Une petite SSII attaque BNP Paribas en justice

C'est l'histoire du pot de terre contre le pot de fer. BFD, une petite société de services informatiques (SSII) française, a récemment déposé une requête contre BNP Paribas, auprès du tribunal de commerce de Paris. Au motif que la première banque française a débauché, en décembre 2011, l'un de ses collaborateurs-clé, alors qu'une clause de non-sollicitation figurait dans le contrat de sous-traitance liant la division banque de détail en France de BNP Paribas et BFD.

Un arrêt sans préavis du contrat

Surtout, le recrutement de ce salarié, « pivot technique de l'équipe » de BFD, a permis à la banque à se passer des services de la SSII. Début janvier, BNP Paribas a mis fin « brutalement et sans préavis » au projet de développement d'une plate-forme de travail collaboratif, EasyDoc, sur laquelle BFD travaillait depuis trois ans et dont le collaborateur en question était la « cheville ouvrière », explique Philippe Michelin, président de la SSII.

Trois collaborateurs licenciés

En chiffres, cela signifie pour cette dernière la perte d'un contrat de quelque 900.000 euros. Un coup dur pour une société dont le chiffre d'affaires annuel tourne autour de quatre millions d'euros seulement. D'ailleurs, BFD, qui compte 27 personnes, a dû licencie trois collaborateurs qui travaillaient sur le projet EasyDoc.

Un huissier au siège informatique de BNP Paribas

Philippe Michelin a donc décidé de porter l'affaire devant le Tribunal de commerce de Paris, qui a autorisé un huissier à se rendre, début février, au siège informatique de BNP Paribas, à Montreuil (Seine-Saint-Denis), afin de copier les mails échangés entre la banque et l'ancien salarié de BFD. Objectif : « tenter de prouver que celui-ci a bien été débauché par la banque et n'a pas simplement répondu à une offre d'emploi publiée par BNP Paribas, comme le soutient la banque », explique Maître Yves Sexer, l'avocat de BFD.

Une audience le 27 mars

Une audience aura lieu le 27 mars au Tribunal de commerce, qui décidera alors s'il autorise BFD à consulter les mails en question. Si ceux-ci mettent en évidence le débauchage du salarié, alors BFD réclamera des dommages et intérêts à BNP Paribas. Ainsi que le reclassement des trois collaborateurs que la SSII a été contrainte de licencier. A moins de trouver une solution à l'amiable, ce qu'espère Philippe Michelin. La banque, qui « a pris un (avocat) conseil », ne « commente pas cette information, qui concerne une affaire juridique en cours. »