Taxe carbone  : l'Élysée veut faire vite

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Un président, Michel Rocard. Un ancien président de la Mission interministérielle sur l'effet de serre (Mies), Yves Martin. Leur faisant face, des dizaines d'experts, économistes, militants d'associations environnementales, spécialistes du climat, syndicalistes, représentants de fédérations professionnelles ou encore universitaires et professeurs de grande école, tous réunis depuis hier et jusqu'à ce soir à la Cité internationale universitaire de Paris dans le cadre de la conférence des experts sur la contribution climat énergie (CCE).Organisée par le ministère du Développement durable, cette conférence est chargée de réfléchir aux modalités de mise en ?uvre du nouvel impôt vert qu'est la CCE, plus communément appelée taxe carbone. Une table ronde, également présidée par l'ancien Premier ministre socialiste, se tiendra le 9 juillet, à l'issue de laquelle Michel Rocard remettra au président de la République le rapport final de cet intense exercice de réflexion collective. Un chantier fiscal lourd et dont la complexité est accrue par le cadre que lui impose le président Nicolas Sarkozy : la nouvelle taxe ne doit en aucun cas alourdir les prélèvements obligatoires, des remboursements étant prévus en faveur des ménages modestes ou des impôts payés par les entreprises étant diminués (taxe professionnelle).« Une France exemplaire »Par ailleurs, la taxe carbone pourrait voir le jour plus vite que prévu. Dans son entretien au « Nouvel Observateur » paru hier, Nicolas Sarkozy affiche clairement sa volonté de faire émerger une nouvelle fiscalité verte et laisse entendre que la taxe verte pourrait être présentée au Parlement dès la prochaine loi de finances. Bien que Michel Rocard autant que Jean-Louis Borloo aient plaidé pour éviter toute précipitation, à l'Élysée on ne cesse en effet d'argumenter pour « une France exemplaire en matière écologique ». Pas seulement par calcul de politique intérieure, mais surtout « pour ne pas arriver à Copenhague en exigeant de nos partenaires des efforts sans les avoir faits nous-mêmes auparavant ». En décembre aura en effet lieu dans la capitale du Danemark une grande conférence internationale chargée de prolonger le protocole de Kyoto, traité international de lutte contre le réchauffement climatique qui vient à expiration.Les premiers débats de la conférence d'experts font globalement apparaître un consensus en faveur de la création de la nouvelle taxe. Les opinions divergent cependant très vite dès lors qu'il s'agit de ses modalités de mise en ?uvre et particulièrement en ce qui concerne l'utilisation des recettes. Une soixantaine de contributions écrites ont été versées au dossier de la conférence, divergeant souvent sur l'assiette, les modes de redistribution ou encore sur le montant de la taxe. Dans une étude présentée hier à la réflexion de la conférence, l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) estime que la contribution « peut concilier environnement et préservation des revenus des ménages et des entreprises ». Selon ses calculs, la CCE, basée sur un coût de 32 euros par tonne de CO2 et appliquée à toutes les énergies hors électricité, pourrait rapporter annuellement 8 milliards d'euros, dont 4 milliards provenant de la taxation des carburants automobiles. Une extension de l'assiette à la consommation électrique rapporterait de 700 à 800 millions d'euros supplémentaires, soit un surcoût de la facture électrique des ménages de 15 euros en moyenne par an. Calculs faits avant les éventuels reversements aux ménages prévus par certains projets.

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