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Les sénateurs se saisissent du Grenelle 2

La Tribune

Publié le 14 septembre 2009 à 23:59 - Mis à jour le 14 septembre 2009 à 23:59

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environnementL'environnement et les mesures à mettre en ?uvre afin de le préserver seront à nouveau a l'honneur aujourd'hui avec comme premier texte de la rentrée parlementaire le deuxième projet de loi sur le Grenelle de l'environnement, dit Grenelle 2, très attendu notamment après les vives polémiques que vient de connaître la taxe carbone.Deux ans après le lancement du processus Grenelle, ce texte est la traduction concrète de la loi d'orientation Grenelle 1, votée en juillet. Le Grenelle 2 ressemble à un inventaire à la Prévert tant par sa taille (7 titres, 104 articles) que par la foultitude de ses thèmes qui vont du bâtiment à l'urbanisme, des transports à l'énergie, de la biodiversité aux risques sur la santé, des déchets à la gouvernance. Concrètement, il aborde des sujets tels que la modulation des prix des péages pour les camions en fonction de leurs émissions polluantes, l'obligation pour les entreprises de plus de 500 salariés de réaliser un bilan carbone, l'interdiction des portables à l'école, l'interdiction de publicité pour certains pesticides destinés aux particuliers, la création d'une trame verte et bleue pour préserver les espèces sauvages? De nombreuses mesures concernent plus spécifiquement les collectivités territoriales et seront d'autant plus âprement discutées que les élections régionales approchent.Le texte prévoit aussi d'améliorer la performance énergétique des bâtiments, des modifications importantes du code de l'urbanisme notamment afin d'éviter l'étalement urbain, de favoriser les transports collectifs, des mesures en matière de déchets et de protection des habitants contre les nuisances sonores, radioélectriques et lumineuses.« le compte n'y est pas » Il a été enrichi lors de son examen en commission par 349 amendements adoptés sur 1.089 déposés. Mais le consensus recherché par le gouvernement s'annonce difficile contrairement au Grenelle 1 voté à la quasi-unanimité. La gauche a voté contre le texte en commission et s'apprête à faire de même en séance. « L'ensemble du texte ne nous va pas », explique Daniel Raoul (PS). Pour lui, « le compte n'y est pas, ni en matière normative ni sur les moyens et les priorités, ce texte est bien en retrait par rapport aux préconisation du Grenelle ». Rémy J

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