Ils traquent les détails dans les comptes des collectivités, dénoncent les marchés publics obscurs, soulèvent les incohérences des projets urbains ou veillent à la protection de l’environnement et du patrimoine. Avec peu de moyens, ces mouvements citoyens, souvent locaux n’hésitent pas à interpeller la justice. Au nom du respect de l’intérêt général.
Lundi 4 décembre 2017, le tribunal administratif de Lyon a rendu une série de jugements condamnant la métropole de Lyon à rembourser la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), acquittée en 2013, 2014 ou 2015 selon les cas, à une douzaine d'entreprises implantées sur son territoire, dont HSBC et Auchan.
Au total, plus de 650 000 euros. Le même jour, ce tribunal a rendu une autre salve de jugements pour le même objet, en défaveur cette fois de Saint-Étienne Métropole : la collectivité a été condamnée à rembourser près de 330 000 euros à Leroy Merlin, Casino ou encore Ikea pour les années 2013 et/ou 2014.
"Ces vingt-deux jugements confirment notre position habituelle sur la taxe d'enlèvement des ordures ménagères", indique-t-on au tribunal, qui a déjà prononcé l'annulation des taux de la TEOM jugés trop élevés de 2011 à 2015 pour un montant global de plus de deux millions d'euros.
Si les entreprises ont pu soulever le lièvre en s'appuyant sur cette prise de position, c'est grâce au travail de fourmi réalisé par Contribuables actifs du Lyonnais (Canol), une association qui milite, depuis près de 18 ans, contre la hausse systématique des impôts et "le gaspillage de l'argent public". Canol est née quelques années après Contribuables associés, une association nationale qui prône "la chasse aux gaspillages et la maîtrise de la dépense publique en faisant pression sur le gouvernement, les parlementaires et les élus locaux pour un bon usage de l'argent public".
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Très libérale, cette dernière revendique 350 000 membres et des actions à l'origine de la suppression récente du régime spécial de retraite des députés, de la réserve parlementaire ou du contrôle de l'indemnité représentative de frais de mandat des parlementaires. Sur le plan local, elle n'a pas de succursales, mais se nourrit d'un réseau d'associations indépendantes, comme Canol.
