La loi anti-Amazon adoptée au Sénat

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Le Sénat a adopté la loi anti Amazon à l'unanimité, jeudi 9 janver 2014.
Le Sénat a adopté la loi "anti Amazon" à l'unanimité, jeudi 9 janver 2014. (Crédits : reuters.com)
Tout le monde d'accord. Le Sénat a adopté à l'unanimité dans la soirée mercredi un projet de loi soumis par des députés de l'opposition, visant à réduire l'avantage concurrentiel d'Amazon dans le marché du livre.

Parlementaires de droite et de gauche avaient déjà voté comme un seul homme le 3 octobre dernier à l'Assemblée la loi "anti Amazon". Ce texte, qui comprend un unique article doit insérer dans la loi Lang de 1981 sur le prix unique du livre un alinéa stipulant que, dans le cas d'un libre expédié à l'acheteur, le vendeur ne peut cumuler à la fois le rabais autorisé de 5% et la gratuité des frais de port.

Cet alinéa vise à affaiblir l'avantage commercial dont profite Amazon face aux librairies physiques, qui dénoncent le "dumping" de l'entreprise de Jeff Bezos en matière de gratuité de frais de port. Déclarant ses impôts au Luxembourg, Amazon ne paie pas d'impôts en France et tire profit d'un stock pléthorique pour concurrencer le réseau physique, très développé en France (3 500 librairies traditionnelles, contre 1.000 en Grande-Bretagne par exemple).

Christian Kert, député UMP à l'origine du projet de loi, expliquant en octobre au Monde l'objectif du texte :

Faire en sorte que le prix du libre vendu en ligne soit plus élevé que celui vendu par le détaillant en librairie indépendante.

Une tendance lourde

Pas sûr toutefois que la mesure suffise à enrayer la tendance, la part des ventes de livres réalisées en ligne étant passée de 3,2% en 2003 à 17% en 2012.

Le ministère de la Cuture a relayé sur son compte Twitter une infographie du Sénat, détaillant les différentes versions de la mesure adoptées au Parlement :

 

Le texte doit encore être définitivement adopté par l'Assemblée nationale, qui devrait à nouveau l'examiner dans les prochaines semaines.

Fonctionnalité Premium

La veille, Amazon avait retiré de son site l'option "livraison gratuite" ("Super Saver") pour les livres de moins de 10 livres en Grande-Bretagne, rapporte The Economist (lien en anglais). Un mouvement qui fait suite à un resserrement des options de livraison gratuite sur les articles n'étant ni livres, ni CD, ni DVD en juillet 2013, puis à un rehaussement du seuil de gratuité de livraison aux Etats-Unis, de 25 à 35 dollars en octobre dernier.

L'objectif d'Amazon est de pousser les consommateurs de souscrire à son offre Premium, pour 49 euros par ans. Une offre qui propose la livraison des commandes gratuite, en un jour ouvré... Pour le moment.

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Commentaires
a écrit le 13/01/2014 à 3:37 :
La photo de l'article est criante ! Une assemblée vide de ses notables qui vote une loi. Où sont nos sénateurs grassement payés ?
a écrit le 12/01/2014 à 18:04 :
Les libraires de ma ville sont peu accueillants ; leurs conseils, en général, ont peu d’intérêt. Dès qu’on sort des best-sellers du moment, leur stock est limité, et pour commander un roman peu connu ou un livre scientifique il faut payer un acompte, et le prix est très élevé pour les livres importés car les intermédiaires empochent leurs commissions. Chez Amazon, les commandes sont faciles, le choix illimité et le service excellent. Je continuerai de commander mes livres chez Amazon (même s’ils coûtaient plus cher) pour soutenir le libre accès au savoir et le sens du service.
a écrit le 10/01/2014 à 18:49 :
Je viens de déménager : les livres,, DVD, CD, c'est très lourd ; mon disque dur, c'est très léger.
a écrit le 10/01/2014 à 18:46 :
Cette loi est contraire au principe du commerce libre dans un pays démocratique.
Il s'agit d'un acte bolchevique.
Et je me moque de savoir que c'est amazon ou un autre.
Réponse de le 10/01/2014 à 19:12 :
du temps des bolcheviques, je suis pas sur que les gens pouvaient lire les livres qu'ils voulaient.
a écrit le 10/01/2014 à 14:46 :
Sachant que le kindle est devenu une référence (je dois posséder une trentaine de livres sur ce support), je ne pense pas revenir aux livres imprimés. Bye bye les libraires et autres improductifs du marché du livre.
Réponse de le 10/01/2014 à 15:45 :
Attendez que Amazon vous supprime vos livres numériques sous DRM et vous verrez votre bibliothèque personnelle s'alléger considérablement du jour au lendemain.
a écrit le 10/01/2014 à 10:56 :
Je n'ai pas lu qu'unmontant minimum de participation aux frais d'envoi ait été voté : donc il suffira à Amazon de facturer 0,30 centimes les frais d'envoi ainsi la loi sera respectée, les clients contents et les mauvais joueurs bernés, de plus appeler cette loi "Anti Amzaon" est complétmeent stupide car j'ai pu bénéficier avec la Fnac de frais d'envoi = 0
a écrit le 10/01/2014 à 9:38 :
Cocorico! Nous, les Français, nous sommes les meilleurs. Non plus pour inventer ou entreprendre, mais pour taxer et entraver les innovations des génies qui réussissent ailleurs. Cette désision ne fera pas vendre un seul livre de plus en librairie, elle pénalise le lecteur, c'est anti-culturel, mais nos ministres sont contents. C'est déjà ça.
Réponse de le 10/01/2014 à 19:10 :
"des génies qui réussissent ailleurs" mettre des livres sur internet et les vendre.... effectivement c'est intelligent. Pasteur et Einstein vont être complexés.
a écrit le 10/01/2014 à 8:55 :
Ce gouvernement a le secret des lois inutiles, cela en devient franchement hilarant, c'est à l'image de la ministre de la Kultur Filipetti. Croyez-vous que les gens vont changer leurs habitudes de consommation ? Amazon est efficace, tout l'inverse de ce gouvernement.
Réponse de le 10/01/2014 à 19:13 :
pour faire disparaitre les pettites librairies, Amazon est effectivement efficace. Il n'en reste plus beaucoup aux Etats unis.
Réponse de le 13/01/2014 à 3:35 :
Il ne reste plus non plus de voitures à chevaux ! Il faut vivre avec son temps ! La prochaine génération n'achètera plus ni livres, ni journaux, ainsi va la vie ! C'est une forme de racisme économique qui une fois de plus pénalise ceux qui réussissent.
a écrit le 10/01/2014 à 8:43 :
Amazon paie des impots en france, taxe foncières, contribution foncière des entreprises, cvae.
Amazon paie la TVA
Amazon paie des charges sociales
Amazon emploie des milliers de gens en France, souvent dans des bassins d'emplois sinistrés.
Amazon contribue à l'emploi chez de nombreux sous traitants et transporteurs.
Amazon contribue puissament à la culture pour tous en mettant à disposition de chaque consommateur des millions de de références dans de nombreuses langues, soit bien plus que n'importe quelle autre librairie.
Amazon innove dans la simplicité et les services.
Amazon donne la parole aux lecteurs à travers Shelfari ou Goodreads.

En revanche effectivement Amazon paie peu d'impôt sur les bénéfices sur les sociétés. Tout simplement parce qu'Amazon fait peu de bénéfices au niveau mondial,

Amazon privilégie la croissance aux bénéfices immédiats. D'où des marges extrèmement faible, au niveau mondial Amazon consolidéen 2012, le retour sur actif était de 1,5%, le rendement des capitaux propres de 1.6% et la marge bénéficiaire de 0.19% du chiffre d'affaires seulement.
Réponse de le 10/01/2014 à 14:56 :
et Amazon n'est pas un libraire (= car libraire c'est un METIER)
Réponse de le 10/01/2014 à 15:54 :
@FredT

Un métier est une activité lucrative sinon c'est un loisir. Amazon vend des livres comme n'importe quel libraire donc c'est un libraire. L'information présente sur son site et son service client font office de renseignement. Le conseil littéraire est l'une des composantes du service commercial mais cela n'est pas indispensable à la vente de livres tout comme le conseil financier n'est pas indispensable à la vente d'actions. Que vous le vouliez ou non, il faudra évoluer avec le marché ou sombrer dans la nostalgie.
Réponse de le 10/01/2014 à 17:57 :
Amazon paie des impots en france, taxe foncières
- Normal après avoir toucher des subventions pour s'y installer et se faire payer des infrastructures routières par la France pour accéder à ses sites

Amazon paie la TVA
- Il semblerait que ce ne soit pas vraiment le cas, car la plupart de ses produits sont déclarer provenant de l'étranger et les contournements fiscaux mondiaux aidant ne déclare que là où c'est le plus intéressant

Amazon paie des charges sociales
- Avec de nombreuses exonérations à l'embauche et l'emploi de nombreux précaires

Amazon emploie des milliers de gens en France, souvent dans des bassins d'emplois sinistrés.
- Employés sous quelles conditions de travail
- Et les 3500 librairies françaises fonctionnent sans personne?

Amazon contribue à l'emploi chez de nombreux sous traitants et transporteurs.
- Et toujours les 3500 librairies font travailler de nombreux prestataires: webmasters pour leurs sites internets (car nombreuses sont celles qui ont des sites internets, si, si!), imprimeurs, experts comptables et tous ceux qui l'aident à faire tourner leur boutique

Amazon contribue puissament à la culture pour tous en mettant à disposition de chaque consommateur des millions de de références dans de nombreuses langues, soit bien plus que n'importe quelle autre librairie.
- Bien plus que les 3500 autres librairies?
- Amazon ne fait aucune censure (cf 1984 de George Orwell retiré soudainement de son catalogue, puis remis sous le tollé général, c'était un peu trop visible cette fois-là)

Amazon innove dans la simplicité et les services.
- Vous avez déjà essayé de contacter quelqu'un chez Amazon?
- Un coup de fil à votre libraire et il vous commande votre livre et vous prévient quand il est arrivé. Je viens de le faire et ça marche très bien.

Amazon donne la parole aux lecteurs à travers Shelfari ou Goodreads.
- Vous parlez de ces commentaires parfois écrits par les auteurs eux-mêmes
- C'est personnel, mais moi je préfère écouter les conseils de quelqu'un qui connait mes goûts et dont je connais les goûts plutôt que d'inconnus dont je ne sais absolument rien. Mais ça, ça n'engage que moi, je suis d'accord.

En revanche effectivement Amazon paie peu d'impôt sur les bénéfices sur les sociétés. Tout simplement parce qu'Amazon fait peu de bénéfices au niveau mondial,

Amazon privilégie la croissance aux bénéfices immédiats. D'où des marges extrèmement faible, au niveau mondial Amazon consolidéen 2012, le retour sur actif était de 1,5%, le rendement des capitaux propres de 1.6% et la marge bénéficiaire de 0.19% du chiffre d'affaires seulement.

- Vous êtes sûr de ce que vous avancez?
- Vous avez vraiment vu tous les comptes d'Amazon ou vous êtes vraiment naïf?

Dernières nouvelles d'Amazon données dans l'article:
Aux US, les frais de port sont gratuits à partir de 35€ d'achat et non plus 25€
En GB, gratuit à partir de 10£ d'achat
- Profitez bien de la gratuité et de la diversité de l'offre tant que les librairies indépendantes sont là car quand Amazon aura le monopole, on verra si c'est le client ou ses intérêts que défend Amazon?
Réponse de le 10/01/2014 à 18:24 :
De toute manière tout le monde sait que les frais de port ne sont pas "gratuits" mais "compris" comme le téléphone chez Free.
Réponse de le 10/01/2014 à 19:14 :
il parait que c'est sympa d'y bosser.
Réponse de le 10/01/2014 à 19:48 :
@CRC32
Vous ne voyez dans le libraire que "celui qui vend des livres": si vous achetez un livre comme vous achèteriez un plat surgelé, je comprend votre point de vue. Mais le libraire peut vous offrir plus que cela: des expériences, du rêve, des découvertes, des partages, des rencontres... Personne n'est obligé de suivre la loi du marché comme vous dites, en revanche, tout le monde est invité à ne pas perdre le lien social qui se perd avec ces habitudes de tout acheter en ligne derrière son écran.
Réponse de le 10/01/2014 à 22:32 :
@FredT

L'anesthésie je la préfère avant une opération chirurgicale, le rêve pendant mon sommeil et l'imagination devant un bouquin. De mon point de vue, le lien social ne se perd pas mais se prolonge voir peut se créer en ligne. Ma perception de l'activité commerciale est très pragmatique bien que je conçois que certaines personnes puisse être intéressée par une approche plus "sociale". Heureusement ou malheureusement (selon son aspiration), le marché (càd la majorité des consommateurs) a plutôt tendance à suivre une approche pragmatique. Ceci n'est pas une loi dictée et imposée à tous mais plutôt un choix collectif pour un nouveau mode de consommation.
a écrit le 10/01/2014 à 8:28 :
cela fait un moment que j’hésitais à passer aux e-book, à leur accès facilement gratuit, face à une voie légal complexe et non souhaitée par les maison d'édition en France. Je restais un fidèle du papier. Mais puisque personne ne veux rogner sa marge bénéficiaire et surtout pas les éditeurs et que l'on préfère encore et toujours venir me tondre, je vais allez courir dans les champs du piratage qui depuis des années m'ouvre les bras. Triste de voir le éditeurs et libraires reproduisent les même erreurs que la musique, personne ne veux faire d’effort. Je vais faire comme eux...
a écrit le 10/01/2014 à 8:18 :
cela fait un moment que j’hésitais à passer aux e-book, à leur accès facilement gratuit, face à une voie légal complexe et non souhaitée par les maison d'édition en France. Je restais un fidèle du papier. Mais puisque personne ne veux rogner sa marge bénéficiaire et surtout pas les éditeurs et que l'on préfère encore et toujours venir me tondre, je vais allez courir dans les champs du piratage qui depuis des années m'ouvre les bras. Triste de voir le éditeurs et libraires reproduisent les même erreurs que la musique, personne ne veux faire d’effort. Je vais faire comme eux...
a écrit le 10/01/2014 à 7:43 :
Bref!
Si Amazon payait ses impôts en France nous n’aurions même pas cette discussion.
a écrit le 10/01/2014 à 0:35 :
Un beau coup d'épée dans l'eau car cela n'atteindra pas les paradis fiscaux. Tant qu'il n'y aura pas d'harmonisation fiscale européenne Amazon pourra toujours vendre (sans produire) ses livres à travers une filiale en Irlande (si ce n'est pas déjà le cas) où la TVA sur le livre est nulle et offrir les frais de port car la vente se réalise fiscalement hors de l'hexagone bien que ses livres soient produits en France (profitant d'un coût de transport compétitif). Quel simulacre d'action politique...
a écrit le 09/01/2014 à 23:01 :
La firme est placé en Ireland où a lieu un véritable dumping fiscal, ce n'est pas nouveau. Mais bon en tant de crise le spectacle du politicien avec un peu de média autour, cela fait bonne écho.
a écrit le 09/01/2014 à 22:07 :
Les grandes multinationales sont exemptées d’impôts alors que nos entreprises nationales croulent sous les taxes et les réglementations.
il va bien falloir se poser des questions. Pour moi c'est le boycott d'Amazon.
Réponse de le 10/01/2014 à 0:36 :
La faute aux paradis ou aux enfers fiscaux? Posez-vous la question.
Réponse de le 10/01/2014 à 13:33 :
il suffirait de supprimer la secu pour que les grands groupes est un peu plus de sous encore
a écrit le 09/01/2014 à 22:06 :
Ah socialisme quand tu nous tiens ... Une société qui fonctionne et bam on lui met des bâtons dans les roues ...
a écrit le 09/01/2014 à 21:53 :
Bonjour,

Il y a quelques années, j'achetais tous mes livres sur Amazon
Crise oblige, maintenant je fais tous mes achats en passant par iGraal sur Priceminister.

Resultat, je pais mes livres avec 15% de réduction(fidélité Priceminister + opération superpoint + igraal), et en prime je fais tourner de petits libraires français et certain offre la livraison gratuite comme Decitre

Après, si vous aimez payer plus cher, continuer sur amazon...

Pour le reste, ma librairie offre les 5% de reduc avec une carte de fidélité quand je veux l'avoir immédiatement.
a écrit le 09/01/2014 à 21:38 :
Le commerce de proximité du futur c'est Amazon, pas les librairies du coin qui sont obligées de commander les bouquins qu'elle sont incapable d'avoir en stock et qui, d'ici dix ans, vont se faire éviscérer par le livre électronique. Cette loi corporatiste stupide va être très rapidement et légalement circonvenue par Amazon qui, à la différence des sénateurs français, ne manque ni de créativité, ni de moyens financiers. C'est sans doute triste pour les libraires qui vont être obligés de se reconvertir, mais c'est la dure loi du progrès.
a écrit le 09/01/2014 à 19:53 :
Un gouvernement constitue de petites gens sans aucune vision à Long terme. Accablant!
Et leurs enfants achètent sur Amazone et téléchargent des films!!!
A suivre
a écrit le 09/01/2014 à 19:44 :
Perso, ca fait 2 ans que je suis passé aux e-books et que je n'achète plus de livres papier, mais il ne s'agit pas d'une loi Anti-amazon, mais anti commerce de livres en ligne. Dans la pratique, ce sont les petites enseignes francaises de ce segment de marché qui vont le plus souffrir.
a écrit le 09/01/2014 à 19:40 :
Anti-Amazon, Anti-humoriste, bienvenue en coree socialiste du nord...ce gouvernement est fou.
Réponse de le 09/01/2014 à 20:28 :
anti emmigrant a calais
a écrit le 09/01/2014 à 19:30 :
Coquille "Déclarant ses impôts au Luxembourg, Amazon ne paie pas d'impôts en France" déclarant ses revenus au Luxembourg
a écrit le 09/01/2014 à 18:14 :
Pourquoi chercher à faire baisser le prix des produits vendu quand il est si facile de faire augmenté les prix de ceux qui cherchent à nous trouver les produits les moins cher... Quel capitalisme pourrit et les politiciens aussi.
a écrit le 09/01/2014 à 17:32 :
au vu des commentaires des gens s'en fiche de voir les commerces de proximité avec leurs emplois répartis sur l'ensemble du territoire.
Réponse de le 09/01/2014 à 19:46 :
Il y a deux problèmes : le problème de l'Etat qui ponctionne trop, puis celui du commercant qui veut se payer un château avec deux piscines et une porshe avec vos sous, tout en étant fermé le lundi.gagner des sous, ok, mais des marges indécentes, c'est du vol.
Réponse de le 10/01/2014 à 13:37 :
je ne connais pas de libraires qui veulent se payer un château avec deux piscines et une porshe tout en étant fermé le lundi. Par contre je connais un libraire qui a mis la clé sous la porte.
Réponse de le 10/01/2014 à 14:53 :
Le jour où vous tomberez nez à nez avec un libraire "qui veut se payer un château avec deux piscines et une porshe", vous lui demanderez sur quelle planète il vit SVP
Réponse de le 10/01/2014 à 19:08 :
a si !!! le pdg d'amazon lui doit en avoir plusieurs.
a écrit le 09/01/2014 à 17:07 :
Pathétique. Comme tous ceux qui crient victoire et se félicitent pour toutes les petites librairies "indépendantes" qui vont être sauvées. Indèpendantes' lobbyisées jusqu'au cou plutôt. Sauvées? Mais de quoi au juste? Des choix des consommateurs? Pourquoi ceux qui préfèrent leur librairie traditionnelle ne continueraient pas à y faire leurs achats de livres tout en laissant ceux qui préfèrent Amazon tranquilles? Un peu trop libre comme concept sans doute pour beaucoup de personnes...
a écrit le 09/01/2014 à 15:52 :
Je continuerai à acheter ma littérature chez Amazon.
a écrit le 09/01/2014 à 15:39 :
suffit qu'amazon mettre leur centre de distribution autre part qu' en France pour contourner cette loi et continuer à nous livrer gratuitement et faire héberger leur site ailleurs qu'en france aussi....

comment contourner une loi idiote , pour cela les députés sont tous d'accord mais quand il 'agit de faire des lois contre les banques et financier alors là il y a plus personne ..
-loi contre l’intérêt des contribuables mais pour les lobbying ----> lois passe facilement
-loi contre l’intérêt des lobbying mais pour les contribuables ----> on peut toujours rêver

à quoi sert d’élire ces gens là, et pourtant la populace les relisent....
Réponse de le 09/01/2014 à 19:47 :
Tout a fait d' accord avec vous !
a écrit le 09/01/2014 à 14:58 :
Que l'on défende les libraires, c'est bien, mais le titre a de mauvais relents xénophobes.
a écrit le 09/01/2014 à 14:51 :
Mort de rire... Allez messieurs vous avez gagné, je m'engage à ne plus acheter un bouquin en librairie jusqu'à nouvel ordre...
a écrit le 09/01/2014 à 13:59 :
enfin une bonne nouvelle. Des librairies vont être sauvées
Réponse de le 09/01/2014 à 17:58 :
Vous êtes certains de ce que vous dites...
Les librairies sont en centre ville, j'habite dans la communauté urbaine d'une vilel de 100000 Habitants, je bosse de 8h30 a 19h30/20h00. Le centre ville vient d'avoir le tramway, l'accés au voiture est pitoyable, les parkings réduits et ceux qui restent, font explosé les couts. Quand vous lisez 1 a 2 livres par semaine.. Amazon est mon ami. ET même si je devait payer la livraison 5 € et le même prix qu'a la librairie, je continuerai d'acheter sur Amazon....
Réponse de le 10/01/2014 à 19:16 :
Comment faisaient les gens avant amazon pour lire des livres et aller à la bibliothèque?

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