Le Sénat revoit à la baisse la taxe sur les billets d'avion
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Le Sénat a validé l'amendement sur la taxation de l'aérien, mais avec une hausse plus modérée que prévu.
Firas Abdullah/ABACAPRESS
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Le Sénat a validé l'amendement sur la taxation de l'aérien, mais avec une hausse plus modérée que prévu.
Firas Abdullah/ABACAPRESS
La taxe de solidarité sur les billets d'avion (TSBA) continue son périple parlementaire. L'amendement gouvernemental visant à augmenter sensiblement cette taxe, pour dégager un milliard d'euros de recettes fiscales supplémentaires, a ainsi été amoindri lors de son passage en première lecture au Sénat. Sous l'impulsion du sénateur Vincent Capo-Canellas (Union centriste), la chambre haute du Parlement a adopté un barème revu à la baisse pour les classes économiques. Le texte ainsi modifié a été adopté et doit désormais être défendu en Commission mixte paritaire (CMP), si le gouvernement ne tombe pas d'ici là.
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Cherchant « une position d'équilibre » entre la volonté gouvernementale de renflouer les caisses de l'Etat et la grogne généralisée des acteurs de l'aérien, Vincent Capo-Canellas a proposé une nouvelle grille plutôt que de s'opposer frontalement à cette mesure malgré d'importantes réserves. Son sous-amendement établit ainsi un passage de la TSBA de 2,6 euros actuellement à 5,3 euros pour les passagers en classe économique pour un vol vers une destination européenne ou assimilée (c'est-à-dire les destinations en Outre-mer). Et ce, au lieu des 9,5 euros voulu par le gouvernement. Ce serait donc « un doublement au lieu du quadruplement prévu » comme l'a souligné le sénateur en séance.