Bruxelles souhaite faire payer les camions pollueurs

Les camions pollueurs seront les payeurs. Tel est l'esprit du projet de législation que la Commission européenne entend présenter en juin. Mais, avant de dévoiler sa recette pour calculer de tels prélèvements, Bruxelles a décidé de prendre le pouls des ministres des Transports des vingt-sept pays de l'UE, réunis ces lundi et mardi en Slovénie.

"La bataille s'annonce féroce dans les prochains mois, car certains pays sont par principe réfractaires à toute idée de tarification", prédit l'entourage du commissaire aux Transports, Jacques Barrot, cité par l'AFP. La philosophie du projet consiste à pousser les entreprises de transport à investir dans des camions moins polluants, mais aussi à donner un coup de pouce à d'autres modes plus verts comme le rail ou les voies navigables sur les longues distances. Les trois-quarts des marchandises transitent actuellement par la route.

Les montants prélevés auprès des poids lourds seraient obligatoirement réinvestis dans des projets de transport jugés "durables". Ils pourraient aussi servir à payer des frais médicaux, ou encore des dommages aux cultures agricoles et aux écosystèmes.

Bruxelles veut appliquer le principe du pollueur payeur, étendu à tous les modes de transport et à tous les types de pollution (atmosphérique, embouteillages, nuisances sonores), souligne une copie du projet qui mise sur la technologie des péages électroniques ou satellitaires, évitant les files très polluantes aux gares de péages.

Ce nouveau projet législatif vise exclusivement les camions de plus de 3,5 tonnes et autoriserait pour la première fois dans l'UE de telles redevances "environnementales", sans toutefois les rendre obligatoires. Les formules retenues tiennent compte de nombreux paramètres: types de véhicules et de routes, kilomètres parcourus, polluants, densité de population, heures de circulation... Un prélèvement pour compenser les nuisances sonores sera ainsi plus élevé la nuit dans une zone d'habitation, que le jour dans une région rurale.

Lors de leur réunion en Slovénie, les ministres des Transports seront appelés à donner leur avis sur l'opportunité à terme de faire aussi payer les voitures particulières. Ce projet devrait en outre mécontenter les groupements professionnels de routiers, tands que les promoteurs du rail s'en réjouiront.

Actuellement, les frais de péage facturés aux poids lourds sont strictement réservés aux coûts de construction et d'entretien des routes, selon une loi vieille de quinze ans connue sous le nom de "directive Eurovignette" et conçue pour limiter d'éventuels abus tarifaires. Sa révision pour une meilleure harmonisation européenne avait été arrachée il y a deux ans, après une bataille entre pays "périphériques" (Belgique, Portugal,...) préoccupés par les coûts des péages, et les pays de "passage" (France, Allemagne,...) désireux de financer leurs infrastructures mais aussi les coûts indirects du trafic infligés à la société.