L'AMF a moins sanctionné en 2015

L'Autorité des marchés financiers (AMF) a infligé 65 sanctions pécuniaires l'année dernière, contre 79 en 2014. Le total des amendes, 21,3 millions d'euros en 2015, est lui aussi en baisse.

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Pour 2016, l'AMF entend mettre l'accent sur la prévention des risques associés aux politiques monétaires très accommodantes des banques centrales qui maintiennent les taux d'intérêt très bas à travers le monde.
Pour 2016, l'AMF entend mettre l'accent sur la prévention des risques associés aux politiques monétaires très accommodantes des banques centrales qui maintiennent les taux d'intérêt très bas à travers le monde. (Crédits : © Benoit Tessier / Reuters)

L'AMF, le gendarme boursier français, qui s'apprête à partager ses pouvoirs de sanctions avec le parquet, a frappé moins fort en 2015 que l'année précédente en terme d'amendes, selon son rapport annuel présenté mardi 17 mai. En tout, 22 décisions ont été rendues, regroupant 65 sanctions pécuniaires à l'encontre de 28 personnes morales et 37 personnes physiques. La Commission des sanctions, instance indépendante au sein de l'AMF et la seule habilitée à sévir, a infligé un total de 21,325 millions d'euros d'amende en 2015.

Le record d'amendes de 2014 n'est pas battu

Pour la première fois, l'AMF s'est attaquée au "trading à haute fréquence", avec une sanction exemplaire de 5 millions d'euros à l'encontre du spécialiste américain Virtu et une amende d'un montant similaire pour l'opérateur boursier Euronext.

En 2014, l'institution avait infligé une amende de 32,86 millions, un record. Cette année-là, le gendarme boursier avait rendu 24 décisions concernant 87 personnes physiques ou morales, dont 79 sanctions pécuniaires, allant de 5.000 à 8 millions d'euros.

Prévenir les risques associés aux politiques monétaires accommodantes

Pour 2016, l'AMF entend mettre l'accent sur la prévention des risques associés aux politiques monétaires très accommodantes des banques centrales qui maintiennent les taux d'intérêt très bas à travers le monde.

Le régulateur veut également continuer à encourager le financement des entreprises, notamment les PME. Il a ainsi proposé de donner la possibilité à des fonds d'investissement de prêter à des sociétés.

Le gendarme boursier reste en outre mobilisé pour la défense des épargnants, en mettant en garde contre les produits financiers les plus risqués. Sa plateforme AMF Epargne Info Service reçoit ainsi de plus en plus de demandes, dont 75% en provenance des particuliers, une grande majorité des plaintes concernant des sites proposant d'investir sur les changes.

(Avec AFP)

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