Après l'affaire des obligations remboursables en actions (ORA) d'Alcatel en fin d'année dernière, la Deutsche Bank et plusieurs hedge funds anglo-saxons pourraient à nouveau être condamnés à de lourdes amendes par l'Autorité des marchés financiers. Cette fois-ci, le dossier concerne l'émission d'ORA de Vivendi en 2002.

Selon l'agence Bloomberg, le rapporteur de la Commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers préconiserait une amende pouvant aller jusqu'à 3 millions d'euros contre la banque allemande. Les quatre fonds impliqués, GLG Partners, Ferox Capital, Meditor Capital et UBS O'Connor, pourraient de leur côté écoper de 1,5 million d'euros d'amende chacun pour délit d'initié. La Commission des sanctions, qui selon nos informations se réunissait aujourd'hui en séance plénière pour auditionner les différentes parties, devrait prendre sa décision dans quelques semaines.

Dans cette affaire, la Deutsche Bank se verrait reprocher un certain nombre de manquement aux règles de bonne conduite dans le cadre de sondage auprès d'investisseurs lors des placements obligataires. Ces reproches ne sont pas sans rappeler les griefs qui avaient déjà été retenus contre elle en fin d'année dernière par l'AMF dans le cadre de l'affaire des ORA d'Alcatel de 2002. En décembre dernier, le gendarme de la Bourse de Paris avait prononcé une amende de 300.000 euros contre la banque allemande. Le hedge fund britannique GLG Partners avait quant à lui écopé de 1,2 million d'euros. Trois autres fonds, soupçonnés eux aussi de délit d'initié dans cette émission obligataire, avaient en revanche été mis hors de cause. La Deutsche Bank et GLG Partners ont fait appel de cette décision.

La suite de la procédure dira si la Commission des sanctions de l'AMF suivra ou non les recommandations de son rapporteur, Jean-Pierre Morin. Car si la Commission suit généralement les préconisations de ses rapporteurs, sa décision dans l'affaire Alcatel avait un peu surpris dans la mesure où l'AMF avait allégé l'amende recommandée contre la Deutsche Bank mais augmenté celle contre le hedge fund GLG Partners. Il faut bien reconnaître que le contexte actuel n'est guère propice à la clémence envers les fonds spéculatifs. Omniprésents sur les marchés financiers et très actif dans le capital des groupes cotés, ils semblent faire depuis plusieurs mois l'unanimité contre eux. D'ailleurs, les appels à la régulation du secteur se multiplient un peu partout dans le monde, l'Allemagne ayant même pris la tête d'un front "anti-hedge funds". Mais les régulateurs peinent pour le moment à trouver un terrain d'entente. Toutefois pour décourager les gérants et traders dont certains aiment flirter avec les lignes rouges, l'AMF n'a pas caché vouloir durcir le ton. A plusieurs reprises, son président, Michel Prada, a affirmé souhaiter un relèvement du plafond des amendes pour mieux prendre en compte la surface financière de certains fonds d'investissement.

Depuis le début des années 2000, ces fonds connaissent un succès considérablement auprès des investisseurs institutionnels et des grandes fortunes privées. D'après la société Hedge Funds Research, on recense quelque 9.500 hedge funds dans le monde et on estime à près de 1.500 milliards de dollars leur force de frappe financière.