cite>Google a connu des jours meilleurs et il le sait bien. La semaine dernière, le moteur de recherche s'est pris un sérieux revers de la justice américaine. Celle-ci, pour la deuxième fois, a émis un avis très négatif sur le projet d'accord, pourtant remanié, passé avec des auteurs et éditeurs américains dans le cadre notamment de son projet de bibliothèque numérique universelle (voir « La Tribune » du samedi 6 février). Ce projet en gestation depuis deux ans doit jeter les premières règles du marché du livre numérique. Un marché économiquement inexistant, mais qui devrait décoller rapidement cette année. D'où l'intérêt que lui portent tous les géants de l'Internet. Alors que le juge Denny Chin, chargé du dossier à New York, est censé donner ou non son feu vert à cet accord le 18 février, Google a publié jeudi soir ses réponses aux multiples critiques de la justice. « L'accord à l'amiable amendé est juste, raisonnable et adéquat », affirment les avocats de Google dans un document de 80 pages publié aux États-Unis. Compromis raisonnablePour le moteur de recherche, cet accord est « un compromis raisonnable et il est conforme à la loi ». De même, il a reçu « un large soutien » des ayants droit concernés. Par conséquent, estime Google, « la Cour devrait accorder une motion pour approbation finale de l'accord ». Mais, la justice américaine ne porte pas le même regard. La semaine dernière, elle a émis un avis défavorable estimant que même remanié et malgré « des progrès substantiels », l'accord entre le géant de l'Internet, le syndicat américain d'auteurs Authors Guild et celui d'éditeurs (Association of American Publishers, AAP) ne dissipe pas le risque de voir Google se retrouver en situation de monopole. Et que la protection du droit d'auteur n'était pas assurée.Domination du marchéUn risque que n'ont pas manqué de dénoncer les concurrents de Google, comme Amazon, Microsoft ou Yahoo, qui se sont regroupés au sein de l'Open Book Alliance. Le moteur de recherche réplique que « des concurrents comme Amazon font état d'inquiétudes sur la position de marché potentielle de Google mais ignorent leur propre domination sur le march頻. Mais l'Open Book Alliance maintient qu'« en dépit des histoires racontées par les avocats de Google », ce projet d'accord laisserait au groupe dirigé par Eric Schmidt « un monopole sur les livres qu'il a illégalement numérisés, au détriment des consommateurs, des auteurs et de la libre concurrence ». Sur ce point, Google sait toujours défendu, en répondant qu'il n'a « rien fait pour barrer la route aux autres groupes qui cherchent à numériser des livres ». Les avocats des auteurs et éditeurs américains ont également demandé, dans un document de 180 pages, que le juge new-yorkais donne son aval. Selon le projet d'accord, Google s'est engagé à verser 125 millions de dollars pour rémunérer les auteurs dont les oeuvres auraient été numérisées sans autorisation et à établir un « Fonds de droits du livre » assurant un revenu aux auteurs acceptant que leurs livres soient numérisés.Beaucoup de professionnels ont donc du mal à croire que le juge Denny Chin ne tienne alors pas compte des réserves émises par la justice américaine et donne son aval à son projet d'accord le 18 février prochain. À moins qu'il ne décide de prendre son temps, vu la complexité du dossier, et de reporter sa décision.

latribune.fr

12 Févr 2010, 23:46

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