Intégration des oeuvres d'art à l'ISF, pas de quoi crier au loup

L'intégration des œuvres d'art dans l'assiette de l'ISF fait à nouveau parler d'elle... et divise, à droite comme à gauche. Mais à y regarder de plus près, le projet évoqué mardi par Christian Eckert tient plus de la mesure symbolique que de la révolution fiscale.
Le tableau Le Cri du peintre norvégien Edvard Munch - Copyright Reuters
Le tableau "Le Cri" du peintre norvégien Edvard Munch - Copyright Reuters

Peu avant l'été, Frédéric Mitterrand avait parlé de catastrophe quand avait été évoqué, déjà, le projet d'inclure les ?uvres d'art dans l'assiette de l'ISF. Cette idée revient à la surface, avec le souhait émis par le rapporteur général du Budget à l'Assemblée nationale, Christian Eckert (PS), de faire adopter un amendement en ce sens.

Aurélie Filippetti est contre

En tout cas, le sujet divise dans les deux camps. Aurélie Filippetti s'est immédiatement opposée à l'idée par la voix de son cabinet. Alors que dans l'après midi, c'est un député UMP, en la personne de Marc Le Fur, qui est venu soutenir le projet d'amendement du rapporteur général du Budget. Et de reprendre la proposition à son compte dans un communiqué: "Je suis satisfait de voir que le rapporteur socialiste du budget reprend une proposition que je défends depuis de nombreuses années" et auquel "les députés de gauche se sont toujours opposés." De son côté, Christian Eckert explique de nombreux députés, de gauche comme de droite le soutiennent dans sa démarche, et explique que la majorité et le gouvernement sont en ligne sur les grands arbitrages du budget. Pour lui, "c'est à l'intérieur des différents volets qu'il y a des ajustements." Aurélie Filippetti est en tout cas restée mesurée sur le sujet, se contentant de dire que "c'est la liberté des Parlementaires de déposer les amendements qu'ils souhaitent."

Une coquille vide difficile à mettre en oeuvre

Et le député UMP argumente. Selon lui, "au moment où le gouvernement augmente les prélèvements sur les classes moyennes et ouvrières, il est normal que les plus riches mettent également la main à la poche". Pourtant, de l'aveu même de Christian Eckert, "le rendement budgétaire ne serait (...) pas considérable," puisque très peu de personnes seraient finalement concernées. De fait, si l'amendement était voté, sortiraient de son champ d'application les artistes eux-mêmes, et les professionnels du marché de l'art. Seuls les particuliers qui ne fourniraient pas de "garantie de mise à disposition du public" seraient ainsi visés. Difficile ensuite de savoir comment la détention des-dites oeuvres d'art pourra être appliquée, sachant que pour le moment, elles ne sont pas déclarées.

Une mesure symbolique pour "donner un signe"

En attendant de savoir comment il compte s'y prendre, Christian Eckert prévient que "c'est très difficile de quantifier". Selon lui la mesure ne devrait rapporter que quelques dizaines de millions d'euros, "en tout cas en dessous de 100 millions d'euros" explique-t-il. Pour lui, il s'agit plus d'une mesure d'équité visant à "donner un signe, pour dire que l'effort doit concerner tout le monde". Pas de quoi remplir les caisses de l'État donc, ni de quoi vider celles des contribuables, tout juste de relancer un débat qui dure depuis 1982, année de la création de l'ISF, et qui n'a jamais abouti depuis.

==> VOIR AUSSI : ISF, emploi, épargne, retraités, défense...: le budget 2013 en 10 articles de La Tribune

==> VOIR AUSSI : Gilles Carrez: "les oeuvres d'art ne doivent plus être exonérées d'ISF"

Sujets les + lus

|

Sujets les + commentés

Commentaires 63
à écrit le 10/10/2012 à 14:50
Signaler
C'est la course des démagogues à celui qui trouvera la plus belle base fiscale à imposer. Pourquoi par les chiens et les chats qui salissent nos rues? Pourquoi pas un péage sur les trottoirs que nous empruntons? Qui dit mieuis? Non Non nous ne sommes...

le 11/10/2012 à 14:09
Signaler
je suis pour un impots sur les chiens dans les communes urbaines d eplus d e 3000 habitants (en zone rurale un chien a une utilité), a cent euros la taxe par animal ca rapporterait plus que limpot sur l'art, mais par contre ce serait politiquement ...

le 16/10/2012 à 10:09
Signaler
Je suis effectivement favorable à taxer les chiens et chats qui occasionnent des frais et nuisances.

à écrit le 10/10/2012 à 13:50
Signaler
triste France où on assomera fiscalement quelqu'un qui investira son capital dans une entreprise qui créée de la richesse et des emplois....alors qu'en face; les rentiers et les lobbys bénéficient d'exonérations scandaleuses....comment critiquer ceu...

à écrit le 10/10/2012 à 13:08
Signaler
Madame la Ministre, Si j'ai bien compris , vous n'êtes pas pour l'égalité républicaine devant la taxation des revenus ; c'est vrai qu'il est plus facile de casser les TPE que de répondre non à des privilégiés qui campent dans les salons dorés de la...

à écrit le 10/10/2012 à 12:19
Signaler
"pas de quoi de crier au loup" non mais c'est le principe qui est condamnable. une taxe de plus, insignifiante au début et l'on connait la suite>. Le gouvernement en sort une tous les jours. Cela suffit . Et puis Il serait temps de quantifié une bonn...

le 11/10/2012 à 14:14
Signaler
la question ne se posera bientot plus, car, il n'y aura plus de "riches" et que les "très riches" à part quelques uns sont dekà partis: qui sème le vent recolte le désert.

à écrit le 10/10/2012 à 11:31
Signaler
Mais quand est ce qu'on supprimera cet ISF qui est complètement inique : On impose un bien immobilier qui supporte la taxe foncière , et sur lequel les revenus éventuels sont déjà taxés. On impose à 1% des capitaux qui rapporte juste de quoi couvrir ...

à écrit le 10/10/2012 à 10:55
Signaler
Taxez, taxez, il n'est pas normal ni juste que les français puissent s'enrichir! Seule la caste politique dirigeante en à le droit!

à écrit le 10/10/2012 à 9:21
Signaler
Taxer toujours plus le capital et ses revenus quitte a mettre en place une usine a gaz qui ne rapporteras pas grand chose, et déstabilise un secteur économique tel est le sens de l'histoire. Le seuil de 5000 ? est intéressant à ce prix est ce vraimen...

à écrit le 10/10/2012 à 9:21
Signaler
A défaut d'entente sur un sujet "de riches", proposons l'équivalent de la taxe Tobin appliquée à ces flux énormes et discrets de capitaux. Et ne nous opposons pas de difficultés techniques puisque les taxes actuelles sont bien calculées et obtenues. ...

le 10/10/2012 à 11:27
Signaler
Oui, et n'oublions pas d'engager les fonctionnaires supplémentaires pour contrôler tout ça. Et tant pis si ça ne rapporte pas un kopeck (ça risque même de coûter assez cher du fait des délocalisations, et des transactions en cash), l'essentiel est de...

à écrit le 10/10/2012 à 9:07
Signaler
Une mesure symbolique dites vous qui rapporterait moins de 100 millions d'euros, mais la mesure d'imposition à 75 % des revenus supérieurs à 1 Million d'euros ne rapporte que 200 millions d'euros et cela reste à démontrer....aujourd'hui quand on parl...

à écrit le 10/10/2012 à 9:04
Signaler
l'article de la Tribune est un scandale. D'abord sur les principes : au nom de l'égalité, quels crimes allez-vous encore commettre ? Le salaire maximum pour tous ? Le chômage pour tous ? L'illettrisme pour tous ? On voit bien où mène votre égalitaris...

le 10/10/2012 à 10:15
Signaler
euh, la richesse culturelle des oeuvres d'art qui dorment dans des caves pour se vendre en espèce sous le manteau...avouez que si vous êtes réellement dans le milieu de l'art, vous connaissez l'opacité de ce milieu qui tente d'échapper à la misérable...

le 10/10/2012 à 10:33
Signaler
@ZZ : Je ne comprends pas... Vous n'êtes pas d'accord pour une taxe sur du capital qui dort et vous etes pour une taxation sur le capital qui créé de la vrai richesse dans l'economie reelle? Vous pouvez nous dire pourquoi?

le 10/10/2012 à 10:40
Signaler
Vos commentaires démontrent que jamais vous n'êtes allé dans une galerie, une salle des ventes ou chez un courtier; prendre ce sujet important pour la place de Paris par ce petit bout de la lorgnette est très biasé et spécieux...Un coup classique de ...

le 10/10/2012 à 11:36
Signaler
@M92 : de quelle richesse crée parlez-vous quand vous vendez un tableau ? n'est-il pas normal de taxer la plus value réalisée au même titre qu'un salaire ??

le 10/10/2012 à 11:52
Signaler
@1789 "''important pour la place de paris"... vous devriez prendre un autre pseudo...car en 1789 il y en a qui ont mal fini... Je dis juste que d'aligner la fiscalité en taxant les plus values réalisées au même titre qu'on matraque tous les gens qui ...

à écrit le 10/10/2012 à 8:57
Signaler
Ce député, Christian Eckert, nous indique qu'il s'agit d'une mesure symbolique destinée à donner le signe que tout le monde doit faire un effort, et à lire les commentaires ci-dessous, cela fonctionne. Il nous dit : " il s'agit plus d'une mesure d'éq...

le 10/10/2012 à 11:23
Signaler
@Ben : merci pour ce post tout à fait éclairant. En fait, la caste au pouvoir sait qu'elle a mal géré depuis 40 ans. Elle sent que le noeud se resserre et fera tout pour se défausser, tout en s'accrochant à ses privilèges. Un peu comme en 1792, où au...

à écrit le 10/10/2012 à 8:18
Signaler
Au moins, c'est clair : tous les biens personnels entrent dans l'assiette de l'ISF ! Une fois le seuil atteint, direction l'étranger ! Plus de passe-droits (Fabius et autres) ! Ce que deviendra la France ? c'est tout vu : un pays sans intérêt si ce n...

à écrit le 10/10/2012 à 7:59
Signaler
Il faut évidemment mettre fin à la domination scandaleuse de la place de Paris dans le marché de l'art...tout comme on a enfin mis fin à l'importance de Paris dans les services financiers...la Belgique a de plus en plus d'attraits...

à écrit le 10/10/2012 à 7:38
Signaler
Lorsque vous avez de l'argent vous pouvez vous offrir des tableaux de maîtres. Quand vous êtes au SMIC mis à part un faux trouvé sur le net, cela semble être très difficile sauf vol ou héritage ou trouvé par hasard. Donc les "riches" socialistes (le ...

à écrit le 10/10/2012 à 7:34
Signaler
voilà, cette situation illustre tout à fait cela...qu'en pense Mr Fabius ?

à écrit le 10/10/2012 à 1:25
Signaler
En finir une bonne fois pour toutes avec cet ISF que le monde entier nous envie mais que pas un seul autre Etat ne veut. NON à l'impôt punition ISF. Et dire toujours OUI aux indemnités non-imposables de la caste ??? Pas si sûr !!

à écrit le 10/10/2012 à 0:02
Signaler
Génial. Comme ça, quand la mamie revendra son vase chinois au dessus de l'évaluation ISF, elle se prendra un redressement dans les dents. Elle n'avait qu'à pas être "riche"...ou nalors n'avait qu'à se barrer...

le 10/10/2012 à 9:00
Signaler
Combien d'emplois, donc de charges sociales payées en France ce vase a-t-il créé? il est plus facile de taxer un employeur qui investit pour produire de la richesse que le fisc pourra ponctionner à tout va.

le 10/10/2012 à 11:15
Signaler
D'accord pour les entrepreneurs, mais vous avez la vue courte, et je m'explique Le vase Ming qui dormait à la cave va : nourrir un commissaire priseur (30% du prix), l'imprimeur du catalogue, un expert (5%), un transporteur, un marchand (s'il est en ...

à écrit le 09/10/2012 à 22:41
Signaler
Tout le monde semble oublier le côté intrusif de l'ISF. Avec les œuvres d'art, on va bientôt voir l'arrivée de brigades spécialisées chez soi à 6 h du montant pour contrôler le contenu d'un appartement ou d'une maison ? Et l'étape suivante, ce sera q...

le 10/10/2012 à 11:55
Signaler
Et pourquoi pas?? pour une entreprise, tous les actifs sont inventoriés et taxés! Pourquoi des foyers ne dresseraient-ils pas un inventaire exhaustif de leurs richesses, afin que soit prélevée une taxe sur les plus-values latentes? Inventorier permet...

le 11/10/2012 à 14:21
Signaler
elloyal vous vous trompez d'époque quand bien meme vous regrettez le goulag et les régimes de lex bloc de l'est, vous devez etre bien jeune encore !

le 11/10/2012 à 15:19
Signaler
goulage? libertés? je ne vois pas très bien la justification et la logique de votre commentaire... en quoi inventorier le patrimoine culturel, artistique d'un Etat serait communiste? En quoi interdire à des oeuvres d'art de quitter le sol français au...

à écrit le 09/10/2012 à 22:35
Signaler
impot sur la fortune ?? si ce n'est pas avoir une grosse fortune de posseder un tableau valant plusieurs dizaines de millions d'euros,qu'est que c'est ??? deja d'une,cet impot devrait prendre en compte les revenus car Mr hollande à indiqué par le pa...

le 10/10/2012 à 1:03
Signaler
mais enfin combien de personnes ont des grands maitres dont la valeur est sure ? les valeurs sont volatiles, celle des meubles anciens s'est effondree, et puis qui empechera les proprietaires de les embarquer les stocker a l'etranger / les controles...

le 11/10/2012 à 15:43
Signaler
effectivement les meubles anciens, a part ceux estampillés du XVIIIeme ne valent plus grand chose, on pourra dire que cetet taXe sur l'art est une taxe anti PEINTRES et anti plasticiens.

à écrit le 09/10/2012 à 22:25
Signaler
Le principe de l'exonération des oeuvres d'art - objets à la valeur aussi volatile que sentimentale - a permis à la France d'enrichir à peu de frais son patrimoine (dations, donations). Mais je présume que la chose intéresse très peu un parti de prol...

à écrit le 09/10/2012 à 21:50
Signaler
On voit une fois de plus que l'ISF est un impôt absurde. Imposer sur une valeur qui peut fluctuer à la hausse et à la baisse de façon importante; que ce soit pour une oeuvre d'art ou de l'immobilier ! Tant qu'on n'a pas vendu on n'a pas d'argent. Seu...

à écrit le 09/10/2012 à 21:41
Signaler
Le problème n'est pas de l'ordre de la justice sociale etc., mais de savoir si cela va aboutir à une sortie massive d'oeuvres d'art de France, notamment notre vieux mobilier des XVII et XVIIIemes siècles, qui sont des merveilles et qui font partie de...

le 09/10/2012 à 23:48
Signaler
Tant mieux, les non résidents vont pouvoir faire leur marché en France! Tant qu'à toucher le fond, autant y aller le plus vite possible. Et tachons de préparer le renouveau pour 2017, en évitant les erreurs de sarko.

à écrit le 09/10/2012 à 21:14
Signaler
Qui a des oeuvres d'art parmi les gens de droite ?

à écrit le 09/10/2012 à 20:51
Signaler
Et on fait comment pour estimer une oeuvre d'art ? C'est déjà complexe d'estimer un bien immobilier dans le cadre de l'ISF alors une oeuvre d'art moderne d'un artiste (?) d'avant garde.... Oups ! Faut arrêter de fantasmer sur la pseudo niche Fabius, ...

le 09/10/2012 à 21:25
Signaler
On peut prendre la valeur d'assurance, ou la valeur estimée par les services fiscaux dans le cadre d'une succession : quand on veut donner une valeur, il y a un moyen, quitte à ce que l'état propose une valeur... et s'engage à racheter l'oeuvre si le...

le 09/10/2012 à 22:24
Signaler
L'impôt est imbécile; mais quitte à ce qu'il soit imbécile au moins que la gauche Caviar trinque aussi. Autrefois on imposait bien la taille des fenêtres. Résultats les maisons avaient de petites fenêtres. Absurde. Mais nous avons la classe dirigeant...

le 10/10/2012 à 0:50
Signaler
Qu'elles soient taxées à la succession, parfaitement d'accord ! Mais pour l'ISF, il faudrait les évaluer chaque année, c'est irréalisable. Sinon, elles ne sont pas toutes assurées, loin de là. Ensuite, si je vous suis, l'Etat devrait proposer une va...

le 10/10/2012 à 0:53
Signaler
En plus, je n'ai pas envie qu'un tiers pénètre chez moi pour lister et évaluer mes biens !!!

à écrit le 09/10/2012 à 20:17
Signaler
Ca va faire plaisir à fabius et sinclair, tout ça !

à écrit le 09/10/2012 à 20:13
Signaler
mais s'il devait y avoir taxation ce serait sur la fiscalisation des plus-values sur les achats vente d'oeuvres d'art ou d' oeuvres historiques, une petite TVA prise par les salles de vente....cela calmerait les vilains spéculateurs. héhé

le 09/10/2012 à 21:27
Signaler
... et ça fera le bonheur de Sotheby's, Christies, etc !!!

le 09/10/2012 à 21:27
Signaler
... et ça fera le bonheur de Sotheby's, Christies, etc !!!

à écrit le 09/10/2012 à 20:06
Signaler
Pour ce qui est "des signes" le gouvernement ne se prive pas d' en faire. Dans les arènes, un seul suffisait , le pouce vers le bas. c'est ce que mérite ce club de tartufes.

à écrit le 09/10/2012 à 19:54
Signaler
Que reste-t-il a taxer? Les toilettes dans les appartements, le papier-toilette ( c'est du luxe) ....... Ce député vole bas!

à écrit le 09/10/2012 à 19:48
Signaler
L'impôt n'est pas fait pour "donner des signes", mais selon la Constitution elle-même, pour contribuer aux dépenses de l'Etat. En réalité, ce sont toujours les mêmes vers qui on envoie des "signes". Pendant ce temps, l'Etat ne se réforme pas, les Ass...

le 09/10/2012 à 23:52
Signaler
Bien vu. A aucun moment, on ne parle du rendement maximum de l'impôt, alors que cela devrait être le souci numéro un des clowns au pouvoir.

à écrit le 09/10/2012 à 19:36
Signaler
Ils ont dit, on ne touche pas à la niche de Laurent Fabius!!

à écrit le 09/10/2012 à 19:28
Signaler
Le mauvais signe actuellement c'est la reculade devant les jeunes loups des starts up et les lacrymogènes contre les salariés qui manifestent pacifiquement ... Quant aux oeuvres d'art il y a longtemps qu'elles devraient être prises en compte pour l'...

à écrit le 09/10/2012 à 19:26
Signaler
Faut taxer les usines... , mais les mecs qui engrangent des paquets de fric dans les oeuvres d'art payent queue dale. Se foutent sans arrêt de la gueule du tiers état.

le 09/10/2012 à 23:58
Signaler
Ils payent plusieurs choses. Tout d'abord le prix de l'oeuvre, ensuite, le marge du marchand ou la marge et TVA du commissaire priseur. Auxquels ont peut ajouter le transporteur, le restaurateur, l'assureur. M'enfin si ça fait plaisir aux ratés de ja...

le 10/10/2012 à 12:03
Signaler
Le plus drole c est que l'isf existe et ne fait plus debat depuis longtemps en Suisse. L'evaluation se fait systematiquement au dernier prix connu de transaction. Simple et efficace. Et presque tout le monde paye au dela de 100 000 eur (approx). Assi...

le 10/10/2012 à 12:06
Signaler
Miloo, je comprends votre bonne foi à vouloir préserver un secteur économique qui est certainement le vôtre... mais vos objections ne tiennent pas! une oeuvre d'art crée très peu de valeur... déjà la TVA applicable de 7% est totalement inique! L'écos...

le 10/10/2012 à 14:01
Signaler
Miloo , j'aurais pu ecrire la méme chose que toi...beaucoup trop de jaloux ici.et beaucoup sont des ratés,c'est évidant .

le 10/10/2012 à 18:36
Signaler
@elloyal : Je ne travaille absolument pas dans ce secteur. Au contraire, il m'est arrivé d'acheter des objets, et je serai donc un bénéficiaire net de l'effondrement du marché de l'art en France, certains objets devenant achetables. Je suis d'accord ...

le 11/10/2012 à 15:27
Signaler
@Miloo : dans ce cas, nos points de vue se rejoignent en partie, même si j'ai tendance à penser que la poudrière qu'est devenue notre société ne peut se contenir qu'avec des symboles justement... Mais je suis d'accord avec vous et je constate égaleme...

Votre email ne sera pas affiché publiquement.
Tous les champs sont obligatoires.

-

Merci pour votre commentaire. Il sera visible prochainement sous réserve de validation.