Comment moderniser les administrations fiscales et les aider à mieux percevoir les recettes de leurs contribuables pour un avenir meilleur ?
Certes, le monde d'aujourd'hui nous offre des opportunités comme jamais auparavant. Mais il pose aussi d'énormes défis à une échelle beaucoup plus grande. Les Nations Unies ont défini 17 objectifs de développement durable pour une transformation de l'économie, de la société et de l'environnement dans le monde. Ces objectifs sont un appel universel à l'action dans le but de mettre fin à la pauvreté, à protéger la planète et à veiller à ce que toutes les personnes vivent en paix et dans la prospérité.
Nous intégrons ces objectifs à notre propre vision et notre but supérieur : aider le monde à mieux gérer et à améliorer la vie des gens. Ils nous inspirent à rester concentrés, à apporter notre contribution dans la résolution des problèmes les plus pressants auxquels sont confrontés les milliards d'habitants de notre chère planète.
Comme l'a déclaré Lise Kingo, directrice exécutive du Pacte Mondial des Nations Unies : «Les entreprises d'aujourd'hui devraient faire partie de la solution qui doit être apportée aux défis majeurs de notre monde, qu'ils soient liés aux crises climatiques et hydriques ou aux questions d'inégalités et de pauvreté [...]».
Les technologies numériques permettront aux entreprises de s'attaquer à certains des problèmes les plus complexes à travers le monde, tels que l'abolition de la pauvreté, la sauvegarde des plus de 6 millions d'enfants qui ne vivent pas jusqu'à fêter leur cinquième anniversaire ou encore la réduction d'un tiers des émissions globales de CO2 pour n'en citer que quelques-uns. L'ISSA (Association internationale de la sécurité sociale) a traduit ces challenges mondiaux en 10 défis majeurs pour la sécurité sociale : https://www.issa.int/html/10/ - dans ce lien, un exemple de la manière dont les gouvernements fonctionnent aussi comme des entreprises privées pour atteindre ces objectifs. Mais d'un autre point de vue et dans l'Afrique actuelle, (...).
Les agendas numériques universels
Dans l'ensemble, les relevés de valeur des agendas numériques dans le domaine fiscal sont universels : augmenter les recettes fiscales, améliorer la conformité, réduire l'écart fiscal, améliorer le service à la clientèle, améliorer l'efficacité, réduire le TCO (coût total de possession) et augmenter l'agilité du système ; et ces agendas nécessitent des plateformes fiscales plus modernes. Des politiques fiscales modernes et low-touchne peuvent être basées sur des modèles d'organisation en tuyau de poêle de plus de 30 ans.
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Dans le monde d'aujourd'hui, les citoyens et les entreprises réclament des processus et des services de leurs gouvernements qui soient plus rationalisés et plus simplifiés. Un gouvernement qui interagit sans contraintes sur une variété de canaux (mobile, web, chat, en personne) place le citoyen au premier plan plutôt qu'il ne le force dans le labyrinthe de la bureaucratie gouvernementale. Et avec de nouveaux modèles commerciaux comme la vente en ligne et les nouvelles devises (p. ex. Bitcoin), il est difficile de 'traquer' les contribuables potentiels puisque la visibilité physique n'est plus indispensable. Pour s'attaquer à ces défis comme il se doit, il faut faire davantage que simplement améliorer ce qui se fait actuellement. Cela nécessite une refonte des modèles commerciaux, des processus et de l'engagement de la main-d'œuvre afin que le tout devienne en temps réel - avec des décisions et des transactions exécutées au moment de l'opportunité. Et considérer le rôle du gouvernement dans une société qui repose sur la technologie numérique. Une grande partie du défi lié au changement réside dans la complexité des processus auxquels les agences sont confrontées. En fait, cette complexité est probablement le plus grand obstacle à la transformation numérique et à une meilleure valorisation de l'économie numérique actuelle. Une des solutions à cette complexité serait un noyau numérique qui peut aider les organismes publics à mieux utiliser les volumes de données qu'ils collectent. (Pour plus d'informations à ce sujet, lire l'article de Simon Carpenter).
Un noyau numérique fournit aux agences plus de clarté autour de leurs processus principaux. Il donne un système intégré qui montre la grande image en temps réel au lieu de ne proposer que des 'instantanés' dépassés sur différentes parties de l'agence. Avec un noyau numérique, les agences ont plus de simplicité, ce qui permet une meilleure planification pour l'avenir. Un noyau numérique offre aux organisations de nombreux avantages.
Par exemple, la Ville de Johannesburg exploite les données provenant de tous les ministères pour aider à recueillir de nouvelles idées et à résoudre des problèmes sociétaux. Cela a permis au Conseil municipal de Cardiff d'avoir une expérience de service plus efficace et à la Nouvelle-Galles du Sud d'améliorer la gestion des risques liés aux incendies et aux catastrophes naturelles.
Presque toutes les administrations fiscales et financières en Afrique sont confrontées aux mêmes défis qui sont, dans la plupart des cas, d'augmenter la conformité, d'améliorer le service et d'être plus agile. Alors que la fiscalité est un sujet complexe, tendre vers la simplicité devrait être le leitmotiv des transformations fiscales. La simplicité devrait également remettre en question les paradigmes d'architecture existants. A-t-on réellement besoin de systèmes distincts pour plusieurs types d'impôts, les entrepôts de données ou pour le recouvrement des créances ? Le module de risque et de conformité doit-il fonctionner sur un entrepôt de données distinct ? Comment pouvez-vous obtenir une conformité fiscale instantanée, en temps réel et préventive si les moteurs d'exploitation et de conformité fiscales sont découplés ? Des options «cloud» (Tax-as-a-Service) ? L'Internet des Objet (l'IdO) ? Il faut penser à de nouveaux paradigmes car la technologie a évolué/continue d'évoluer rapidement / et la législation / politique devra suivre le mouvement tôt ou tard. Voir aussi la vidéo sur les défis actuels d'un point de vue américain où le gouvernement accuse encore du retard en raison de l'automatisation dite en «tuyau de poêle». Faites du «Digital First» votre stratégie et remettez en question la nécessité des canaux obsolètes !
Changement de paradigme
Des initiatives plus récentes tirent profit des nouvelles possibilités technologiques existantes pour gérer le Big Data et le traitement in-memory («en mémoire»). Examinons le type de taxe qu'est la TVA : il s'agit d'une situation typique où le volume des transactions commerciales assujetties à la TVA peut générer une énorme quantité de données qui se résume sous chacun des différents taux d'imposition : les achats et les ventes, laissant une grosse faille pour la question du manque de conformité.
Des principes comptables ont été mis en place par plusieurs pays et obligent désormais tous les PDV (points de vente) à fournir des capacités pour saisir les informations pertinentes, telles que le numéro d'identification fiscale des acheteurs et la production d'un code crypté unique sur la facture en plus des informations sur les produits ou les services. Déjà en place dans certains pays (le Rwanda et l'Éthiopie), où l'utilisation d'une connexion directe aux terminaux des PDV enregistrant des détails sur toutes les transactions et en envoyant cette information en temps réel à l'Administration fiscale. Cette option modifie le paradigme fiscal d'un processus dit « d'auto-déclaration » à une déclaration fiscale pré-remplie.
Comme l'a déclaré sur un blog Paul Shetler, PDG du Digital Transformation Office (Bureau de la transformation numérique) en Australie : «Une personne moyenne ne devrait pas connaître le mode de fonctionnement de son gouvernement». En tant que citoyen, il va de soi que tout processus doit être simple, transparent et efficace. Il est souvent mentionné dans la discussion numérique que les gens à faible revenu et moins diplômés seront dépassés par cette tendance qui va vers le libre-service. Je ne suis pas d'accord. Il semble clair qu'une approche du libre-service qui privilégie le mobile est un choix important dans la façon dont les gens s'engagent avec leur gouvernement, en particulier si l'on considère que 21% de la population australienne utilise l'Internet exclusivement via les appareils mobiles. En Afrique, le taux d'utilisation de l'Internet exclusivement via mobile est encore plus élevé et, partant, les autorités doivent impérativement se rendre à l'évidence que les contribuables et leurs comportements changent rapidement.
Au moment de présenter leurs budgets pour l'exercice à venir, les gouvernements de par le monde -à tous les niveaux- intègrent presque systématiquement l'innovation. Ce qui constitue une très bonne première étape.
Et avec une économie saine, les gouvernements peuvent voir les avantages liés à la hausse des recettes fiscales. Ce qui leur permettrait d'investir davantage dans un avenir durable pour leurs concitoyens, améliorant ainsi leur qualité de vie.
L'opportunité de SAP est de fournir à nos clients, partenaires et consommateurs les outils dont ils ont besoin pour avoir un impact - soit en habilitant les plus démunis grâce aux services (financiers), en personnalisant les soins, en construisant des infrastructures ou en luttant contre les changements climatiques. En collaboration avec nos clients et d'autres organisations, nous sommes déterminés à atteindre notre objectif supérieur de rendre le monde meilleur et plus durable, améliorant ainsi la vie de milliards de personnes.
Hein Keijzer, directeur d’Industrie – Fiscalité et Social SAP
