Twitter : gare aux "gazouillis" diffamatoires

En 2012, « Twitter » entrera officiellement dans le langage commun en entrant dans la prochaine édition du « Robert ». Un couronnement pour le réseau social américain qui fêtera ses 5 ans dans quelques mois. Depuis l'affaire DSK, le grand public sait que « tweeter » (gazouiller en anglais) consiste à écrire des messages de 140 signes diffusés à un ensemble de « followers » (suiveurs). Contrairement à Facebook, Twitter fonctionne de manière ouverte. L'internaute « s'abonne » (gratuitement) au fil de messages d'autres internautes. Et inversement. Barack Obama a par exemple 8,5 millions de « followers » et « suit » quasiment 700.000 personnes. Nicolas Sarkozy n'a pas de compte Twitter. « Il ne ?tweeterait? pas en personne. Ce serait donc hypocrite. Nous préférons créer des comptes de manière événementielle, comme pour le G8 de Deauville », justifie Franck Louvrier, le conseiller en communication de l'Élysée. Les « tweets » des uns et des autres sont en accès libre (très rarement privés), y compris depuis un moteur de recherche même pour les non-inscrits.

Revers de cette popularité si soudaine d'un site qui se décrit comme « un réseau d'informations en temps réel », les affaires juridiques fleurissent partout. En France, Ramzi Khiroun a porté plainte en diffamation fin mai contre Arnaud Dassier, l'actionnaire du site Atlantico, qui avait tweeté que le conseiller en communication de Lagardèrerave;re et Dominique Strauss-Kahn, cumulant les casquettes, était « à la limite de l'ABS », de l'abus de bien social. « Outre la peine pénale, il y a constitution de partie civile, ce qui peut permettre de demander des dommages et intérêts », indique l'avocate du conseiller, Marie Burgubru. L'affaire est actuellement en instruction. Le juge dira s'il y a matière à un renvoi devant les tribunaux.

En Malaisie, pour éviter le procès, un homme a dû présenter des excuses publiques via Twitter, après avoir été accusé de diffamer une entreprise. « J'ai diffamé Blu Inc. Media et ?Female Magazine?. Mes tweets sur leur politique de ressources humaines étaient faux. Je retire mes mots et je m'excuse », a-t-il écrit 100 fois.

12.000 euros d'amende

Sur Twitter, comme ailleurs, chacun est responsable des propos qu'il tient publiquement. En France, la diffamation, ancrée dans la loi depuis 1881, est définie par « une allégation qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération d'une personne ou d'un corps ». Cette infraction pénale, « qu'elle soit commise de manière publique ou anonyme », indique Benoit Tabaka, expert en droit des technologies, est passible de 12.000 euros d'amende. Même ceux qui font suivre les messages écrits par d'autres sur le réseau, sont appelés à faire attention. « L'on n'est pas exonéré de responsabilité », indique l'avocat Gérard Haas. Benoit Tabaka précise : « Si quelqu'un rediffuse un tweet sans prendre de distance, à travers un commentaire par exemple, c'est comme s'il reprenait des propos à son compte, qu'il en était l'auteur. »

Très en vogue sur Twitter, les faux comptes de stars ou d'hommes politiques peuvent également offrir matière à contentieux. Une infraction pénale, créée dans le cadre de la dernière loi sur la police (Loppsi 2), sanctionne l'usurpation d'identité de 15.000 euros d'amende et d'un an d'emprisonnement.

De son côté, Twitter en sa qualité d'hébergeur est tenu de collecter les données permettant d'identifier ses utilisateurs et de les communiquer à la demande des autorités judiciaires. Même s'il est basé aux États-Unis, le réseau social indique en français sur son site qu'il répondra aux réquisitions, autrement dit qu'il coopérera avec la police.