• La Tribune
  • La Tribune Dimanche
  • La Tribune Afrique
  • Air&Cosmos
  • |
  • Événements
  • L'instant Sélection
Une du journal La Tribune

Dernière édition

Flèche menu déroulant
Newsletters
Logo La Tribune
  • Économie
  • Finance
  • Tech & IA
  • Énergie & industrie
  • Transports
  • Défense & aérospatiale
  • Climat
Logo La Tribune
  • Économie
  • Finance
  • Tech & IA
  • Énergie & industrie
  • Transports
  • Défense & aérospatiale
  • Climat

Sélectionnez votre région

Logo La Tribune

RECHERCHER

Loupe

LTD
La Tribune Dimanche
Ouvrir dans une nouvelle fenêtre
Air&Cosmos icon
Air&Cosmos
Ouvrir dans une nouvelle fenêtre

À la une
  • Finances publiques
  • Fiscalité
  • Immobilier
  • Consommation
  • Distribution
  • Politique internationale
  • Finances personnelles
  • Banque & assurances
  • Marchés financiers
  • Intelligence artificielle
  • High tech
  • Télécoms
  • Start-up
  • Énergie
  • Politique industrielle
  • Chimie & pharmacie
  • Automobile
  • Mobilités
  • Aéronautique
  • Défense
  • Spatial
  • Environnement
  • Agriculture & agroalimentaire
Idées & débats
Kiosque numériqueNewsletters
La Tribune DimancheLa Tribune AfriqueAir&Cosmos
  • La Tribune Now
  • Votre argent avec Finance Héros
  • Construire les mobilités de demain
  • Fonction Finance 2.0 avec Cegid
  • Transformations durables avec Forvis Mazars
  • Accélérer avec le Cloud par AWS
  • Fisher Investments
  • Au coeur du business
  • VisionAir avec Bpifrance
  • Adaptabilité permanente : Le pouvoir d’agir avec IBM Consulting
  • Succès d'entreprises avec Deloitte
  • L'Œil sur vos Finances
  • Les Rencontres de Roissy Meaux Aéropôle
  • France Travail accompagne le Salon des Maires
  • La CCI Paris Ile-de-France, le réflexe des entrepreneurs
  • #La Tribune Business Interviews
  • #La Tribune Business Dossiers
  • #La Tribune Business TV
  • Instant Sélection
Événements
Entreprises - La Tribune MontpellierImmobilier - La Tribune Montpellier

Les promoteurs immobiliers créent une task force contre les recours abusifs

Photo de Cécile Chaigneau

Cécile Chaigneau

Publié le 20 novembre 2017 à 16:43 - Mis à jour le 21 novembre 2017 à 12:21

Le Quotidien Numérique

18 juillet 2026

Photo d'illustration de l'article
LireS'abonner

Les plus lus

  • 1

    Laurent Delahousse, journaliste : « Mes vacances sont un mélange d’improvisation et d’organisation »

  • 2

    « On se demande ce que ça va être au mois de septembre ou octobre » : les Vendéens tentent de faire face à une « sécheresse extrême »

  • 3

    Olivier Guérin, professeur de médecine en gériatrie : « Notre mode de vie pèse davantage que notre génétique sur notre espérance de vie »

  • 4

    Farnborough : des centaines de commandes d’avions en vue, limitées par les capacités d’Airbus et Boeing

  • 5

    Cyclisme : du changement dans la direction de l'équipe de Paul Seixas

  • 6

    Saturation du réseau électrique : 2 500 producteurs d’énergie renouvelable dans l’attente de solutions de raccordement

Régions

  • Auvergne-Rhône-Alpes
  • Bourgogne-Franche-Comté
  • Bretagne
  • Centre-Val de Loire
  • Corse
  • Grand Est
  • Hauts-de-France
  • Île-de-France
  • Normandie
  • Nouvelle-Aquitaine
  • Occitanie
  • Pays de la Loire
  • Provence-Alpes-Côte d'Azur

La Tribune +

  • Espace abonné
  • Kiosque numérique
  • Annonces légales
  • Déposer vos annonces légales

Services

  • Supplément
  • La Tribune now

Evénements

  • ACT50
  • Aéroforum
  • AIM
  • Bordeaux Solar Summit
  • Family & Business Forum
  • Forum Europe Afrique
  • Impacts Santé
  • Les Lauréates
  • Paris Air Forum
  • Sommet Aéronautique & Spatial de Bordeaux
  • Sommet Économique de la Corse
  • Tech For Future
  • World News Media Congress
  • Tous nos événements en régions

Pour gérer vos consentements,

Suivez-nous sur les réseaux sociaux

YouTube
LinkedIn
Facebook
Instagram
X

Application mobile

App Store
Google Play

  • Nous Contacter
  • Charte d'indépendance et de déontologie
  • Mentions Légales
  • CGU
  • CGU Pro
  • Gestion des cookies
  • Exercez vos droits
  • Politique de confidentialité

Droits de reproduction et de diffusion réservés @LaTribune

Partenaire digital de confiance - Certification de qualité
  • La Tribune
  • La Tribune Dimanche
  • La Tribune Afrique
  • Air&Cosmos
  • |
  • Événements
  • L'instant Sélection
Google icon
Ajouter La Tribune à vos sources préféréesAjouter La Tribune à vos sources préférées
Lors d’un point presse, le 20 novembre, sur les résultats de la promotion immobilière sur les trois 1ers trimestres 2017 dans l’ex-LR, le président de la FPI Occitanie Méditerranée, Xavier Bringer, a annoncé la création d’une « task force » destinée à lutter contre les recours abusifs. Une initiative encore inédite en France.

Les promoteurs immobiliers de l'est de la région Occitanie (ex-Languedoc-Roussillon) évoquent une bonne année 2017 au regard des résultats des trois premiers trimestres. Toutefois, l'accès au foncier reste toujours difficile, notamment sur la métropole montpelliéraine.

Afin de lutter contre certaines pratiques abusives de recours sur les permis de construire, qui viennent ralentir d'autant plus la production de logements, la Fédération des promoteurs immobiliers (FPI) Occitanie Méditerranée prend une initiative encore inédite ailleurs en France : la création d'une « task force » qui aura vocation à déjouer des actions judiciaires issues d'organisations globales constituées spécifiquement pour contrecarrer des projets immobiliers sur des fondements illégaux.

«Tout le monde peut faire un recours, mais nous voulons lutter contre les recours abusifs, explique Xavier Bringer, le président de la FPI Occitanie Méditerranée.Nous nous sommes aperçu que les recours abusifs usaient souvent de stratagèmes non légaux, comme par exemple recourir à une sorte d'homme de paille pour porter le recours, ou encore déguiser un occupant avec un faux bail pour le mettre proche de la résidence à attaquer... Quand on va devant les tribunaux, il nous manque une analyse fine et un travail de recherche pour démontrer que ces recours s'inscrivent en dehors des règles. Nous avons donc souhaité mobiliser des fonds pour payer des détectives privés, travailler avec un huissier de justice qui sera toujours le même, et un seul avocat. Avant, chaque promoteur se défendait de son côté. Le but de cette "task force", c'est de faire le lien sur tout le territoire pour démontrer l'existence d'une éventuelle organisation globale qui ferait des recours de manière organisée, presque mafieuse. »

100 000 € pour 7 à 8 projets

Si la fédération assure, à ce jour, avoir suspecté des systèmes illégaux dans la région, elle dit « ne pas avoir détecté de système mafieux ». Selon ses chiffres, un programme sur deux (soit environ 2 000 logements sur l'ex-Languedoc-Roussillon) fait l'objet d'un recours, dont 50 % sont des recours légaux et 50 % des recours « suspects ».  Chaque recours retarde un programme immobilier de plus d'un an, voire de deux.

« Il est très rare qu'on perde quand on va au bout d'un recours,ajoute Xavier Bringer.De temps en temps, nous optons pour une négociation pour aller plus vite ou quand nous estimons que la personne qui dépose un recours a droit à un dédommagement. Dans les attaques de bonne foi, en général, les projets sont modifiés. »

Cette "task force" pourrait démarrer fin 2017 ou début 2018. Quelque 100 000 € ont été réunis par la fédération et les promoteurs adhérents, afin d'agir à titre d'expérimentation sur sept à huit projets identifiés, représentant 400 logements.

«S'il y a tentative de blocage intentionnel non fondé, ou qu'il est fait démonstration d'une organisation dédiée, l'attaquant peut être amené à payer des sommes importantes», prévient Xavier Bringer.

Marché sain, territoire équilibré

Les chiffres* des trois premiers trimestres de la promotion immobilière sur l'ex-Languedoc-Roussillon permettent d'ores et déjà de qualifier l'année 2017 de « très belle année », avec notamment une progression de 15 % des ventes nettes par rapport à 2016 qui était déjà une bonne année : 4 746 logements vendus contre 4 138 en 2016.

Newsletter

Ma Tribune

L’actualité qui compte pour vous, chaque jour dans votre boîte mail.

Illustration de la newsletter Ma Tribune

Différents indicateurs signent cette bonne santé par rapport à d'autres régions françaises. Ainsi le Languedoc-Roussillon se positionne-t-il en 1e position sur les ventes au détail (+ 26 %) et sur les ventes à investisseurs (+ 42 %). Les ventes à occupants sont stables (- 2%), tout comme les prix (+ 0,9 %). En revanche, les ventes en bloc sont en baisse (- 64 %), tout comme les mises en vente (- 30 %).

« Nous observons une montée en puissance de l'ensemble des villes composant la colonne vertébrale du Languedoc-Roussillon, à l'exception de Narbonne »,détaille Xavier Bringer.

Parmi les bons chiffres : 384 ventes nettes sur la région de Béziers (+ 47 %), mais surtout 184 sur la métropole nîmoise (+ 60 %) et 322 mises en vente (+ 14 %), signe d'une sur offre qui arrive et d'un marché qui redémarre. Même tendance sur l'agglomération de Perpignan, avec 324 ventes nettes (+ 71 %) et 499 mises en vente (+ 44 %).

Retour en force des investisseurs

Sur la seule métropole de Montpellier, les ventes nettes ont augmenté de 12 %, avec 2 931 logements vendus, et la promesse qui se dessine de terminer l'année 2017 avec 3 500 ou 3 600 logements vendus, « soit le plus haut niveau jamais atteint », selon Xavier Bringer.

Autre bonne nouvelle sur le territoire métropolitain : le retour en force des investisseurs (+ 33 %), « le meilleur résultat de toutes les métropoles françaises », assure-t-il.

Les prix sont stables, mais les promoteurs annoncent « une augmentation relativement forte dans les prochains mois, d'environ 5 % » du fait des moyens déployés par les promoteurs sur la recherche de foncier et du coût payé à l'achat de ce foncier.

Cette difficile quête du foncier sur la métropole montpelliéraine pourrait bien contrevenir au « choc de l'offre » voulue par le gouvernement.

« Nous pensons que nous aurons un effet inverse dans les deux ans, du fait de ce manque de terrains, de la pression sur les risques inondation ou submersion marine, ou encore des contraintes écologiques »,annonce Xavier Bringer.

Incertitudes sur la zone B2

Toutefois, les promoteurs modèrent leur enthousiasme : si la continuité du dispositif Pinel et du PTZ pour quatre ans sur les zones A et B rassure, une incertitude persiste sur les secteurs en zone B2, à savoir Narbonne, Béziers et Alès, qui sortiront progressivement du dispositif de défiscalisation Pinel à partir de 2018.

Globalement, les acteurs sont dans l'expectative : la stratégie logements est actuellement en discussion à l'Assemblée Nationale, et une nouvelle loi logement est attendue pour 2018.

À lire également

  • Promotion immobilière : en 2017, la croissance viendra des villes moyennes

La FPI Occitanie Méditerranée organisera le 12 décembre 2017 au Domaine de Verchant, à l'occasion de sa traditionnelle soirée de présentation des vœux, un débat d'une heure sur la thématique « Comment construire la ville ensemble », réunissant acteurs publics et privés.

* Chiffres fournis par Adéquation.

Cécile Chaigneau

Sur le même sujet

L'entreprise audoise Beau Comme Un Camion s'est spécialisée, dès 2020, dans la conception et la fabrication française sur mesure de food-trucks, et commence à diversifier ses marchés cibles.

Beau Comme Un Camion surfe sur la vague des commerces ambulants

Positionné sur le marché de la restauration mobile, Beau Comme Un Camion, fabricant audois de food-trucks sur mesure, a déjà livré plus de 500 véhicules notamment pour de grandes enseignes comme Paul ou O’Tacos. Pour maintenir son avantage concurrentiel, l’entreprise envisage de rendre son modèle encore plus agile et d’élargir son champ d’action à d’autres commerces ambulants.

Premium
Commerce & services - La Tribune Montpellier
Au premier semestre 2025, les volumes restent à des niveaux historiquement bas, mais les mises en vente augmentent de 70 % par rapport au premier semestre 2024, et même de 135 % pour la seule ville de Montpellier.

Immobilier neuf : en Occitanie, le marché plombé par l'absence d’investisseurs locatifs

L’inquiétude persiste sur le marché du logement neuf. En Occitanie-est, les chiffres de la promotion immobilière poursuivent leur chute, en particulier sur les marchés secondaires comme Nîmes. Parmi les signaux forts, la disparition des investisseurs locatifs.

Premium
Immobilier - La Tribune Montpellier
Environ 1 700 hectares de vignes ont été touchés par l’incendie des Corbières, mettant certains vignerons en situation économique périlleuse.

Incendies de l’Aude : un élan de solidarité envers viticulteurs et agriculteurs

Un mois après l’incendie dévastateur des Corbières, un élan collectif de solidarité se porte au secours des viticulteurs et agriculteurs audois pour tenter d’assurer un avenir à leurs exploitations sinistrées.

Premium
Agroalimentaire - La Tribune Montpellier
Christine Loizy, directrice de Primark France (à gauche) et Lugdivine Mambert, directrice commerciale de Primark France, le 10 septembre, jour de l'inauguration du magasin à Montpellier.

Les recettes de l’enseigne irlandaise Primark pour asseoir sa stratégie des bas prix

Primark a inauguré son 30e magasin le 10 septembre à Montpellier. Le géant du prêt-à-porter à bas prix, critiqué pour son impact écologique ou les conditions de travail des usines où il fait fabriquer, mise sur ses marges réduites, une logistique optimisée et l’attractivité des centres commerciaux pour séduire une clientèle en quête de pouvoir d’achat. Jouant ainsi le rôle de locomotive commerciale.

Premium
Commerce & services - La Tribune Montpellier
Dans les Corbières, une cartographie de la zone d’influence directe des flammes et des fumées de l’incendie du 5 août a déterminé une « zone rouge » de 1 700 hectares de vignes brûlées ou affectées par les fumées.

Incendies dans l’Aude : un mois après, l’attente des viticulteurs face aux assurances

Un mois après le début du terrible incendie qui a ravagé le massif des Corbières, dans l’Aude, les viticulteurs sont aux vendanges. Mais les sinistrés de la « zone rouge », soit 1 700 hectares de vignes, quant à eux, planchent sur le dossier des assurances. Il faudra déterminer les pertes de récoltes, mais aussi estimer si les ceps endommagés pourront être sauvés.

Premium
Agroalimentaire - La Tribune Montpellier
La Maison rive gauche, une villa de 500 mètres carrés érigée à Venetian Island, dans la baie de Miami a été vendue en août au prix de 23.5 millions d’euros, soit 47 000 euros le mètre carré.

Ultra-luxe immobilier : le groupe français Socri plante un drapeau à Miami

Une première villa à 27 millions de dollars. Cette vente, réalisée à Miami (Floride) par le groupe montpelliérain Socri Limited, vient valider son « business model » dans l’immobilier de l’ultra-luxe outre-Atlantique, entrepris il y a dix ans. Et confirme la poursuite de cette diversification de ses activités en parallèle de ses actifs dans l’immobilier commercial.

Premium
Immobilier - La Tribune Montpellier
Grâce à l'intégration de la technologie Infinergy, Jallatte a rapidement pris des parts de marché dans la basket de sécurité.

Chaussures de sécurité : Jallatte a quadruplé son chiffre d’affaires en dix ans

L’attention croissante à la sécurité au travail a boosté le marché des équipements de protection individuelle. Dans le Gard, le fabricant de chaussures de sécurité, racheté par un groupe italien, surfe sur la vague. Alors qu’elle s’enfonçait dans une mauvaise passe il y a dix ans, l’entreprise a redressé la barre.

Premium
Industrie - La Tribune Montpellier
En Occitanie, qui récolte environ 2 millions de tonnes de blé tendre par an, la coopérative agricole audoise Arterris vient de s'associer à son homologue du sud-ouest Val de Gasgogne pour fonder Moulins du Sud.

Agroalimentaire : Moulins du Sud veut prendre un leadership sur le blé tendre

Sur un marché du blé tendre en tension, les coopératives Arterris (Aude) et Val de Gascogne (Gers) opèrent un rapprochement stratégique en créant Moulins du Sud. Objectifs : se doter d’une filière meunerie intégrée traçable et booster l’export sur le marché hispanique.

Premium
Agroalimentaire - La Tribune Montpellier