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Agriculteurs et pêcheurs exonérés de taxe carbone

La Tribune

Publié le 25 septembre 2009 à 23:44 - Mis à jour le 25 septembre 2009 à 23:44

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fiscalitéAgriculteurs et marins-pêcheurs seront totalement exonérés de taxe carbone. C'est ce qu'a indiqué François Fillon hier, lors de son discours aux journées parlementaires de l'UMP au Touquet (Pas-de-Calais).Le Premier ministre a précisé que la taxe carbone (également intitulée contribution climat énergie) ne sera pour les agriculteurs et les pêcheurs que d'« environ 1 centime d'euro par litre », mais qu'elle serait assortie d'une « compensation intégrale » sous la forme d'un chèque du Trésor public qui sera versé « dès le mois de février ».des « règles spécifiques »« Nous allons [?] mettre en place des règles spécifiques pour les agriculteurs et les pêcheurs, qui ne peuvent répercuter l'augmentation du gazole dans leurs prix », a expliqué le Premier ministre, répondant en cela aux demandes insistantes des syndicats de marins-pêcheurs ainsi qu'à celle du principal syndicat agricole, la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA).La ministre de l'Économie, Christine Lagarde, avait déjà annoncé mercredi que les agriculteurs pourraient bénéficier d'un remboursement des trois quarts de la taxe carbone en 2010, soit « une entrée dans le système à concurrence de 25 % seulement du montant total ».La taxe carbone, qui sera débattue par les parlementaires dans le cadre de la loi de finances pour 2010, doit entrer en vigueur le 1er janvier 2010. Assise, selon le projet de loi, sur un prix de 17 euros la tonne de carbone, la taxe, pour les automobilistes, renchérira le litre de fioul et de gazole de 4,5 centimes d'euros et le litre d'essence sans plomb (SP95 et SP98) de 4 centimes. R. J.

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