Réforme territoriale, c'est pas gagné !

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Manuel Valls veut simplifier le millefeuilles administratif français
Manuel Valls veut simplifier le millefeuilles administratif français (Crédits : Décideurs en région)
Le Premier ministre veut revoir le découpage territorial français en passant par la fusion entre régions et la disparition des exécutifs départementaux en 2021. Une réforme qui fait grincer des dents.

Cette fois c'est la bonne? Cela fait des années  que les gouvernements successifs réfléchissent à une réforme de l'organisation territoriale française. Les rapports et commissions se sont accumulés: comité de la réforme des collectivités locales en 2009, présidé par Edouard Balladur; rapport sur les collectivités locales en 2013 de Jean-Pierre Raffarin (UMP) et Yves Krattinger (PS), etc.  L'objectif est toujours le même: simplifier le millefeuilles administratif français. Hélas, de la volonté à la réalisation, il y a un gouffre. Les dizaines de milliers d'élus locaux rechignant a abandonner une once de pouvoir. L'échec en 2013 du referendum en Alsace, visant à la fusion entre les départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin, en constitue le plus parfait exemple... La réforme, c'est pour les autres! Ceci dit, cette réalité n'est pas propre à la France, d'autres pays européens ont été confrontés à ces difficiles réformes.

Réduire de moitié le nombre des régions

Cette fois, pourtant, Manuel Valls semble vouloir y aller afin de réaliser de substantielles économies. Ses objectifs sont multiples. Il veut d'abord supprimer la clause de compétence générale dont bénéficie chaque collectivité locale et attribuer des compétence exclusives à chaque niveau du millefeuilles. Il en existe d'ailleurs déjà certaines en matière d'éducation notamment: aux communes les écoles maternelles et primaires; aux départements les collèges et aux régions les lycées. 

Le Premier ministre veut ensuite "réduire de moitié" le nombre de régions françaises d'ici 2017. Elles sont actuellement au nombre de 22.

La fin programmée des conseils départementaux

Troisième étape: il envisage de supprimer les "conseils départementaux" - le nouveau nom des conseils généraux depuis une loi de 2013-  à l'horizon 2021. Très concrètement, il s'agirait de supprimer le pouvoir exécutif des départements, pas leur existence. Cela signifie que sur le papier les départements continueraient d'exister, avec un préfet représentant de l'Etat, toujours présent dans chaque préfecture. En revanche, le département, en tant que collectivité territoriale, doté de certains pouvoirs (gestion des collèges et en matière d'action sociale notamment) n'existerait plus. Les pouvoirs étant affectés à un autre niveau territorial, la communauté de communes ou la région.

Des réactions mitigées

Certes, mais ce n'est pas encore gagné. Le Premier ministre laisse jusqu'à 2017 aux régions pour tenter de s'entendre entre elles pour "fusionner", sinon il passera par la loi. Il a reçu quelques appuis. Segolène Royal, président de la région Poitou-Charentes a reconnu que cette réforme "était très attendue", elle a promis de consulter les élus pour envisager une fusion entre sa région et celle voisine d'Aquitaine, dirigée par le socialiste Alain Rousset, par ailleurs président de l'Association des Régions de France. A ce titre, Alain Rousset apporte son soutien à la réforme tout en précisant:

"Réduire le nombre de régions pour plus d'efficacité, je dis "chiche" Monsieur le Premier ministre. mais allons jusqu'au bout du raisonnement en s'inspirant des modèles des autres grandes démocraties européennes qui réussissent en s'appuyant sur des régions fortes".

Bref, une façon pour Alain Rousset de tout de suite poser des jalons sur l'autonomie et les moyens laissés aux régions, en matière fiscale ou de formation professionnelle, notamment.

Martin Malvy, président PS de la région Midi-Pyrénées ne dit pas autre chose. Pour lui:

"le problème est davantage celui du  rôle et des moyens des Régions que celui de leur nombre ou de leur superficie. Aucune frontière administrative ne doit être considérée comme étant gravée dans le marbre. Si la condition de régions forte, c'est la réduction de leur nombre, alors l'intérêt du pays sera effectivement le redécoupage territorial".

En revanche, ça renâcle beaucoup plus dans des régions à l'identité marquée, comme l'Alsace, qui vit mal l'idée d'être "fondue" dans un plus grand ensemble. La Picardie aussi n'est pas très chaude. A l'inverse, la volonté du Premier ministre pourrait accélérer le mouvement de rapprochement entre les deux Normandie, la Haute et la Basse.

Mais c'est du côté des départements que le discours de Manuel Valls passe le plus mal. Ainsi, Claudy Lebreton, président (PS) de l'Association des départements de France, s'est dit "abasourdi", souhaitant rencontrer rapidement le Premier ministre.

Bref, ça va tanguer, d'autant plus que cette fusion entre régions ainsi que la suppression des exécutifs départementaux vont avoir une influence sur la composition du Sénat...

 

Ci-dessous, le redécoupage des régions, ainsi que le rattachement des départements, imaginés selon le rapport Raffarin/ Krattinger

 

 

 carte région

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Commentaires
a écrit le 13/04/2014 à 15:12 :
En fin de compte ce n'est qu'une re centralisation déguisée pour ne pas admettre l’échec de la décentralisation! Et l'opinion en est consciente!
a écrit le 12/04/2014 à 13:15 :
D'un côté un fonctionnaire qui fait carrière à vie plus la retraite de l'autre un diplômé exclu... elle est où la justice?
Réponse de le 14/04/2014 à 18:33 :
Euh... il y a des fonctionnaires diplômés, et des diplômés fonctionnaires aussi ...
a écrit le 12/04/2014 à 12:52 :
On entend dire: l'Etat fait la France et l'Etat est instituteur du social: c'est faux. On fait d'un côté un bloc d'improductivité et de l'autre des salariés précaires taillables et corvéables à merci. Les seigneurs de l'Etat on le droit de ne pas travailler sur le dos des autres puisqu'on parle emplois en double... combien pour un aiguilleur?
a écrit le 12/04/2014 à 2:47 :
Il faut refuser cela, car on va virer des fonctionnaires dans les départements ou mairies .Des grèves viendront ! il faut replacer ces fonctionnaires dans des nouveaux centres publics.
Réponse de le 12/04/2014 à 8:48 :
Il faut faire des grèves pour faire accélérer ce projet; Oui à la suppression des conseils départementaux.
a écrit le 11/04/2014 à 18:52 :
Cela a été fait depuis des lustres dans la plupart des pays. La France demeure toujours la lanterne rouge. Pourquoi ne pas prévoir cela au 1er janvier 2015 et attendre 2 ans de plus alors que ces Collectivités coûtent la "peau des fesses".
a écrit le 11/04/2014 à 17:53 :
Lisez le livre d"Absolument dé-bor-dée" ou comment faire 35 heures en un mois par Zoé Shepard, agent territorial du Conseil Régional d'Aquitaine dont Alain Rousset est le Président. Il vient de perdre sa mairie de Pessac. Elle a dit la vérité, elle a donc été sanctionnée. Même aux USA, ils ont parlé de son cas.
a écrit le 11/04/2014 à 16:37 :
Donc nous aurons une grande région, regroupant des zones qui n'ont pas obligatoirement les même intérêts: Alsace-Lorraine avec Champagne-Ardennes.... No comment. On choisit donc la capitale de la nouvelle entité. On regroupe donc les compétences sur cette ville avec le personnel selon les règles statutaires. Et ceux qui ont besoin de déposer un dossier en région doivent se rendre jusqu'à la capitale régionale à quelques centaines de kms.. A moins qu'on ne conserve certains hôtels de région ancienne formule comme antennes-relais, avec le personnel et surtout les directeurs et cadres grassement payés. Où est l'économie? Sachant que pour un même dossier il faut parfois aller voir le conseil départemental, le conseil régional, le maire, le préfet parce qu'ils ne chapeautent pas les mêmes responsabilités, les mêmes domaines.
Réponse de le 11/04/2014 à 18:54 :
Comment ils font outre-Rhin . Tout le monde n'ahbite pas Stuttgart en BW et Munich en Bavière !
Réponse de le 12/04/2014 à 12:28 :
Alors selon vous la France s'inspire désormais du modèle allemand ?
a écrit le 11/04/2014 à 15:17 :
Au moment ou la France entre dans une crise sans précédent,les gens veulent s'attaquer aux derniers symboles de la protection sociale!C'est complètement fou!Il faut au contraire augmenter les ressources des organismes qui servent et protègent les petites gens!
a écrit le 11/04/2014 à 14:36 :
L'administration n'est pas capable de payer un rsa au changement de département. Elle n'est pas capable de communiquer entre deux bureaux, et d'être ouverte aux heures où les gens peuvent y aller. Il faut prendre une journée pour un papier...
Réponse de le 11/04/2014 à 17:48 :
On peut les lire "courriers" des conseils généraux: on voit le contenu... Loi sur le RMI prévoyant l'exclusion de la prise en compte dans son calcul des revenus issu des "emplois saisonniers" n'a jamais été appliquée, on les voit les usines à gaz mitant le territoire relevant du CG, on les entend les réponses au téléphones des agents territoriaux, on voit leur activité dans leurs palais, on voit les recrutements ( épouse du président du CG, son fils: tous catégorie A avec les émoluments qui vont bien et ça ne s'arrête pas là), on les voit les formations bidons et les consultants bac moins 5 qui "travaillent" dans les Maisons de la Promotion Sociale....On voit passer les feuilles d'impôts locaux aussi ... Tant que je gagne, je continue
a écrit le 11/04/2014 à 13:40 :
Hé bien M. Valls, c'est là que l'on va voir si vous en avez ou pas!
a écrit le 11/04/2014 à 13:29 :
faire un referendum
a écrit le 11/04/2014 à 13:05 :
C'est la décentralisation qui a fait courir les dépenses et accumulés des dettes donc aucune 'réformes territoriale" n'a lieu d'être a moins que l'on ne centralise a nouveau!
a écrit le 11/04/2014 à 12:57 :
Beaucoup d'avantages, pas de responsablités personnelles, et l'intérêt général se confond avec celui des élus en place.
C'est pas une réforme, c'est une révolution que personne n'aura le courage d'entreprendre, d'où les dates annoncées 2021... 2030
a écrit le 11/04/2014 à 12:41 :
IL SUFFIT DE SUPPRIMER LA FRANCE, l'ITALIE, la GRECE, L'ESPAGNE et les autres ET COMME CA C EST RESOLU on est en Europe
Réponse de le 11/04/2014 à 14:10 :
100% d'accord avec toi !!
Réponse de le 11/04/2014 à 16:18 :
idee Tout cela part d'un bon sentiment malheureusement la deutschlanderie dit niet heu pardon nein pour les traines patins, dont par pudeur je ne citerais pas les noms.
a écrit le 11/04/2014 à 12:07 :
Dans un premier temps, il me semblerait plus réaliste de ne pas toucher aux frontières régionales en fusionnant chaque région avec les départements qu'elle contient. Dans un second temps, on peut effectivement fusionner certaines régions entre-elles mais les sources d'économies viendront surtout de la suppression des départements. En réalité la réforme proposée par le gouvernement précédent était bien plus fine et consensuelle. Là, c'est la grosse cavalerie qui aboutira à un blocage et à une solution mi-figue mi-raison totalement inefficace. Comme cela se passe la plupart du temps avec Hollande.
a écrit le 11/04/2014 à 11:31 :
Simplifier le mille-feuille c'est assez facile! On commence par supprimer les communautés de communes, les métropôles, ... puis on fusionnent les communes qui forment de vrais agglomération et qui mutualisent leur infrastructure / investissement.
Ensuite, tout bêtement, on supprime les départements et les régions et ont redéfini un ensemble territoriale cohérent une fois les nouvelles communes agglomérées créées (ce qui ne veux pas dire qu'il ne faut pas tenir compte des limites actuelles) ....
Au passage on en profite pour diminuer le nombre de députés et supprimer le sénat.
Réponse de le 15/04/2014 à 11:22 :
Bien sûr c'est évident, pourquoi n'y avons-nous pas pensé plus tôt ? C'est tellement simple finalement ! Vraiment, merci pour votre commentaire éclairé, et mettons-nous au travail ! Supprimons tout ce qui existe et refaisons tout !
Sinon, quand vous vous serez réveillé et que vous aurez pris conscience des réalités de la vie, vous serez le bienvenu pour refaire un commentaire plus réfléchi
a écrit le 11/04/2014 à 11:05 :
Ces bouffons ont fait perdre 2 ans sur cette réforme. Qu'ils rattrapent le temps perdu. Et pas en 2021. C'est pas une reforme pour les autres c'est pour eux et tout de suite.
a écrit le 11/04/2014 à 10:32 :
Allez plus vite M. Valls et n'attendez rien de Hollande qui sera pour vous un boulet et freinera tout...
a écrit le 11/04/2014 à 10:31 :
Allez bcp plus loin : il faut supprimer une bonne partie des 36000 communes.
a écrit le 11/04/2014 à 10:30 :
C'est bcp trop loin tout cela. Les réformes Valls vont dans le bon sens, mais le timing n'est vraiment pas le bon. Je croyais précisément qu'il s'agissait d'accélérer ?
a écrit le 11/04/2014 à 10:27 :
"Les dizaines de milliers d'élus locaux rechignant a abandonner une once de pouvoir."... Pas que le pouvoir, mais aussi les rémunérations qui vont avec le cumul des mandats, cumuls d'autant plus faciles à faire que les mandats sont morcelés. Et pourquoi se limiter à supprimer les assemblées départementales (conseils généraux), mettre un préfet par département a-t-il encore un sens ? Toute cette cavalerie administrative pourrait être aisément soulagée. Au travail !
Réponse de le 11/04/2014 à 11:43 :
encore un yakafokon de bistro
a écrit le 11/04/2014 à 10:23 :
Et pendant ce temps on occulte la vraie réforme qui dégagerait des économies : la suppression d une bonne partie des 36 000 communes ( 45¨% du total des 27 pays de l UE !).
Bref, on ne va arriver a rien, ou pas grand chose pour beaucoup d efforts et palabres .
C est ca la France, un pays autiste et a coté de ses pompes depuis 30 ans
Réponse de le 11/04/2014 à 12:03 :
Ben, les communautés de Communes, c'est fait pour quoi à ton avis? C'est bien fait pour remplacer les Communes... L'opération est lancée... sans le dire. Et puis oui, la France a beaucoup de communes par rapport au reste de l'Europe...cela s'explique par l'Histoire et la Géographie de la France.
Par contre la fin de ton commentaire, c'est quand même pas terrible...
Réponse de le 11/04/2014 à 14:13 :
Oui c'est comme toujours histoire de détourner l'attention des vrai problèmes !!! Nos politique sont experts dans ce domaine et les moutons français marchent !!
a écrit le 11/04/2014 à 10:09 :
C'est du flan ! encore une fois . Cela est fait pour amuser le galerie , quant on veut une réforme urgente qui est nécessaire pour les finances publiques , on attend pas 2017 ou 2021
pour une soit disant mise en application possible .
a écrit le 11/04/2014 à 10:02 :
Citation de Jean-Claude Gaudin avant hier : "Ils ne peuvent pas le faire car, pour supprimer le conseil général, il faudrait faire une réforme constitutionnelle approuvée aux trois cinquièmes, or ils n'ont pas les trois cinquièmes. Ils peuvent se brosser avec un oursin !"
Tout est dit ! Fermez le ban !
a écrit le 11/04/2014 à 10:02 :
Et oui un mille feuille de privilégiés. Cette fois il ne s'agit pas d'infirmières, de policiers ou de professeurs mais uniquement d'administratifs, un coût extrêmement lourd pour tous les contribuables.
a écrit le 11/04/2014 à 9:56 :
C'est bien beau de vouloir diviser par deux le nombre de régions, mais ce serait mieux si on réduisait aussi le nombre de conseillers(régional et départemental) ainsi que l'effectif administratif par deux.
La meilleur chose à faire serait de mettre 10% de l'effectif restant au niveau départemental pour voir si la politique de la région est bien appliquée. Comme cela on fait une vrai réforme en gardant les avantages d'une gestion locale.
a écrit le 11/04/2014 à 9:46 :
Quand on veut faire des changements on passe a l'action tout de suite on arrête le bla bla!
Réponse de le 11/04/2014 à 9:53 :
faire divertion et s amuser avec notre argent
a écrit le 11/04/2014 à 9:43 :
C'est de la poudre aux yeux. Les locaux vont se battre pour défendre leur steack, et valls parle de cela pour 2012. D'ici là, on aura changé 4 fois de gouvernement, et tout ceci sera bel et bien enterré... Si on veut faire ce changement, on le met au programme de l'année prochaine, et là on aura une chance de le voir marcher, mais là aucun risque que ca se fasse.
a écrit le 11/04/2014 à 9:41 :
qu'il montre dejà l'exemple en supprimant la moitie des deputes et les senat meme s'il faut en passer par un referendum ^pour aller rapidement
Réponse de le 11/04/2014 à 10:39 :
Bien sûr que le seul moyen c'est le référendum !
Vous voyez les élus se priver de leurs ressources ?
Au fait n'était il pas prévu de donner au peuple de France la possibilité de proposer des référedums d'initiative populaire ?
a écrit le 11/04/2014 à 9:25 :
En tous cas, on ne comprends pas trop pourquoi les socialistes se sont opposés à la réforme territoriale de Sarkozy qui était un premier pas en ce sens. A part la démagogie et la mauvaise foi, il n'y a pas d'explications.
a écrit le 11/04/2014 à 9:22 :
Fusionner des régions pourquoi pas, mais pourquoi lés dépecer ? L'exemple du Languedoc Roussillon proposé sur la carte est typique. Le Languedoc-Roussillon (ancien Bas-Languedoc) est historiquement et culturellement lié à Midi-Pyrénées (ex Haut-Languedoc). Le découpage proposé n'a aucune cohérence, d'autant plus que PACA foisonne de grandes villes et Midi-Pyrénées, au contraire n'a que Toulouse. On continue bel et bien dans la décentralisation pilotée depuis Paris... Décidément, la France ne changera jamais !
Réponse de le 18/04/2014 à 0:15 :
oui oui il a de la cohérence pour nous normand coupé en 2 depuis 1956!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! et idem pour les bretons
a écrit le 11/04/2014 à 9:14 :
faire divertion et amuser la galerie aux frais des contribuables c est ca le combat
Réponse de le 11/04/2014 à 9:48 :
on ne touchera pas au mille feuille on amusera l opignon on se gavera puis le temps passera

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