Alors que le résultat des négociations musclées entre UBS et la justice américaine est attendu dans la journée, de nouvelles banques européennes, notamment suisses, pourraient se retrouver dans le collimateur de l'IRS, le fisc américain, selon le Wall Street Journal. Le programme d'amnistie mis en place aux Etats-Unis pour les citoyens coupables d'évasion fiscale a permis de les identifier.
De nouveaux fronts pourraient donc bientôt s'ouvrir dans le combat des Américains contre la fraude fiscale et, par extension, contre le secret bancaire. Parmi la dizaine de banques citées lors des procédures d'amnistie, on retrouverait quatre institutions helvétiques: Credit Suisse, Julius Baer, Zürcher Kantonalbank et Union Bancaire Privée (UBP).
Pour le moment, il ne s'agit que de noms apparaissant dans des rapports, précise le quotidien des affaires. Les révélations des évadés fiscaux n'induisent pas forcément que ces établissements aient mis en place un système de communication avec leur client pour les aider à monter des structures financières complexes afin d'échapper au fisc.
Mais pour les banques suisses, il ne fait pas bon attirer l'attention de l'IRS ces temps-ci. Le cas UBS a fragilisé le secret bancaire, pilier du système financier suisse et la communauté internationale semble de moins en moins encline à tolérer les paradis fiscaux.
Le programme d'amnistie, qui prend fin le 23 septembre prochain, s'est révélé une source d'information en or pour l'IRS. De nombreux clients américains d'UBS ont choisi de se présenter aux autorités, dans l'espoir d'un jugement plus clément. Ce faisant, ils ont dû lister "tous les comptes ou les actifs qu'ils contrôlent ou dont ils sont bénéficiaires", ce qui a permis aux autorités de se constituer une base de données plus que conséquente. De nouvelles affaires UBS sont donc sans doute à prévoir dans les mois à venir.
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