Après l'Assemblée nationale, c'est au tour du Sénat de serrer la vis. Son président, Gérard Larcher (UMP), a annoncé mercredi 11 mars lors d'une conférence de presse un ensemble de mesures, dont des sanctions financières, à compter du 1er octobre 2015 en cas d'absentéisme répété des sénateurs, assurant qu'elles n'étaient "pas cosmétiques".
Ce nouveau dispositif de retenue financière entrera en vigueur le 1er octobre 2015. Il portera à la fois sur l'indemnité de fonctions et sur l'indemnité représentative de frais de mandat (IRFM)", a ainsi annoncé Gérard Larcher.
Jusqu'à une suppression totale de l'indemnité de fonction
Ainsi, l'absence "au cours d'un même trimestre, à plus de la moitié soit des votes solennels, explications de vote incluses, soit à des réunions de commissions permanentes (...), soit à des séances de questions au gouvernement, entraînera pour le trimestre suivant la diminution de la moitié de l'indemnité de fonctions, pour un de ces items, soit 700 euros par mois". Et Gérard Larcher de préciser:
"Si l'absence atteint la moitié de ces trois catégories cumulées, la diminution sera portée pour le trimestre suivant à la totalité de l'indemnité de fonctions, soit 1.400 euros de moins par mois et à 50% de l'IRFM, soit 3.000 euros par mois pour cette seule IRFM, 9.000 euros de moins pour le trimestre."
"Nous nous alignons là sur différents parlements, comme le Parlement européen. [...] L'objectif n'est pas de pénaliser. L'objectif est d'avoir une présence et que cette présence se situe sur les trois jours de la semaine", a avancé le président du Sénat.
