La loi anti-Amazon adoptée au Sénat

Tout le monde d'accord. Le Sénat a adopté à l'unanimité dans la soirée mercredi un projet de loi soumis par des députés de l'opposition, visant à réduire l'avantage concurrentiel d'Amazon dans le marché du livre.
Le Sénat a adopté la loi "anti Amazon" à l'unanimité, jeudi 9 janver 2014.

Parlementaires de droite et de gauche avaient déjà voté comme un seul homme le 3 octobre dernier à l'Assemblée la loi "anti Amazon". Ce texte, qui comprend un unique article doit insérer dans la loi Lang de 1981 sur le prix unique du livre un alinéa stipulant que, dans le cas d'un libre expédié à l'acheteur, le vendeur ne peut cumuler à la fois le rabais autorisé de 5% et la gratuité des frais de port.

Cet alinéa vise à affaiblir l'avantage commercial dont profite Amazon face aux librairies physiques, qui dénoncent le "dumping" de l'entreprise de Jeff Bezos en matière de gratuité de frais de port. Déclarant ses impôts au Luxembourg, Amazon ne paie pas d'impôts en France et tire profit d'un stock pléthorique pour concurrencer le réseau physique, très développé en France (3 500 librairies traditionnelles, contre 1.000 en Grande-Bretagne par exemple).

Christian Kert, député UMP à l'origine du projet de loi, expliquant en octobre au Monde l'objectif du texte :

Faire en sorte que le prix du libre vendu en ligne soit plus élevé que celui vendu par le détaillant en librairie indépendante.

Une tendance lourde

Pas sûr toutefois que la mesure suffise à enrayer la tendance, la part des ventes de livres réalisées en ligne étant passée de 3,2% en 2003 à 17% en 2012.

Le ministère de la Cuture a relayé sur son compte Twitter une infographie du Sénat, détaillant les différentes versions de la mesure adoptées au Parlement :

 

Le texte doit encore être définitivement adopté par l'Assemblée nationale, qui devrait à nouveau l'examiner dans les prochaines semaines.

Fonctionnalité Premium

La veille, Amazon avait retiré de son site l'option "livraison gratuite" ("Super Saver") pour les livres de moins de 10 livres en Grande-Bretagne, rapporte The Economist (lien en anglais). Un mouvement qui fait suite à un resserrement des options de livraison gratuite sur les articles n'étant ni livres, ni CD, ni DVD en juillet 2013, puis à un rehaussement du seuil de gratuité de livraison aux Etats-Unis, de 25 à 35 dollars en octobre dernier.

L'objectif d'Amazon est de pousser les consommateurs de souscrire à son offre Premium, pour 49 euros par ans. Une offre qui propose la livraison des commandes gratuite, en un jour ouvré... Pour le moment.

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Commentaires 52
à écrit le 13/01/2014 à 3:37
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La photo de l'article est criante ! Une assemblée vide de ses notables qui vote une loi. Où sont nos sénateurs grassement payés ?

à écrit le 12/01/2014 à 18:04
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Les libraires de ma ville sont peu accueillants ; leurs conseils, en général, ont peu d’intérêt. Dès qu’on sort des best-sellers du moment, leur stock est limité, et pour commander un roman peu connu ou un livre scientifique il faut payer un acompte...

à écrit le 10/01/2014 à 18:49
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Je viens de déménager : les livres,, DVD, CD, c'est très lourd ; mon disque dur, c'est très léger.

à écrit le 10/01/2014 à 18:46
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Cette loi est contraire au principe du commerce libre dans un pays démocratique. Il s'agit d'un acte bolchevique. Et je me moque de savoir que c'est amazon ou un autre.

le 10/01/2014 à 19:12
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du temps des bolcheviques, je suis pas sur que les gens pouvaient lire les livres qu'ils voulaient.

à écrit le 10/01/2014 à 14:46
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Sachant que le kindle est devenu une référence (je dois posséder une trentaine de livres sur ce support), je ne pense pas revenir aux livres imprimés. Bye bye les libraires et autres improductifs du marché du livre.

le 10/01/2014 à 15:45
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Attendez que Amazon vous supprime vos livres numériques sous DRM et vous verrez votre bibliothèque personnelle s'alléger considérablement du jour au lendemain.

à écrit le 10/01/2014 à 10:56
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Je n'ai pas lu qu'unmontant minimum de participation aux frais d'envoi ait été voté : donc il suffira à Amazon de facturer 0,30 centimes les frais d'envoi ainsi la loi sera respectée, les clients contents et les mauvais joueurs bernés, de plus appel...

à écrit le 10/01/2014 à 9:38
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Cocorico! Nous, les Français, nous sommes les meilleurs. Non plus pour inventer ou entreprendre, mais pour taxer et entraver les innovations des génies qui réussissent ailleurs. Cette désision ne fera pas vendre un seul livre de plus en librairie, e...

le 10/01/2014 à 19:10
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"des génies qui réussissent ailleurs" mettre des livres sur internet et les vendre.... effectivement c'est intelligent. Pasteur et Einstein vont être complexés.

à écrit le 10/01/2014 à 8:55
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Ce gouvernement a le secret des lois inutiles, cela en devient franchement hilarant, c'est à l'image de la ministre de la Kultur Filipetti. Croyez-vous que les gens vont changer leurs habitudes de consommation ? Amazon est efficace, tout l'inverse de...

le 10/01/2014 à 19:13
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pour faire disparaitre les pettites librairies, Amazon est effectivement efficace. Il n'en reste plus beaucoup aux Etats unis.

le 13/01/2014 à 3:35
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Il ne reste plus non plus de voitures à chevaux ! Il faut vivre avec son temps ! La prochaine génération n'achètera plus ni livres, ni journaux, ainsi va la vie ! C'est une forme de racisme économique qui une fois de plus pénalise ceux qui réussissen...

à écrit le 10/01/2014 à 8:43
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Amazon paie des impots en france, taxe foncières, contribution foncière des entreprises, cvae. Amazon paie la TVA Amazon paie des charges sociales Amazon emploie des milliers de gens en France, souvent dans des bassins d'emplois sinistrés. Amazon...

le 10/01/2014 à 14:56
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et Amazon n'est pas un libraire (= car libraire c'est un METIER)

le 10/01/2014 à 15:54
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@FredT Un métier est une activité lucrative sinon c'est un loisir. Amazon vend des livres comme n'importe quel libraire donc c'est un libraire. L'information présente sur son site et son service client font office de renseignement. Le conseil litt...

le 10/01/2014 à 17:57
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Amazon paie des impots en france, taxe foncières - Normal après avoir toucher des subventions pour s'y installer et se faire payer des infrastructures routières par la France pour accéder à ses sites Amazon paie la TVA - Il semblerait que ce ne ...

le 10/01/2014 à 18:24
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De toute manière tout le monde sait que les frais de port ne sont pas "gratuits" mais "compris" comme le téléphone chez Free.

le 10/01/2014 à 19:14
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il parait que c'est sympa d'y bosser.

le 10/01/2014 à 19:48
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@CRC32 Vous ne voyez dans le libraire que "celui qui vend des livres": si vous achetez un livre comme vous achèteriez un plat surgelé, je comprend votre point de vue. Mais le libraire peut vous offrir plus que cela: des expériences, du rêve, des déc...

le 10/01/2014 à 22:32
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@FredT L'anesthésie je la préfère avant une opération chirurgicale, le rêve pendant mon sommeil et l'imagination devant un bouquin. De mon point de vue, le lien social ne se perd pas mais se prolonge voir peut se créer en ligne. Ma perception de l...

à écrit le 10/01/2014 à 8:28
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cela fait un moment que j’hésitais à passer aux e-book, à leur accès facilement gratuit, face à une voie légal complexe et non souhaitée par les maison d'édition en France. Je restais un fidèle du papier. Mais puisque personne ne veux rogner sa marge...

à écrit le 10/01/2014 à 8:18
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cela fait un moment que j’hésitais à passer aux e-book, à leur accès facilement gratuit, face à une voie légal complexe et non souhaitée par les maison d'édition en France. Je restais un fidèle du papier. Mais puisque personne ne veux rogner sa marge...

à écrit le 10/01/2014 à 7:43
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Bref! Si Amazon payait ses impôts en France nous n’aurions même pas cette discussion.

à écrit le 10/01/2014 à 0:35
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Un beau coup d'épée dans l'eau car cela n'atteindra pas les paradis fiscaux. Tant qu'il n'y aura pas d'harmonisation fiscale européenne Amazon pourra toujours vendre (sans produire) ses livres à travers une filiale en Irlande (si ce n'est pas déjà le...

à écrit le 09/01/2014 à 23:01
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La firme est placé en Ireland où a lieu un véritable dumping fiscal, ce n'est pas nouveau. Mais bon en tant de crise le spectacle du politicien avec un peu de média autour, cela fait bonne écho.

à écrit le 09/01/2014 à 22:07
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Les grandes multinationales sont exemptées d’impôts alors que nos entreprises nationales croulent sous les taxes et les réglementations. il va bien falloir se poser des questions. Pour moi c'est le boycott d'Amazon.

le 10/01/2014 à 0:36
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La faute aux paradis ou aux enfers fiscaux? Posez-vous la question.

le 10/01/2014 à 13:33
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il suffirait de supprimer la secu pour que les grands groupes est un peu plus de sous encore

à écrit le 09/01/2014 à 22:06
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Ah socialisme quand tu nous tiens ... Une société qui fonctionne et bam on lui met des bâtons dans les roues ...

à écrit le 09/01/2014 à 21:53
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Bonjour, Il y a quelques années, j'achetais tous mes livres sur Amazon Crise oblige, maintenant je fais tous mes achats en passant par iGraal sur Priceminister. Resultat, je pais mes livres avec 15% de réduction(fidélité Priceminister + opérat...

à écrit le 09/01/2014 à 21:38
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Le commerce de proximité du futur c'est Amazon, pas les librairies du coin qui sont obligées de commander les bouquins qu'elle sont incapable d'avoir en stock et qui, d'ici dix ans, vont se faire éviscérer par le livre électronique. Cette loi corpora...

à écrit le 09/01/2014 à 19:53
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Un gouvernement constitue de petites gens sans aucune vision à Long terme. Accablant! Et leurs enfants achètent sur Amazone et téléchargent des films!!! A suivre

à écrit le 09/01/2014 à 19:44
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Perso, ca fait 2 ans que je suis passé aux e-books et que je n'achète plus de livres papier, mais il ne s'agit pas d'une loi Anti-amazon, mais anti commerce de livres en ligne. Dans la pratique, ce sont les petites enseignes francaises de ce segment ...

à écrit le 09/01/2014 à 19:40
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Anti-Amazon, Anti-humoriste, bienvenue en coree socialiste du nord...ce gouvernement est fou.

le 09/01/2014 à 20:28
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anti emmigrant a calais

à écrit le 09/01/2014 à 19:30
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Coquille "Déclarant ses impôts au Luxembourg, Amazon ne paie pas d'impôts en France" déclarant ses revenus au Luxembourg

à écrit le 09/01/2014 à 18:14
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Pourquoi chercher à faire baisser le prix des produits vendu quand il est si facile de faire augmenté les prix de ceux qui cherchent à nous trouver les produits les moins cher... Quel capitalisme pourrit et les politiciens aussi.

à écrit le 09/01/2014 à 17:32
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au vu des commentaires des gens s'en fiche de voir les commerces de proximité avec leurs emplois répartis sur l'ensemble du territoire.

le 09/01/2014 à 19:46
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Il y a deux problèmes : le problème de l'Etat qui ponctionne trop, puis celui du commercant qui veut se payer un château avec deux piscines et une porshe avec vos sous, tout en étant fermé le lundi.gagner des sous, ok, mais des marges indécentes, c...

le 10/01/2014 à 13:37
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je ne connais pas de libraires qui veulent se payer un château avec deux piscines et une porshe tout en étant fermé le lundi. Par contre je connais un libraire qui a mis la clé sous la porte.

le 10/01/2014 à 14:53
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Le jour où vous tomberez nez à nez avec un libraire "qui veut se payer un château avec deux piscines et une porshe", vous lui demanderez sur quelle planète il vit SVP

le 10/01/2014 à 19:08
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a si !!! le pdg d'amazon lui doit en avoir plusieurs.

à écrit le 09/01/2014 à 17:07
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Pathétique. Comme tous ceux qui crient victoire et se félicitent pour toutes les petites librairies "indépendantes" qui vont être sauvées. Indèpendantes' lobbyisées jusqu'au cou plutôt. Sauvées? Mais de quoi au juste? Des choix des consommateurs? Pou...

à écrit le 09/01/2014 à 15:52
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Je continuerai à acheter ma littérature chez Amazon.

à écrit le 09/01/2014 à 15:39
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suffit qu'amazon mettre leur centre de distribution autre part qu' en France pour contourner cette loi et continuer à nous livrer gratuitement et faire héberger leur site ailleurs qu'en france aussi.... comment contourner une loi idiote , pour cel...

le 09/01/2014 à 19:47
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Tout a fait d' accord avec vous !

à écrit le 09/01/2014 à 14:58
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Que l'on défende les libraires, c'est bien, mais le titre a de mauvais relents xénophobes.

à écrit le 09/01/2014 à 14:51
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Mort de rire... Allez messieurs vous avez gagné, je m'engage à ne plus acheter un bouquin en librairie jusqu'à nouvel ordre...

à écrit le 09/01/2014 à 13:59
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enfin une bonne nouvelle. Des librairies vont être sauvées

le 09/01/2014 à 17:58
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Vous êtes certains de ce que vous dites... Les librairies sont en centre ville, j'habite dans la communauté urbaine d'une vilel de 100000 Habitants, je bosse de 8h30 a 19h30/20h00. Le centre ville vient d'avoir le tramway, l'accés au voiture est pit...

le 10/01/2014 à 19:16
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Comment faisaient les gens avant amazon pour lire des livres et aller à la bibliothèque?

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