurrents ont copié, voire amélioré ce dispositif…

Certes, mais peu d'entre eux peuvent le combiner avec une véritable excellence de la recherche. La France est à la pointe dans de nombreux domaines scientifiques. Il ne faut pas l'oublier. Tout ne va pas si mal en France.

Pourtant, un certain nombre d'entreprises se plaignent d'avoir été contrôlées par les services fiscaux après avoir bénéficié du CIR.

C'est quasiment systématique. Je note également un durcissement des relations entre le Fisc et les entreprises. Le moindre retard déclaratif se paie cher car l'administration fiscale doit gonfler ses recettes. Les modérations et les remises gracieuses sont désormais extrêmement rares.

Quelles seraient selon vous les priorités sur lesquelles les Assises de la fiscalité devraient se pencher ?

L'instabilité de la fiscalité est un des sujets d'inquiétude majeurs pour les chefs d'entreprises. Mais, à mon grand étonnement, il n'y a pas de groupe de travail qui planche sur ce thème lors des Assises.

Faut-il abaisser le taux de l'impôt sur les sociétés ?

Avec la surcotisation, le taux facial s'élève à 38% pour les entreprises dont le chiffre d'affaires dépasse 250 millions d'euros ; c'est l'un des plus élevés au sein des pays de l'OCDE. Même si l'optimisation fiscale permet d'abaisser ce taux à 8% - 10%, il faut bien que le gouvernement se mette dans la tête qu'un taux d'IS aussi élevé est un véritable repoussoir pour les investisseurs étrangers.

Comment faudrait-il procéder ?

L'harmonisation de l'impôt sur les sociétés au niveau européen est la voie à suivre. En France, l'assiette de l'IS est trop faible car totalement mitée. Il faut prendre exemple sur l'Allemagne. Outre-Rhin, où le taux d'IS est de 29,8%, l'assiette de l'IS intègre par exemple l'amortissement de l'outil industriel ainsi que les provisions. Ce n'est pas le cas en France.

L'IS n'est pas le seul sujet. Supprimer l'imposition forfaitaire annuelle [IFA] calculée sur le chiffre d'affaires était une bonne idée car toutes les entreprises assujetties à l'IS devaient l'acquitter, même celles qui ne faisaient pas de bénéfices. Mais le principe de solidarité sur lequel reposait cet impôt était accepté par les entreprises. Si les entreprises, et ceci vaut aussi pour les ménages, ont le sentiment que les efforts sont partagés par tous, le poids de la fiscalité est mieux accepté.

Faut-il encore qu'il y ait une véritable volonté politique ? Nos voisins n'ont pas vraiment intérêt à ce que la fiscalité soit harmonisée.

C'est la question. Lorsque la volonté politique est là, tout est possible. La lutte contre la fraude fiscale faisait l'unanimité. Résultat, en vingt-quatre mois, les paradis fiscaux européens, dont la Suisse, ont fait des efforts de transparence et de coopération considérables.

Le poids de la fiscalité pousse-t-il réellement les Français à l'exil ?

C'est un leurre ! Seuls les très gros salaires sont concernés par la question. Les autres cèdent trop facilement à un effet de mode. S'ils révisaient leurs mathématiques, ou s'ils étaient bien conseillés, les revenus élevés se rendraient compte que le jeu n'en vaut vraiment pas la chandelle.

Cette fuite des capitaux est-elle irréversible ?

C'est l'internationalisation qui est irréversible. Ce n'est plus la France qui est le terrain de jeu des entreprises mais le monde entier. Certes, le poids de la fiscalité est très élevé en France mais elle a bien d'autres éléments à faire valoir, notamment sa puissance d'innovation, pour lui permettre d'équilibrer ses flux de capitaux avec le reste du monde.

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a écrit le 19/02/2014 à 11:41 :
En France on ne parle que de fiscalité et Bercy s'emploie à en inventer des nouvelles tous les jours, c'est logique puisque ce sont les fonctionnaires qui ont intérêt à maximiser la fiscalité afin de maintenir, voire d'améliorer constamment leur salaires. Ce que cette catégorie sociale oublie et c'est vrai dans tous les pays Européens, c'est qu'aujourd'hui on vit à l'échelle mondiale et que certains pays sont plus attractifs que d'autres. NON! l'exil fiscal n'est pas une mode, mais une nécessité.
a écrit le 07/02/2014 à 23:08 :
On parle fiscalité et CSG 10 milliards, c'est à considérer! Rappelons-nous le testament de Richelieu: l'augmentation des impôts est capable de réduire le plus grand nombre de sujets à la fainéantise... On parle grandes levées, grandes marées ou grands projets comme le grand paris? Il y est dit aussi: le désordre dans l'Etat fait partie de l'ordre de l'Etat...
a écrit le 07/02/2014 à 22:38 :
On parle fiscalité et CSG 10 milliards, c'est à considérer! Rappelons-nous le testament de Richelieu: l'augmentation des impôts est capable de réduire le plus grand nombre de sujets à la fainéantise... On parle grandes levées, grandes marées ou grands projets comme le grand paris? Il y est dit aussi: le désordre dans l'Etat fait partie de l'ordre de l'Etat! LOL
a écrit le 07/02/2014 à 17:20 :
Pour les entreprises il faut rétablir une forme importante de "patente" qui proportionne fortement le chiffre d'affaire aux impôts, par secteur, à verser. Pour les particuliers une baisse des salaires cadres fera rapidement l'affaire. A titre d'illustration le smic allemand figera, dans l'état préalable 20% de la population au travail, mais dans les deux ans près de 50% de la population "non-augmentée" qui rejoindra ce seuil, sans compter une augmentation des 3 points prévisibles du chômage malgré le retour de nombre d'immigrés chez eux. Les cadres et bientôt les cadres supérieurs seront fortement impactés par ce mouvement. Une manière de réponse ici comme là à ceux qui auraient la bougeotte financière.
a écrit le 07/02/2014 à 17:18 :
Il serait souhaitable que les travailleurs puissent avoir les mêmes déductions fiscales que nos Élus ils reprochaient c'est de vérifier livrets des enfants, et les inventaires a faire par des experts, détaler leurs frics et les risques qui peuvent en découler. J'ai pu entendre, ah si l'État était aussi pointilleux pour donner du social, ce serait merveilleux
Réponse de le 07/02/2014 à 21:19 :
C'est sur mais bon ils n'ont aucun frais et un salaire maximum; quand vous payez pour pour votre essence pour eux c'est nos impôts qui la paye... Entre habitation(s), repas, telephone, voiture chauffeurs, gardes du corps... Avec le reste de leur "maigre" salaire ou pour être plus exacte argent de poche, il est beaucoup plus simple pour eux de remplir leurs livrets et de mettre sur des comptes en suisses que pour nous pauvres employés. Et bien sur ce mode de vie est le même pour les patrons...
a écrit le 07/02/2014 à 15:44 :
On s'en fout un peu des entreprises qui paie +38% car ce sont des entreprises qui font plus de XXX de résultat. Beaucoup de maisons de champagne et de grands châteaux bordelais ont vu leurs résultats exploser alors qu'ils bénéficient simplement d'une notoriété crée de toute pièce au 19eme siècle. Où est l'apport? Où sont les emplois dans une industrie champenoise entièrement industrialisée et automatisée des usinées sans ouvriers. Bref!! Ce sont les petites entreprsies et TPE qu'il faut aider ceux sont elles qui souffrent et qui ont du mal à joindre les deux bouts parce que la plus part du temps elle font un commerce de proximité de quartier et ne peuvent aller chercher de la croissance à l'étranger (boulanger, boucher etc.)
a écrit le 07/02/2014 à 15:26 :
La France est à la pointe dans de nombreux domaines scientifiques. Oui mais dont les applications économiques sont extrêmement faibles. Où sont nos Bil Gates et autre Larry Page. Cette interview est un ramassi d'inepties. Encore une personne qui veut se vendre et vendant du rêve au détour d'un discours optimiste à l'excès.
Réponse de le 18/03/2014 à 15:21 :
C'est le problème classique de la croissance interne : pour croitre, il faut investir ; pour investir, il faut du blé, donc soit se vendre à des grosses boîtes dirigées par des financiers stupides, dont l'objectif est surtout d'éliminer les concurrents avant qu'ils ne deviennent gênant, soit faire des marges élevées, façon Apple. Sauf qu'ici, les marges ne sont qu'un "manque à gagner" pour le fisc.
Seul de sa génération, Niel est "passé sous les radars" parce qu'il a monté en puissance en vendant du "péché", ce qui a écarté les gros prédateurs/stérilisateurs.
a écrit le 07/02/2014 à 15:21 :
J'aimerais bien savoir d'où ce Monsieur se permet d'écrire le CIRE est un succès. Je suis directement concerné par ce sujet et puis témoigné de la complexité pour obtenir le CIRE. L'administration fiscale y va de sa mauvaise foi et de son interprétation de loi pour retoquer 50% des demandes. La cerise sur le gâteau reste que vous vous faîtes retoquer l'année N+2 alors que vous ne pouvez bénéficier du crédit que l'année N+3
a écrit le 07/02/2014 à 14:26 :
"C'est un leurre" ? Et le poids des droits de successions sont un leurre ?
40% de 902 838 à 1 805 677 €
45 % sur la tranche > à 1 805 677 €
le montant de ces droits est à comparer avec celui de nos voisins.
Mais cela ne concerne pas grand monde.
Réponse de le 07/02/2014 à 15:18 :
pour votre information celui qui hérite de nos jours sont a 80% en dessous d'un patrimoine global de 60.000 euro , ce qui n'est pas tout le monde , de plus 98% des héritiers ne paient presque pas d'impôts sur la succession , n'oublions pas aussi les avantages des assurances vies aussi .. chez nos voisins la succession est plus imposée que l'impôt sur le revenu ou sur le travail .. nuance nuance ..
a écrit le 07/02/2014 à 13:39 :
"puissance d'innovation" mouahahahahahahaha!

Voir le classement "WEF" de la France en matière d'innovation.
Réponse de le 07/02/2014 à 14:18 :
En puissance d'innovation fiscale, nous sommes les premiers
a écrit le 07/02/2014 à 12:33 :
"Partir c'est mourir un peu" ". c'est toujours vrai mais courage, comme disait Mac Arthur :" je reviendrai". Lorsque ces irresponsables seront virés du pays qu'ils sont en train de vider de sa substance le moral reviendra, mais lentement car le mal est fait.
a écrit le 07/02/2014 à 10:47 :
Nous n'avons qu' a faire comme à Monaco : plus d'impot sur le revenu, plus d'isf plus de droit des succession. vu la taille de notre pays il n'y aurait plus de services publics mais les riches daigneraient rester
a écrit le 07/02/2014 à 10:45 :
Les pays sont comme les abonnements téléphonique. Si vous trouvez moins cher ailleurs ou un pays qui vous convient mieux (entreprendre, soleil, ...), vous changez. Mais apparement, notre gouvernement ne l'a pas encore compris.
a écrit le 07/02/2014 à 10:24 :
Une des premières mesures qu'ont pris tous les gouvernements socialistes du XX e siècle, ainsi que ceux existants encore ( Corée du Nord), c'est d'interdire à leurs ressortissants de partir ! Alors méfiez-vous et faites le pendant qu'il est encore temps !
a écrit le 07/02/2014 à 10:21 :
Lorsqu'un pays ne veut plus de vous et vous le fait sentir en vous assolant, en vous mettant au pilori, en se servant de vous comme bouc émissaire, alors il ne reste plus que le départ définitif.
a écrit le 07/02/2014 à 10:11 :
L'exil fiscal c'est plus qu'un mode ... c'est la défense de nos libertés ...dans le dernier gouvernement aux mains des socialistes en Europe....!
a écrit le 07/02/2014 à 10:07 :
l'exil fiscal accroit les inégalité encore entre riches et pauvres
a écrit le 07/02/2014 à 9:38 :
Nous exportons des riches et importons des chômeurs....
a écrit le 07/02/2014 à 9:21 :
Un certain nombre d'exilé sont partis pour protéger un patrimoine dont ils avaient hérités. En revanche, ceux qui travaillent ne s'exilent pas forcément en raison de la fiscalité, mais pour avoir un travail et un avenir pour leurs enfants.
a écrit le 07/02/2014 à 8:12 :
Ce monsieur n'a peut-être pas tort : s'exiler fiscalement, la dernière façon d'étaler son fric?
Réponse de le 07/02/2014 à 8:48 :
personne ne s 'exile par plaisir. Juste pour sauver son patrimoine, ce pour quoi on a travaillé...
a écrit le 06/02/2014 à 22:57 :
L'exil fiscal obéit à l'instinct de survie.
Réponse de le 07/02/2014 à 6:34 :
A l'instinct de cupidité plutôt ...
Réponse de le 07/02/2014 à 10:15 :
la cupidité socialiste n'a pas d'égal...car les socialistes ne peuvent exister qu'avec l'argent des autres...
a écrit le 06/02/2014 à 20:10 :
Vous parlez fuite des capitaux, c'est un scandale, voyez l'hémoragie de chômage et de pauvres, est-ce là le but d'une société?
a écrit le 06/02/2014 à 20:01 :
Il reve l'exil fiscal n'est pas une mode c'est une necessite.la vie en depend.
Réponse de le 07/02/2014 à 6:34 :
On vous regrettera ...
a écrit le 06/02/2014 à 19:55 :
Le matraquage fiscal est une passion et sacerdoce des socialistes
a écrit le 06/02/2014 à 18:53 :
Encourage par Moscovici qui raye de la liste Jersey et les Bermudes
a écrit le 06/02/2014 à 18:23 :
Toujours en train de sangloter...pour ceux qui ont la chance de payer pas mal d'IR, regardez les niches fiscales existantes : salariés à domicile, dons aux associations, épargne retraite, immobilier de defisc, frais réels et j'en passe. En France, il est relativement aisé de s'organiser pour faire disparaître plus de 15 à 20 000 € d'IR par an !! Pardonnez moi de ne pas verser de larme pour ceux qui commenceraient à en payer au delà de ce seuil ...
Réponse de le 07/02/2014 à 10:44 :
Faudrait vous renseignez.
1. les salariés à domicile. Tous les francais en profite (nounou, femme de ménage, ...) mais depuis la derniere reforme, ce n'est plus tres interressant. D'ou la forte baisse.
2. dons: en quoi c'est une niche. On gagne rien à donner!!!!
3. épargne retraite: Tres mauvais placement car vous mettez de l'argent sur un compte mais vous ne saurez pas combien vous pourrez avoir dans 30 40 ans.
4. Immobilier: Avec la baisse de -8% depuis 2008. C'est vrai que c'est un bon placement. C'est justement pour cela, que les promoteurs ont du mal à vendre maintenant.
5. Frais réel: Tous les francais travaillant en profite.
...
Réponse de le 07/02/2014 à 15:25 :
et un petit oubli fiscal , tous nos petits retraités qui touchent un abattement fiscal ? , hum un simple oubli sans doute ? , quand on atteint le grand âge et qu'on a payé des impôts on peut se retrouver exempt d'impôts foncier ou d'habitation voir de veuvage aussi .. dans d'autres pays ce n'est pas aussi généreux ..
Réponse de le 07/02/2014 à 17:28 :
balzac @ Je donne à Curie j'ai 66 % de crédit d'impôt mais cela me revient à 34 %. Lorsque l'on est vieux, j'ai 71 ans, la mutuelle est de plus enplus élevé et se base sur la sécu pour rembourser. IL n'y aura bientôt plus rien de rembourser pour l'arthrose. Les gouvernement ont taxé les mutuelles de 13,27 % sur le montant des
cotisation, ce qui fait que je donne Plus de 200 euros d'impôt. Si j'étais jeune je
prendrais qu'une chirurgicale à SEPT euros mois. Lisez le code général des impôts
et vous pourrez voir la liste des exonérés aux impôts locaux. IL y a des communes
Où le nombre de ceux qui paient est inférieur à 50 % (tout comme à la chute de
l'Empire romain Lire LACTANCE°
Réponse de le 07/02/2014 à 21:54 :
a die welt , vous avez raison sur les mutuelles , elles ont été taxées par l'ancien gouvernement et elles ont de facto fait payer leurs clients a la finale comme d'habitude et ce gouvernement en rajoute une louche sur les salariés cette fois qui ont une mutuelle grâce a de grosses entreprises , eux aussi paie la note , enfin il y'a de nombreuses communes pauvres en france rurale , plus la reforme de la taxe professionnelle qui eu de reforme que de taxer un peu plus avec un nouveau nom , génial non ?
a écrit le 06/02/2014 à 17:41 :
l'exil fiscal est dvenu une mode ? n'oubliez pas que les paradis fiscaux font les enfers sociaux
Réponse de le 06/02/2014 à 18:00 :
Et inversement...
Réponse de le 06/02/2014 à 18:26 :
des enfers sociaux ? oui c'est vrai il n'y a pas de racailles qui brulent les voitures chez nous...gardez les !
Réponse de le 06/02/2014 à 18:26 :
des enfers sociaux ? oui c'est vrai il n'y a pas de racailles qui brulent les voitures chez nous...gardez les !
a écrit le 06/02/2014 à 17:38 :
Un patron de PME en France se fiche gravement du taux de l'IS car il a du mal à équilibrer son bilan. J'en connais beauoup qui aimeraient payer de l'IS. Quand aux autres argumetns de ce monsieur sur les touts de la France, il ferait bien d'aller voir à l'étranger, y'a plein d'autres pays qui font au moins aussi bien que nous dans beaucoup de domaines où on se croit les seuls au monde. Quand à l'innovation, qu'il fasse le compte des brevets et autres Google/Facebook/Space-X créés en France depuis 40 ans.
a écrit le 06/02/2014 à 17:31 :
Les super riches sont déja partis dans les années 80, il y a actuellement une 2ème vague de ceux qui sont restés , on le voit a la villa montmorency dans le XVIème, avec une dizaine de villas vides, du jamais vu !
Les socialistes ont alourdit une fiscalité déja unique en Europe sur les hauts patrimoines, et ont fait cette incroyable taxe a 75% qui nous vaut d etre la risée des autres pays.
Mais le plus inquiétant et la grande nouveauté c est l'exil des cadres et classes moyennes supérieures et moyennes.C est le sang , les forces vives de la France.
Pas sur qu ils reviendront
Réponse de le 06/02/2014 à 18:28 :
Vous definissez quoi comme cadre et classes moyennes !Dire je quitte la France mais ou aller !Et comment y etre accepté !Es ce qu'ailleurs je trouverais un emploie ? Barriere de langue ,de competence de tout et de besoins de cet ailleurs !Faut pas rever .....
Réponse de le 06/02/2014 à 19:57 :
Depuis 2 ans j'apprends une langue etrangere rare en cours du soir que j'autofinance, dans 6 mois je dis bye bye a la socialie
Réponse de le 07/02/2014 à 4:06 :
vous etes au courant qu'il y a 1.6millions de francais expatries dans le monde... dont 75% travaillent. Alors ouvrez les yeux.
Réponse de le 07/02/2014 à 4:41 :
Il Y A Enormemment De Jeunes qui partent tenter leur chance a l etranger sans reel bagage ou connaissance de la langue. et puis il y a ceux qui parlent la langue et ont des diplomes recherches. au final, il me semble que ca fait beaucoup, en tous les cas vu de l etranger, je vois de plus en plus de francais qui s y installent
Réponse de le 07/02/2014 à 15:50 :
J'aurai 38 ans en mai et je sais que si je ne pars ma vie sera un enfer ici. La France est devenu ingérable et un poubelle où l'on encourage la bureaucratie, la passivité et la médiocrité et on attaque le courage, le dynamisme, l'entrepreunariat. On ne peut rien faire ici. Seul les grosses multinationnales ou les riches pays du Quatar peuvent encore investir pour le snobisme pour l'image. Mais pour nous pauvre manant la fin est proche nous serons tous sacrifiés aux délires des rêves d'un autre âge d'une autre époque et surtout d'une administration obtue et perfide. Hollande a tué le peu d'énergie et d'ambition qu'il restait dans ce pays. Je reviens de nairobi. Dés que j'ai la possibilité je pars là-bas. Plutôt que de pleurer il faut se battre.
a écrit le 06/02/2014 à 17:27 :
Les politiciens francais sont tres paradoxaux,, ils gèrent le pays comme si c etait encore un village gaulois alors qu ils sont totalement ancrés dans l'idéologie européiste.
a écrit le 06/02/2014 à 17:19 :
C'est vrai que tout se perd ! même être super riche est devenu une simple mode !
Réponse de le 07/02/2014 à 8:55 :
la france a fait le choix du chomage en payant les gens a rien faire plutot que de les payer de la meme facon a travailler un peu . ce sont des choix de societe !
Réponse de le 07/02/2014 à 15:39 :
Le chômage est un droit auquel on contribue durant toute la période de son activité parfois on contribue plus que l'on ne reçoit. Ce n'est pas le chômage qui est injuste c'est toutes les autres aides type RSA qui permet à des dealers de continuer à vivre sur la société tout en contribuant à sa destruction. Il faudrait que les forces vives de ce pays ait le courage de ses opinions et de retourner le pouvoir. Mais cela reste un rêve. D'ailleurs on voit bien comment on traite les patrons qui ont le courage de dénoncer les excès. Ils se font lyncher pas des media bobo, les politiques leur font la leçon de civisme et de citoyeneté. Il y a confusion entre refuser l'impôt et refuser la spoliation. Aujourd'hui la coupe est pleine entre les PLFSS2013 et 2014 puis l'augmentation des impôts à tous les niveaux. Il y a ceux qui ne paient pas d'impot et qui veulent que les riches paient plus. Et il y a la classe moyenne celle qui est décrite comme riche parce qu'elle a des revenus au-dessus de la moyenne nationale mais bien entendu sans rapprocher ces mêmes revenus du coût de la vie et du niveau du patrimoine. Je considère désormais que toute personne bénéficiant d'un logement social ou équivalent dans paris ou sa proche banlieu bénéficie d'un avantage en nature qu'il faut réintégrer dans la délcaration des revenus. Comme çà on verra qui qui veut encore payer des impots.

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