C'est pour une affaire remontant à plus de dix ans et portant sur un délit d'un montant de 7 millions d'euros que s'ouvre aujourd'hui le procès du "Sentier II" devant la 11e chambre du tribunal correctionnel de Paris. Parmi les 142 prévenus figurent la Société Générale, son président Daniel Bouton et trois autres collaborateurs. Ces derniers comparaîtront les 28 et 29 mai prochains. D'autres établissements financiers sont en cause : se trouvent à ses côtés la Société Marseillaise de Crédit (HSBC), Barclays France et la Banque Nationale du Pakistan. Les prévenus se retrouvent dans le prétoire pour une affaire de blanchiment portant sur un trafic de chèques entre la France et Israël, entre 1996 et 2001. Le procès doit durer jusqu'en juillet. Les prévenus encourent dix ans d'emprisonnement et de fortes amendes.Ils ont à répondre de l'organisation d'un système permettant à des commerçants du Sentier (du nom d'un quartier parisien), à des particuliers et à des associations de dissimuler un délit - fraude fiscale, abus de biens sociaux, chèques volés - en échangeant, moyennant une commission versée à des intermédiaires, des chèques contre de l'argent liquide. Les chèques étaient présentés dans des bureaux de change en Israël, où la réglementation permet de faire endosser un chèque contre le versement de sommes en espèces par une autre personne que son destinataire. Cela empêchait toute traçabilité des flux. Les montants étaient ensuite adressés par différentes banques israéliennes à une " banque correspondante " en France, dont la Société Générale.CINQ RESEAUX DE BLANCHIMENT L'instruction du pôle financier de Paris a mis au jour cinq réseaux de blanchiment dont les animateurs se faisaient fort de rendre indétectable l'origine frauduleuse des chèques. Les banques poursuivies sont accusées d'avoir contribué à ce blanchiment en le laissant prospérer en connaissance de cause, ce qu'elles contestent. L'instruction avait été conclue en 2003 par la juge Isabelle Prévost-Desprez, mais son ordonnance avait été annulée par la cour d'appel de Paris en juin 2004 pour vice de forme. Sa collègue du pôle financier, Xavière Simeoni, a alors repris l'instruction depuis le début. L'affaire dite du Sentier II succède à l'épisode I, affaire d'escroquerie au préjudice des banques, et à l'occasion de laquelle le blanchiment avait été découvert.

latribune.fr

26 Sept 2008, 7:15

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