Réseaux sociaux et mineurs : TikTok, Instagram et YouTube dans le viseur de la justice américaine
latribune.fr
À Los Angeles, un jury doit dire si TikTok, Instagram et YouTube ont conçu leurs plateformes de façon à rendre les mineurs dépendants, une procédure test susceptible de peser lourdement sur l'avenir économique des géants du numérique.
Romain Doucelin / Hans Lucas - Romain Doucelin / Hans Lucas via - Romain Doucelin / Hans Lucas - Romain Doucelin
Tandis que la France s’apprête à débattre d’une interdiction des réseaux sociaux aux moins de 15 ans, un procès inédit s’ouvre à Los Angeles contre TikTok, Instagram et YouTube, accusés d’avoir conçu leurs plateformes pour rendre les jeunes dépendants. Une procédure test qui pourrait peser lourd sur l’avenir économique et juridique des géants du numérique.
Alors que l’Assemblée nationale examinera lundi une proposition de loi visant à restreindre l’accès des mineurs aux réseaux sociaux, l’offensive la plus spectaculaire se joue cette semaine aux États-Unis.
À Los Angeles, un jury populaire doit déterminer si TikTok, Instagram et YouTube ont sciemment conçu leurs applications pour rendre les adolescents accros, au détriment de leur santé mentale. Ce procès civil inédit, appelé à durer plusieurs mois, pourrait créer un précédent majeur dans la vague de contentieux qui vise désormais les géants de la tech outre-Atlantique.
La procédure s’appuie sur la plainte d’une jeune Californienne identifiée comme « K.G.M. », jugée suffisamment représentative pour servir de dossier test parmi des centaines d’actions similaires visant ByteDance, Meta et Alphabet. Mark Zuckerberg, patron de Meta, figure parmi les dirigeants susceptibles d’être appelés à témoigner, même si sa comparution personnelle reste incertaine.
Les plaignants accusent les plateformes non pas d’avoir laissé circuler des contenus nocifs - un terrain largement protégé par la législation américaine - mais d’avoir structuré leurs algorithmes et leurs interfaces pour maximiser l’addiction. « Nous leur reprochons d’avoir conçu leurs plateformes pour rendre les enfants accros », explique l’avocat Matthew Bergman, qui défend plus d’un millier de dossiers similaires. « Ils montrent aux enfants non pas ce qu’ils veulent voir, mais ce dont ils ne peuvent pas détourner le regard. »
Un enjeu national pour la Silicon Valley
Cette ligne d’attaque vise à contourner la section 230 du Communications Decency Act, une loi de 1996 qui exonère largement les plateformes de leur responsabilité éditoriale. En ciblant la conception même des services, les plaignants espèrent ouvrir une brèche juridique comparable à celle utilisée contre l’industrie du tabac dans les années 1990.
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Au-delà du cas individuel, la portée du procès pourrait être considérable. D’autres procédures sont déjà engagées par plusieurs États américains, accusant les plateformes d’exposer des mineurs à des prédateurs sexuels ou à des contenus préjudiciables.
Une juge fédérale d’Oakland envisage par ailleurs de regrouper plusieurs dossiers en une procédure de dimension nationale dès 2026. Si le jury donnait raison à la plaignante, les groupes concernés pourraient se voir infliger des dommages et intérêts substantiels - mais surtout être contraints de revoir en profondeur leurs algorithmes et leurs mécanismes de recommandation.