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Oeuvre d'art : le bon plan du "leasing"

Isabelle R. Doumic

Publié le 24 août 2009 à 04:58 - Mis à jour le 24 août 2009 à 05:04

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Faire profiter ses salariés d'un tableau ou d'une sculpture, à moindre coût, et en réduisant ses impôts, c'est possible. Grâce à la location avec option d'achat.

À Paris, au moment de la Fiac, certaines ventes d'art contemporain ont enregistré 50 % d'invendus. Pour les chefs d'entreprise qui souhaitent profiter de la baisse des prix sans engager les fonds propres de leur société, la location longue durée avec option d'achat, également appelée leasing, constitue une excellente solution.

Le mécanisme est le suivant?: vous commencez par faire votre choix auprès d'une société spécialisée, comme Art Lease ou la toute jeune The Galerie. Cet intermédiaire achète l'?uvre désirée puis la loue à votre entreprise pour y être exposée. Et, au terme du contrat de location, le loueur a la possibilité d'acheter l'?uvre. Un système particulièrement adapté en cette période de crise. "Dans la situation actuelle, une entreprise ne peut pas se permettre de mobiliser ses fonds propres pour acheter des ?uvres d'art", souligne Pascal Godingen, président d'Art Lease.

Pour les PME et TPE, l'utilisation du leasing est un moyen d'éviter les lourdes contraintes du mécénat?: amortissement linéaire sur cinq ans, dans la limite de cinq pour mille du chiffre d'affaires, comptabilisation dans un compte de réserve spécial au passif, inscription de l'?uvre à l'actif de l'entreprise... "Avec le leasing, l'?uvre n'a pas à être obligatoirement exposée dans un lieu de passage accessible aux salariés, ajoute Pascal Godingen. Elle peut être placée dans un bureau."

Ce n'est pas une obligation mais cela peut s'avérer préférable. Notamment, si l'on veut... réaliser des économies d'impôts. Car, l'administration fiscale autorise l'entreprise qui respecte cette contrainte à comptabiliser les loyers en charges déductibles du bénéfice imposable, conformément aux dispositions de l'article 39-1-1° du Code général des impôts. "Le fisc classe le leasing d'?uvres d'art dans la même catégorie que les charges de fonctionnement ou le personnel, explique Arnaud de Frémont, fondateur de The Galerie. C'est un investissement dédié à l'aménagement du cadre de travail. Au moment de décider des montants à affecter aux ?uvres, il faut examiner le bilan de l'entreprise, son activité et les charges liées aux locaux afin de conserver une cohérence." Autrement dit, le montant des redevances ne doit pas présenter un caractère excessif par rapport aux contreparties attendues.

Au terme du contrat, l'option d'achat ? dont le montant a été déterminé par avance ? est levée par l'entreprise si elle souhaite acquérir l'?uvre. Mais elle peut aussi la rétrocéder à un bénéficiaire (chef d'entreprise, salarié, comité d'entreprise, etc.). "L'entreprise qui permet à un salarié de racheter l'?uvre qui a été exposée dans les locaux, pour une valeur résiduelle minime, donne un signal très particulier, remarque Arnaud de Frémont. L'art est une gratification bien différente de la voiture ou du téléphone portable qui sont des outils de travail."

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Isabelle R. Doumic

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