La question a de quoi surprendre car, normalement, la validation de trimestres pour les salariés est subordonnée au paiement de cotisations calculées sur la rémunération perçue.
Un salaire annuel brut représentant 200 smic horaires, soit 1.742 euros, permet de valider 1 trimestre. Avec 800 smic horaires perçus, soit 6.958 euros, quatre trimestres sont donc validés. Contrairement à une idée reçue, la validation de trimestres, assise sur la rémunération perçue, est donc déconnectée du temps travaillé sur une année.
En réalité, cette règle intègre une notion de salaire mensuel plafonné (2.859 euros pour 2009). Il est donc nécessaire d'étaler sa rémunération sur au moins 2 mois et demi (6.958 euros divisé par 2.859 euros, soit 2,43 mois) pour valider le maximum de trimestres sur une année, c'est-à-dire 4. En revanche, il est bien entendu impossible, quel que soit son salaire, de valider plus de 4 trimestre par an...
Il existe toutefois des exceptions à cette règle. Le chômage indemnisé (Assedic), les périodes de maladie, le service national, les enfants élevés (seulement pour les femmes, pour l'instant), ou encore le congé parental permettent de valider des trimestres sans payer la moindre cotisation.
Année sabbatique
Quant à l'année sabbatique, excluant toute rémunération et toute cotisation, elle ne fait pas exception à la règle et ne permet pas une validation de droits. Une astuce pour contourner l'obstacle?: partir à cheval sur deux années, au mois de juin par exemple. Avec un salaire annuel brut pour chacune des deux années d'au moins 6.958 euros, réparti sur une période d'au moins 2 mois et demi, 4 trimestres par an pourront ainsi être validés.
L'arrêt d'activité n'aura pas été préjudiciable sur la retraite car les trimestres auront bien tous été validés. En revanche, le salarié n'accumulera pas, pour cette période, des points sur ses régimes complémentaires.
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